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Déliberation - 2024 055 modification de la commission agriculture forets et sentiers
Document publié le Vendredi 22 novembre 2024 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 055 modification de la commission agriculture forets et sentiers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE Envoyé en préfecture le 02/12/2024 CANTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 02/12/2024
ci SLGF Publié le 02/12/2024
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20241128-DEL2024055-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2024-055
L'an deux mille vingt quatre
Le vingt-huit novembre
À vingt heures trente
Le Conseil Municipal de la commune Glières-Val-de-Borne, convoqué le 22 novembre 2024 par le Maire de la commune de Glières-Val-de-Borne, Christophe FOURNIER, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle d'animation à Entremont 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE, sous la présidence de M. Christophe FOURNIER, Maire.
Présents: M. Christophe FOURNIER, M. Christian SERVAGE, Mme Sheila MICHEL, M. Gilbert COLLINI,
M. Jean-Pierre BETEND, Mme Thérèse RAPHET, M. Jean-Jacques SIGNOUX, Mme Estelle GAILLARD,
M. Tanguy JON, Mme Corinne PASSERAT, M. Éric BERTELOOT, M. Michaël JOLIVET-BALON, M. Johan CHEVRIER, M. Francis MARCHAL, M. Jean-Luc ARCADE, M. Mickaël MAISTRE.
Absents Excusés : M. Laurent VALLIER (pouvoir à M. Gilbert COLLINI), M. Jean-Yves PERILLAT (pouvoir
à M. Tanguy JON), Mme Angélique LENOBLE (pouvoir à Mme Estelle GAILLARD), Mme Aurélie ROCHE
(pouvoir à M. Jean-Luc ARCADE), Mme Odile VIX (pouvoir à M. Mickaël MAISTRE), M. Lucas THABUIS.
Objet de la délibération : Modification de la commission Agriculture, Forêts et Sentiers
M. le Maire expose,
Par délibération n°2020-066 du 29 juin 2020, le Conseil Municipal a d'une part, approuvé la création de la Commission Agriculture-Forêts et Sentiers et d'autre part, déclaré élus les membres de cette commission.
Depuis, la liste des membres du Conseil Municipal a changé.
Il convient donc de procéder à une mise à jour des membres de la Commission Agriculture, Forêts et Sentiers.
Il est proposé au Conseil de modifier la composition des membres de cette commission en ajoutant M. Johan CHEVRIER.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui dispose que le conseil municipal peut former des commissions chargées d'étudier les questions qui lui sont soumises, présidées de plein droit par le Maire ;
Vu l'article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui stipule la désignation des membres des commissions par vote à bulletin secret.
Il est proposé au conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DE MODIFIER la délibération n°2020-066 relative à la création de la commission Agriculture, Forêts et Sentiers comme suit :
Ajout de M. Johan CHEVRIER, conseiller municipal.
- DE VALIDER la nouvelle composition de la commission Agriculture, Forêts et Sentiers suivante
Membres
Commission Christophe FOURNIER, Jean-Pierre BETEND, Estelle GAILLARD, Lucas Agriculture, Forêts et THABUIS, Jean-Yves PERILLAT, Christian SERVAGE, Johan CHEVRIER, Sentiers Francis MARCHAL, Jean-Luc ARCADE.
- _D'AUTORISER M. Le Maire, ou son représentant légal, à appliquer cette convention et signer tout document s'y rapportant.
COMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE — Conseil municipal du 28 novembre 2024 REPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIT Envoyé en préfecture le 02/12/2024
CANTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 02/12/2024
Publié le 02/12/2024 S'LO
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20241128-DEL2024055-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2024-055
Délibération votée à l’unanimité.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Christophe FOURNIER. Mme Sheila MICHEL.
Rs
COMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE - Conseil municipal du 28 novembre 2024