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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2023D7 1 2 80 Adoption de la Decision
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2023D7 1 2 80 Adoption de la Decision)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES DEUX RIVES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 30 JUIN 2023
L'an deux mille vingt trois, le trente juin à dix huit heures, le Conseil Communautaire
légalement convoqué par courrier du 23 Juin 2023, s'est réuni dans la salle du conseil à la
Communauté de Communes des Deux Rives à VALENCE D'AGEN sous la présidence de Monsieur
Jean-Michel BAYLET, Président de la Communauté de
2023D7-1-2-80
OBJET : BUDGET OFFICE DE TOURISME
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — 2023
Etaient présents :
Commune d'AUVILLAR
Commune de BARDIGUES
Commune de CASTELSAGRAT
Commune de CLERMONT SOUBIRAN
Commune de DONZAC
Commune de DUNES
Commune d'ESPALAIS
Commune de GASQUES
Commune de GOLFECH
Commune de GOUDOURVILLE
Commune de GRAYSSAS
Commune de LAMAGISTERE
Commune de LE PIN
Commune de MALAUSE
Commune de MANSONVILLE
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 — Fax : 05.63.2992.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr
Communes des Deux Rives.
M. RENAUD Olivier
M. MONESTES Jean-Michel (a donné pouvoir à O.RENAUD)
M. MARTIN Henri
Mme FILLATRE Francine
M. DEPASSE Guy
M. TERRENNE Jean-Paul
Mme GAILLARD Elisabeth
M. ALARY Alain
Mme BOUVIER Lina (a donné pouvoir à A.ALARY)
M. MOLLE Marcel
M. MERIEL Guy
M. Pascal BENOIT (a donné pouvoir à P. CHARPENTIER)
Mme CHARPENTIER Pierrette
M. BARROS Gérard
M. BOUYAT Daniel
Mme CLUCHIER Marie Christine
M. DOUSSON Bruno
Mme VRECH Régine
M. RATTO Stéphan
Mme MAERTEN Marie Bernard
M. MARTINAT Emmanuel
Mme GUIZOT Danielle (en remplacement de BERTHET Christian) Commune de MERLES
Commune de MONTJOI
Commune de PERVILLE
Commune de POMMEVIC
Commune de SAINT ANTOINE
Commune de SAINT CIRICE
Commune de SAINT CLAIR
Commune de SAINT LOUP
Commune de SAINT MICHEL
Commune de SAINT PAUL D'ESPIS
Commune de ST VINCENT LESPINASSE
Commune de SISTELS
Commune de VALENCE D'AGEN
Absents excusés :
Commune de VALENCE D'AGEN
Assistaient à la réunion :
M. BRAJOUX Pascal
Mme DABERNAT Chrystelle
M. Francis FEUTRIER (En remplacement de M SERGAS Serge |
EURGAL Christian
DELFARIEL Eric
. TEILLET Philippe {en remplacement de DELACHOUX Jean-Paul)
DUPUY Jean
. BENVENUTO Raymond
E
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Z
z
z
zx
. BONGIOVANNI Gérard
REBEL Stéphane
. DUPOUY Joël =
=
. MARCHIOL Lido
M. BOYER Serge (s donné pouvoir à L.MARCHIOL)
Mme CHAPUS Marie Dominique len remplacement de BOISSEAU C)
M. BAYLET Jean Michel
Mme BRU Laetitia (a donné pouvoir à D. ZANIN)
M. GROUSSOU Bernard (a donné pouvoir à G. BONGIOVANNI}
Mme LAROUSSINIE Francine
Mme LECORRE Christiane (a donné pouvoir à J.M. BAYLET)
M. LOPES Ernest
Mme PÈRE Catherine a (donné pouvoir à E. LOPES)
M. ZANIN Daniel
Mme HOHOL Elisabeth
Mr ZMUDA Patrick
Mme FURLAN Josiane
M. GIL Philippe
Directeur Général des Services
Attaché Territorial
Madame Francine FILLATRE a été désignée Secrétaire de séance
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 - Fax : 06.63.2992.01
Site : htip://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 2023D7-1-2-80
OBJET : BUDGET OFFICE DE TOURISME
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - 2023
Vu le rapport de présentation,
Le Président propose donc :
- d'approuver ces propositions,
- d'adopter la décision modificative n°1 à l'exercice 2023 du budget Office de Tourisme.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
DÉCIDE
- d'approuver ces propositions,
- d'adopter la décision modificative n°1 à l'exercice 2023 du budget Office de Tourisme.
Fait à Valence d'Agen, le 30 juin 2023
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
À Valence d'Agen, le 3 juillet 2023
La secrétaire de séance Le Président de la Communauté de Madame le Maire de CASTELSAGRAT Communes des Deux Rives
APT = 772 Francine FILLATRE common 5. Jean-Michel BAYLET
DES DEUX RIVES
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le 1 } JUIL. 2023
Affiché sur le panneau des annonces légales et publié sur le site internet le 1 { JUIL. 2023 AR Préfecture
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET OFFICE DU TOURISME
EXERCICE 2023 (ACTE QUI ANNULE ET REMPLACE LE DEPOT
2023D7_1_2_80B POUR ANOMALIE)
Identifiant unique de l'acte :
Numéro d'acte :
Date de décision :
Nature :
Code matière :
Fichier acte :
Fichier(s) annexes(s) :
Collectivité émettrice :
Acte transmis par :
Date d'envoi de l'acte :
Date de réception de l'AR :
082-248200016-20230630-2023D7_1 2 _80C-BF
2023D7_1_2_80C
30/06/2023
DOCUMENTS_BUDGETAIRES_ET_ FINANCIERS
7-1-2-0-0 (Finances locales / Decisions budgetaires /
documents budgétaires (et délibérations correspondante
DOCBUDG-24820001600066-082023-DM1-2023-
03072023000000.xmI
PAGES_SIGNATURES_DM1_2023 OFFICE_TOURI$!
pdf
2023D7-1-2-80 ADOPTION DE LA DECISION
MODIFICATIVES OTl.pdf
cc-des-deux-rives
Delphine LANGLOIS
11/07/2023 16:02:02
11/07/2023 16:03:28