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Déliberation - DE2026049 commission environnement agriculture
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Déliberation - DE2026049 commission environnement agriculture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
COMMUNE
D’ARCHAMPS
DE2026049
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°
DE2026049
Le
06
mai
deux-mille-vingt-six,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-
Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
David
ZAMOFING,
Maire,
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le 30
avril
2026
Présents
: David
ZAMOFING,
Anthony
REY,
Véronique
MAGNIN,
Manuel
RITLEWSKI,
Anaïs
FRANCESCHI,
Vincent
MAYET,
Ute
HAMILTON-JAMES,
Nicole
GOUJON,
Amalia
MARTINEZ,
Jean-Baptiste
GOIRAN-MANFREDINI,
François
CATHERINET,
Benoît
HALILAJ,
Nicolas
BONCI,
Alina
STOIAN,
Anne
RIESEN,
, Philippe
BAUDRION,
Cyril
KHAROUA. Absents
excusés
: Anaïs
REV-LAESER,
Nathalie
HERLEMONT
Secrétaire
de
séance
: Benoit
HALILAJ.
Pouvoirs :
—
Nathalie
HERLEMONT
a donné
pouvoir
à Anne
RIESEN.
Modification
de
la
commission
municipale
«
Environnement
/Agriculture
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
dispositions
de
l’article
L.2121-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
relatives
aux
commissions
pouvant
être
formées
afin
d’étudier
les questions
soumises
à l’assemblée.
II
rappelle
que
les
commissions
municipales
ne
peuvent
être
composées
que
des
conseillers
municipaux.
Il appartient
au
Conseil
municipal
de
décider
du
nombre
de
conseillers
siégeant
dans
chaque
commission
en
respectant
le
principe
de
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l’expression
pluraliste
des
élus.
Vu
la délibération
n°2026037
du
1°
avril
2026
portant
création
de
la commission
municipale
« Environnement/Agriculture
»
Considérant
la démission
de
Madame
Nicole
GOUJON
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
est appelé
à désigner
un
nouveau
membre.
—
Après
appel
à
candidature,
est
désigné
comme
membre
de
la
commission
:Ute
HAMILTON-JAMES
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents. Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
susvisés
Le
secrétaire
Le
Maire
Benoît HALILAJ
David ZAMOFING
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le :
Télétransmis
en préfecture
le :
Affiché
le :