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Arrêté - Préfecture - Mayotte - EDITION SPECIALE N° 53 JUIN 2016
Document publié le Vendredi 24 juin 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Mayotte - EDITION SPECIALE N° 53 JUIN 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Jeunesse,
=
Liberté e Egalité e Fraternité
REPUBLIQUE FRANÇAISE
PRĖFET DE MAYOTTE
Recueil Recueil
des Actes Administratifs des Actes Administratifs
de la Préfecture de Mayotte (RAA) de la Préfecture de Mayotte (RAA)
Édition SPECIALE Édition SPECIALE N° 53 N° 53
Mois de Mois de : : JUIN 2016 JUIN 2016
DATE DE PARUTION : 24 JUIN 2016
IMPORTANT
Le contenu intégral, des textes et/ou documents et plans annexés, peut être consulté auprès du service sous le timbre duquel la publication est réalisée
Conception & Diffusion : Bureau de la Coordination Interministérielle ( Conception & Diffusion : Bureau de la Coordination Interministérielle (raa@mayotte.pref.gouv.fr raa@mayotte.pref.gouv.fr) ) FT ET
RS es
FE
FE
FE
FT ET
FE
FT ET
SOMMAIRE Édition SPECIALE du mois de JUIN 2016
SECRETARIAT GENERAL SIGNE LE Pages
Arrêté n° 10406/SG/DOUANES/2016 portant délégation de signature à M. Denis GILIGNY, directeur régional des douanes de Mayotte 23/06/16 2
DIRECTION DE L’ ALIMENTATION DE L’ AGRICULTURE ET DE LA FORET
Décision modificative portant subdélégation de signature aux agents de la DAAF 21/06/16 1
VICE- RECTORAT DE MAYOTTE
Décision n° 040/VC/2016 portant sur l'organisation des circonscriptions du premier degré 30/05/16 3
Décision n° 041/VC/2016 portant sur la carte des formations supérieures dans les établissements scolaires publics 30/05/16 2
Décision n° 042/VC/2016 portant sur la carte des formations professionnelles dans les établissements scolaires publics 30/05/16 14
Décision n° 043/VC/2016 portant sur les langues vivantes étrangères proposées dans les établissements de 2nd degré 30/05/16 2 EX = 214
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE MAYOTTE
Secrétariat général
64
4
4
48
£
£
VU
VU
VU
ARRÊTÉ N° 10406/DOUANES/2016 du 2 3 JUIN 2016
portant délégation de signature à Denis GILIGNY, directeur régional des douanes de Mayotte
LE PRÉFET DE MAYOTTE
la loi organique n° 2001-692 du ler août 2001 relative aux lois de finances ;
la loi organique n° 2007-223 du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l’outre-mer ;
la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements
et des régions,
la loi n° 2007-224 du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l’outre-mer ;
la loi n°2010-1487 du 7 décembre 2010 relative au département de Mayotte ;
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié par décret n° 2005-1621 du 22 décembre 2005,
relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et départements ;
le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relative à la gestion budgétaire et comptable publique ;
le décret du 16 mai 2014 portant nomination de M. Bruno ANDRE, sous-préfet, en qualité de secrétaire général de la préfecture de Mayotte ;
le décret du 6 mai 2016 du Président de la République portant nomination de M. Frédéric VEAU, en qualité de Préfet de Mayotte ;
l'arrêté interministériel du 30 décembre 1982 portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs secondaires et leurs délégués ;
l'arrêté ministériel du 19 février 2013 du ministre du budget, des comptes publics et de la
réforme de l’État nommant M. Denis GILIGNY, en qualité de directeur régional des douanes de Mayotte;
Parrêté ministériel du 16 janvier 2014 portant mutation, de Monsieur Laurent RINJONNEAU, en qualité d” inspecteur principal de lère classe pour assurer les fonctions de secrétaire général et chef du pôle « gestion et logistique » à la direction régionale des douanes de Mayotte ;
l'arrêté ministériel du 2 juin 2015 portant mutation de Monsieur Claude CEBEDIO), directeur
des services douaniers de lère classe, en qualité de chef du pôle « action économique » à la
direction régionale des douanes de Mayotte ;
l'arrêté ministériel du 2 juin 2015 portant mutation de Monsieur Jean-Pierre LACAZE, inspecteur principal de lère classe des douanes, en qualité de chef du pôle « orientation des contrôles » à la direction régionale des douanes de Mayotte ;
1/2 VU l'arrêté ministériel du 26 février 2016 portant nomination et affectation de Monsieur Michel BLANQUART, en qualité de chef de service comptable de ler catégorie de la recette régionale des douanes de Mayotte ;
VU l'arrêté préfectoral n° 6918/SG/2016 du 23 mai 2016 portant délégation de signature à M. Bruno
ANDRE, sous-préfet, secrétaire général de la Préfecture de Mayotte ;
VU l'arrêté préfectoral n°7205/SG/DOUANES du 23 mai 2016 portant délégation de signature à Monsieur. Denis GILIGNY, directeur régional des douanes de Mayotte
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de Mayotte ;
ARRÊTE
Article 1%" Délégation de signature est donnée à M. Denis GILIGNY, directeur régional des douanes, à l’effet de signer en mon nom tous les documents relatifs à l’engagement, à la liquidation et au
mandatement des dépenses du budget, d’une part, ainsi qu’à la liquidation et à l'émission des titres de recettes exécutoires sur ce même budget, d’autre part, en ce qui concerne les dépenses et les recettes liées à l’activité de la direction régionale des douanes de Mayotte.
Article 2. - Cette délégation s’applique également à la signature des marchés publics passés dans le cadre de l’activité du service dans la limite des seuils arrêtés par M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget.
Article 3. - Demeurent exclus de cette délégation de signature :
e Les ordres de réquisition du comptable public :
e Les décisions de passer outre aux refus de visa du contrôleur financier déconcentré.
Article 4. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis GILIGNY, subdélégation de signature est donnée à M. Claude CEBEDIO, DSDI chef du « pôle action économique » et adjoint du directeur régional, à M. Michel BLANQUART, DSDI, chef de service de la recette régionale des douanes de Mayotte, , à M. Jean-Pierre LACAZE, IP1,chef du « pôle orientation des contrôles », à M. Monsieur Laurent RINJONNEAU, IPI assurant les fonctions de secrétaire général et chef du pôle « gestion et logistique » à l’effet de signer tous les actes visés à l’article 1.
Article 5. - L'arrêté préfectoral n° 7205/SG/DOUANES du 23 mai 2016 portant délégation de signature à M. Denis GILIGNY, directeur régional des douanes de Mayotte est abrogé.
Article 6. - Le secrétaire général de la préfecture de Mayotte, le directeur régional des douanes et le directeur régional des finances publiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Mayotte.
Le Préfet,
2/2 Liberté + Libarué» Égalté + Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE MAYOTTE
Direction de l'alimentation,
de l’agriculture et de la forêt
de Mayotte
Secrétariat Général
Mamoudzou, le 21 juin 2016
Décision modificative portant subdélégation de signature aux ägents de la DAAF
LE DIRECTEUR DE L'ALIMENTATION DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DE MAYOTTE :
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action
des services de l'État dans les régions et départements;
Vu le décret du 6 mai 2016 portant nomination du préfet de Mayotte - M. VEAU Frédéric ; Vu l'arrêté préfectoral n°7249/SG/DAAF du 23 mai 2016 portant délégation de signature à Jean-Michel BERGES, directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte, et notamment son article
4;
Vu l'arrêté préfectoral n°7251/SG/DAAF/PDR du 23 mai 2016 portant délégation de signature à Jean- Michel BERGES, directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de là forêt de Mayotte, pour ce qui concerne la mise en œuvre du Programme de Développement Rural de Mayotte (PDR) ; Vu la décision de subdélégation du directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de ia forêt en date du 2 juin 2016 portant subdélégation aux chefs de service de la DAAF ;
DECIDE
Article 1°: il est ajouté à l'article 2 de la décision de subdélégation du 2 juin 2016 :
+ M. Rémy FARCY, chef du Service Développement des Territoires Ruraux (SDTR) :
- soutien au développement rural : les rapports et correspondances relatifs à l'instruction et à la constatation du service fait dans les cadre des dispositifs d'aide HSIGC relevant du service : TO 431,432, 711, 721, 741, 751, 761, 165.1.
«+ M. Kévin POVEDA, chef du Service Europe et Programmation (SEP) :
- descriptifs détaillés de mise en œuvre (DDMO) et autres documents relatifs à l'instrumentation de l'outil OSIRIS sur l'ensemble des mesures hors SIGC du Programme de Développement Rural de Mayotte (liste annexée à l'arrêté préfectoral n°7251.SG/DDAF/PDR du 23 mai 2016).
Le reste sans changement.
Article 2 : les cheïs de service de la DAAF sont chargés chacun en ce qui le con AU exécution de
la présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs. SE Division de
l'Organisation
Scolaire
Réf. n° 01/DOS/PJ/RA/2016
Affaire suivie par :
Patricia JAILLET
Téléphone :
0269 61 98 25
Courriel :
patricia.jaillet@ac-mayotte.fr
Site Intemet :
http://www. âc-mayotte.fr
Adresse :
BP 76
97 600 MAMOUDZOU
EE 5 Er
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mamoudzou, le 30 mai 2016
Décision n° 0.46 .
LE VICE-RECTEUR
Vu la loïn° 2001-616 du 11 juillet 2001 modifiée rélative à Mayotte ;
Vu laloin°2010-1487 du 7 décembre 2010 relative au Département de Mayotte :
Vu le Code Général des collectivités territoriales ;
Vu le Code de l'Éducation Nationale, notamment les articles
-” L211-2 et suivants relatifs aux compétences de l'Etat
- L214-12 et suivants relatifs à l'orientation, la formation professionnelle et
l'apprentissage :
- L262-1 et suivants relatifs au conseil de l'éducation nationale à Mayotte ;
Vu le Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académ ique ;
Vu l'avis du Comité Technique Spécial de Mayotte du 16 mars 2016 :
Vu l'avis du Conseil de l'Éducation Nationale de Mayotte du 25 avril 2016
DECIDE
Article 1 : l'organisation des circonscriptions du premier degré est modifiée à la rentrée
2016 avec la création de deux nouvelles circonscriptions :
- Circonscription n° 10 —- ACOUA
- Circonscription n° 11 - BOUENI
Article 2: l'organisation du second degré est modifiée avec l'ouverture de deux
nouveaux établissements :
- Collège de OUANGANI
- Lycée polyvalent de MAMOUDZOU Nord
Article 3: la liste des écoles rattachées à chaque circonscription et le secteur de
recrutement de chaque collège figurent en annexe.
Article 4: le présent arrêté prend effet dès à présent pour la préparation de la rentrée
2016. RÉPUEUIQUE FRANÇAISE AZ . + Z
PR Arrêté de sectorisation - rentrée 2016
SECTEURS GEOGRAPHIQUES DE RECRUTEMENT DES COLLEGES ET LYCEES
ë Ch N
976 0160 V |MAMOUDZQOU F
Cavani Sud 2 976 0288 J_ MAMOUDZOU DOUJANI =
Doujani Mat 87601881 |Doujani 1 976 0025 Y |MAMOUDZOU REP + A
IEN Doujani 2 976 0289 K_|MAMOUDZOU 9760008F u Mamoudzou . >
Centre IMTsapéré Bonova 976 0208 X |[MAMOUDZOU =
Cavani Jardin fleuri Mat 97802280 |Cavani Briquetterie 9760216F [MAMOUDZOU >
Cavani Stade 976 0100 E |MAMOUDZOU >
Manguier a760064R |[MAMOUDzoU M'GOMBANI è
Annexe mat 97608t1J ]Boboka 976 0065 5 [MAMOUDZOU 9760219] $
Boboka annexe 976 0812K |MAMOUDZOU œ
IEN M'Gombani mat 9760241H ]M'Gombani 976 0217 G IMAMOUDZOU E
Kawéni 1 mat TS 9760151K {Kawéni 1 Village 976 00667 |MAMOUDZOU
Mamoudzou F KAWENI 1 S Nord Ex PPF Kawéni 97601148 [MAMOUDZOU REP+ 6
Kawéni Annexe T17 2760847 Y |MAMOUDZOU 9760162X 2
: Kawéni 3 Stade 976 0251 U [MAMOUDZOU 9
Kawéni 2 mat T9 9760152L |Kawéni2 Poste 976 0188 À [MAMOUDZOU KAWENI 2
| À = a ) Fr
Koungou Baobab 976 0202 À {KOUNGOU 5
Koungou Plage 976032P |[KOUNGOU 9760163Y &
Majicavo Karopa mat 9760252V |Majicavo Koropa 1 9760204 T |KOUNGOU =
… MAJICAVO à IEN Majicavo Koropa 2 976 0062 N ;|KOUNGOU REP+ 3
Koungou Majicavo Koropa 3 primaire 976 0253 W [KOUNGOU 9760369X =
Majicavo lamir mat 9760293P ]Majicavo Lamir 9760131 N IKOUNGOU à
Koungou mat 9760386R |Koungou plateau Primaire 9760310H [KOUNGOU œ
Koungou mat 9760215E |Koungou Mai 976 0021 U JKOUNGOU KOUNGOU g
Kangani mat 9760160J ]Kangani 876 0060 L S
Longoni Primaire 976 0061 M |[KOUNGOU 9760244L £
Langoni Elémentaire 97603185 [KOUNGOU >
Trévani mat 9760156R [Trévani 976 0063 P_ [KOUNGOU
IEN Bandraboua 1 Mat 97601424 |Bandraboua Mairie 9760043T |BANDRABOUA
Bandraboua Bandraboua 2 Mat 9760291M Bandraboua Village 976 0138 W [BANDRABOUA DZOUMOGNE
Bouyouni Mat 9760262F |Bouyouni 9760045 V IBANDRABOUA
Dzoumegné Mat 9760147F |Dzoumogné 1 976 0014 L_ [BANDRABOUA 9760094
Dzoumogné 2 9760300 X |BANDRABOUA
MT sangambouz Mat 9760196J ]MTsangamboua 8760018 R |BANDRABOUA
Handréma Mat 9760197K JHandréma BANORAROUA
[amant À 7 nn ess Hamijago Plage Mat 97602268 JHamjago Plateau 976 0249 8 |MTZAMBORO MTSAMBORO LC
M'Tsahara plage Mat 97602424 |MTsahara Plage 9760016N |[MTZAMBORG Q
° MTsahära Plateau 9760134 S |MTZAMEGRO 9760230W m
Mtsamboro Mairie T& Mat 9760227T ÎMTzamboro 2 876 0070 X |MTZAMBGRO g
Mtsamboro Plage T3 Mat 87602507 IJMTzamboro 3 976 0211 A |MTZAMBORO [=
Chembenyoumba mat 9760143B JChembenyoumba 876 0068 V |MTSANGAMOUJI £
IEN Acoua Miha Primaire 976 0069 W |MTSANGAMOUJI 9
{création | irsangmouÿ centre mat 9760248K ÎMTsangamoull 1 976 0019 S _[MTSANGAMOUJI Ü
R2016) | Iérsangmouÿ prateau mat g760223N |MTsangamou 2 g760121C |MTSaNGaMOUI | rsaNGAMOUU M'Tsangamou 3 9760122 D |MTSANGAMOUJI
MTsangamoull 4 976 0212 B _[MTSANGAMOUJI 9760167C
Acoua Mat 8760168D JAcoua 1 976 0015 M |ACOUA
Acoua 2 976 0081 J |ACOUA
Acou 3 976 0124F |ACOUA
M'Tsangadoua Mat 9760169E |MTsangadoua 876 0082 K |ACOUA
Passamainty stade mat 97802038 ]Passamainti 1 876 0067 U |MAMOUDZOU
Passamainti 2 8760123E |MAMOUDZOU PASSAMAINTY
Passamainty Mhogoni mat 9760247P |Passamainti 3 Mhogoni 876 0261 E |MAMOUDZOU
IEN Vahibé 1 976 0088 P_|MAMOUDZOU 9760808F Fr Mamoudzou ni Le Sud [Vahibé T6 mat 8760200N [Vahibé 2 976 0268 M |MAMOUDZQU Ô
Tsoundzou1 Mat 9760177N ÉTsoundzou 1 976 0087 R |MAMOUDZOU KWALÉ o ms
= soundzou 2 primaire 976 0801 Ÿ |MAMOUDZOU 9760868W Ü
m Dembéni mat 976 0020 T 9760148G |Dembéni
mat 9760154N JHajangoua 74
in gros Île ent DEMBEN Ongoujou 976 0054 E REP+
9760245M
Ongoujou Primaire 976 0257 À
[Tsararano Mat 97601575 [Tsararano 976 0065 F
Bambo-Est Primaire 876 0090 U
Bandrélé mat 8760170F |Bandrélé Kavani 976 0128K
Nyembadao primaire 976 0083 L BANDRELE
Hamouro Primaire 976 0337M REP+ D = 9760179R
Dapani Primaire 976 0048 W
Mtsamoudou Primaire 976 0146E
Choungui Primaire 976 0057 H
Kani-Bé Primaire 976 0336 L F
Kani Kéli Mat 97601898 |Kani-Kèli 9760031 E <
M'Bouïni Primaire 976 0059 K KANI-KELI Q
Mronabeja Primaire 9760032F m
Passé-Kéli Primaire 978 0181 W 97601668 9 MZouazia mat 9760235B ]MZouazia 976 0034 H oO Bambo-Ouest primaire 876 0048 Y = Bouéni Plage mat g760236C |Bouéni 1 976 0029 € 8 Hagnoudrou mat 9760172H |Hagnoundrou 976 0084 M = Moinatrindri mat 8760173J ]Moinatrindri 976 0089 T 2 Malamani Primaire 976 0051 B ICHIRONGUT = [rsimkoura mat 9760201P |Tsimkoura 976 0053 D ICHIRONGUI
Chirongui mat 97601951 {Chirongui 1 976 0030 D' ICHIRONGUI TSIMKOURA
97600885 ICHIRONGUI 9760042S
976 0052 C |CHIRONGUI
Porcani mat 9760256Y |Poroani 1 976 0085 J ICHIRONGUI
Poroani 2 876 0133R |CHIAONGUI
Sada 1 Mtsangani Mat 97602107 |Sada 1 976 0039 N |S$ADA
Sade 2 bandrani mat 9760238€ |sada 2 e76 0075 C |sADA SADA - Sada 3 976 0076D |SADA < Sada 4 9760128L |SADA 9760180S 9 Mangajou mat 9760178P ]Mangajou 9760077 E |SADA m: Chiconi Kavani mat 9760324Y |Chiconi Kavani 9760319T |[CHICONI 9 Chiconti Ourini mat 9760198F |Chiconi 4 ourini 976 0140 Y |CHICONI a hp Chicont centre mat 8760192E |Chiconi 5 976 0209 Y |CHICONI 9760119 ë
Barakani 1 Mat 9760258B |ÎBarakani 1 976 0036K JOUANGANI Le
Barakani 2 9760187Z JOUANGANI OO
Ouangani 1 Mat 9760155P JOuangani 1 976 0102 G JOUANGANI ot nl
Ouangani 2 978 0231 X JOUANGANI &
Kahani Primaire 760303 A JOUANGANI z
Combani 1 mat 9760144C JCombani 1 976 0038 M ITSINGONI TSINGONI <
Combani 2 Mirereni Mat 8760145D [Cornbani 2 976 0079 G [TSINGONI REP+ È
Mroalé Primaire 97609022 [TSINGONI 97602740 _
[Tsingoni Mat 97601910 [Tsingoni 976 OD4OP {TSINGONI
L'AbanorS Eadamiers Mar | 8760250 [Labettolr à Eadamiers | Sré ou x B
L'Abattoir 5 Moya Mat 97601800 |Labattoir 4 Moriombeni 976 0024 X LABATTOIR Le
L'Abattoir 6 Four à chaux nat 9760194G ILabatioir 5 Moya 978 0139 X eo
L'Abattoir 7 Toutouroucha Mat 9760306) [Labatioir 6 Four à chaux 978 0186 Y 9760008E m
Labattoir 7 Toutouroucha 976 0260 D v
Labatioir T17 976 0385 P mn Labattoir 2 Potélea 976 0056 G = Pamandzi 5 Mat 9760239F |Pamandzi 1 Sadravangue 976 O027 À PAMANDZI m Pamandzi 6 Mat 9760221L ]Pamandzi 2 Sabil 976 0073 À ñ Pamandzi 7 mangafoute Mat 9760248R |Pamandzi 3 Bahoni 976 0074 B 0760183V JT Pamandzi 4 Bandraheri 976 0002 Wy ñ Pamandzi 5 Decase ECAP 976 0185 X Division de
l'Organisation
Scolaire
Réf. n° 02/DOS/PJ/RA/2016
Affaire suivie par:
Patricia JAILLET
Téléphone :
02 69 61 95 25
Courriel:
patricia.jaifet@ ac-mayctte.fr
Site Internet :
htip-/www.ac-mayotte.fr
Adresse :
BP 76
97 600 MAMOUDZOU
DE = EL
Liberté « Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mamoudzou, le 30 mai 2016
LE VICE-RECTEUR
Vu laloin° 2001-616 du 11 juillet 2001 modifiée relative à Mayotte ; Vu la loin° 2010-1487 du 7 décembre 2010 relative au Département de Mayotte : Vu le Code Général des collectivités territoriales :
Vu le Code de l'Éducation Nationale, notamment les articles
- L2t1-2 et suivants relatifs aux compétences de l'Etat
- L214-12 et suivants relatifs à l'orientation, la formation professionnelle et l'apprentissage
- L262-1 et suivants relatifs au conseil de l'éducation nationale à Mayoîte ; Vu le Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académique ; VU l'avis du Comité Technique Spécial de Mayotte du 16 mars 2016 ; Vu lavis du Conseil de l'Éducation Nationale de Mayotte du 25 avril 2016
DECIDE
Article 1: La carte des formations supérieures dans les établissements scolaires de
Mayotte est modifiée, à compter de la rentrée 2016, selon les dispositions suivantes :
Ouverture ou
Lycées Publics NIVEAU modification | Fermeture | Observations de capacité
1e année BTS Banque,
conseiller de clientèle 1x16
(particuliers)
Transfert au lycée
de Petite Terre
Lycée du NORD
1e année BTS Assistant
de Gestion PME/PMI ix24
19e année BTS Banque, a conseiller de clientèle 1x12 dns qu Iycée
Lycée ce PETITE | (Particuliers) TERRE
1 BTS2 Professions 1x12 Diminution de immobilières capacité Article 2: liste des formations supérieures implantées dans les établissements de
Mayotte à la rentrée 2016 :
Établissement Formation Intitulé Capacité
BTS 1# année | Assistant de gestion de PME/PMI 24
BTS 2ème année | Assistant de gestion de PME/PMI 24
BTS 1èe année | Assistant de manager 24
BTS 2ère année | Assistant de manager 24
Lycée Bamanàä -| BTS 1e année | Services informatiques aux organisations 16
Mamoudzou BTS pème année | Services informatiques aux organisations 16
CPES 1% année | Classe préparatoire aux études 30
scientifiques
BTS 16 année _| Management des unités commerciales 24
BTS 2ème année | Management des unités commerciales 24
Lycée de SADA BTS 1èe année | Négociation et Relation Client 24
BTS 2ème année |} Négociation et Relation Client 24
BTS 1 année | Comptabilité et gestion 24
BTS 2ÈM8 année | Comptabilité et gestion 24
Lycée de Petite | BTS 1è année | Professions immobilières 12
Terre BTS 2èmé année | Professions immobilières 16
BTS 16 année | Banque, conseiller de clientèle 12
BTS 1èe année | Assistant de gestion PME/PMI 24
Lycée du Nord BTS 2ère année | Banque, conseiller de clientèle 16
BTS 1è année | Hôtellerie-restauration 15
Lycée de Kawéni | BTS 2ème année | Hôtellerie-restauration 15
Article 3: Les chefs d'établissements sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui prend effet à compter de la rentrée 2016. Division de
l'Organisation
Scolaire
Réf. n° 03/D0S/PJ/RA/2016
Affaire suivie par :
Pairicia JAILEET
Téléphone :
02 69 61 95 25
Courriel :
patricia. jaillet@ac-mayotte.Îr
Sie Internet :
hüp/fwww.ac-mayotie.fr
Adresse :
BP 76
97 600 MAMOUDZOU
Liberté * Lite » Égalé + Frateraté Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LE VICE-RECTEUR
Mamoudzou, le 30 mai 2016
Décision n°
Vu la loin° 2001-616 du 11 juillet 2001 modifiée relative à Mayotte : Vu laloin°2010-1487 du 7 décembre 2010 relative au Département de Mayotte ; Vu le Code Général des collectivités territcriales ;
Vu le Code de l'Éducation Nationale, notamment les articles
- L211-2 et suivants relatifs aux compétences de l'Etai
- 1214-12 et suivants relatifs à l'orientation,
l'apprentissage
- L262-1 et suivants relatifs au conseil de l'éducation nationale à Mayotte : Vu le Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académique ; Vu l'avis du Comité Technique Spécial de Mayotte du 16 mars 2016 ;
Du2
la formation professionnelle et
Vu l'avis du Conseil de l'Éducation Nationale de Mayotte du 25 avril 2016;
Article 1 :
DECIDE
La carte des formations professionnelles dans les établissements scolaires
publics de Mayotte est modifiée, à compter de la rentrée 2016, selon les dispositions
suivantes :
Lycées Publics NIVEAU Ouverture Fermeture | Observations
Lycée BANDRELE | Terminale ARCU 1 x 32 Suite de scolarité
Lycée de KAHANI | Terminale Logistique 1x24 Suite de scolarité
2 CAP2 Charpentier de 1x15 Fin de scolarité . marine
Lycée de
CHIRONGUI ë
Te ji
1 Technicien . 1x15 Suite de scolarité Construction Bois
Lycée de ère & 2ème CAP2 Agent de 14x15 Transfert du lycée DEMBENI propreté et d'hygiène 1x15 de P. TERRE
Lycée de PETITE | 15 & 2ème CAP2 Agent de 1x15 Transfert au lycée TERRE propreté et d'hygiène 1x15 de DEMBENI
2nde ARCU 1x32
Lycée de 1ère ARCU 1x32 Ouverture de MAMOUDZOU l'établissement NORD 27 Gestion Administration 1x32 Rentrée 2016 15e Gestion Administration 1x32
1 Article 2: La carte des formations professionnelles dans les établissements scolaires
privés de Mayotte est modifiée, à compter de la rentrée 2016, selon les dispositions
suivantes :
Lycée Privé NIVEAU Ouverture Fermeture Observations
LEA Espérance 1 CAP2 Petite Enfance 1x24 Ouverture
Article 3 : La carte des formations générales et technologiques dans les établissements
scolaires publics de Mayotte est modifiée, à compter de la rentrée 2016, selon les
dispositions suivantes :
Lycée NIVEAU Ouverture Ferméturé Observations
4 : Suite de Lycée de KAHANI ! Terminale SSvt . X scolarité
Lycée de ; Suite de CHIRONGUI Terminale STDZA x scolarité
496 STL option sciences X
Lycée de physiques en laboratoire Ouverture BAMANA
19e STI2D X Ouverture
Article 3 : La liste des formations (générales, technologiques et professionnelles) de
chaque établissement à la rentrée 2016 est la suivante : cf pièces jointes en annexe
Article 4 : Les chefs d'établissements sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui prend effet à compter de la rentrée 2016. E M ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
BANDRÉLÉ
orme ñ; Capacité d'accueil
spré I 3° prépa pro R 2015 | 24 a ULIS nl 10
: Agent Poly. Restauration E 12
:
Assist, Tech, Milieux Famil. Collect. . 24
T
CAP 1A Employé vente Pdts Equip Courants : 15
| I Employé vente Pdts Aliment. u 15
Petite Enfance [ 24
1
Agent Poly. Restauration 1 12
“ : " . .
LP BANDRÉLÉ Assist. Tech. Milieux Famil. Collact. 24.
: GAP 2A Employé vente Pdts Equip Courants : 15
Ï
Employé vente Pdts Aliment. : 15
Petite Enfance l 24
T
l Znde PRO ARÇU 32
:
Gestion Administration 1 32
:x
1ère PRO ARCU 1 82
Gestion Administration : 32
I Lrerm PRO ARCU R2015 : 32
Gestion Administration I 32
u
| 406
Langues vivantes Anglais - Espagnol
Page 1 ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
DZOUMOGNÉ
Re n
‘ Capacité d'accueil
Carreleur mosaïste l 15
Construct. Béton Armé Bât | 15
Construct. Canalis. T. P. 1 15
Install. Sanitaire : 15
CAP IA Maçon 15
Peintre Applic, Revétem, 1 15
Prép. Réal. Ouv. Elect. 1 15
Serrurier Métallier : 15
Install. Froid Conditionn. D'air , 15
Maint. Bât, Collect. I 15
Carreleur mosaïste l 15
Construct. Béton Armé Bât : 15
Construct. Canalis. T. P. : 15
Install. Sanitaire 15
Cap 2A Magon I 15
Peinire Applic. Revëtem. ! 15
Prép. Réal. Ouv. Eleci. : 15
Serrurier Métallier I 15
LP DZOUMOGNÉ Froid Giimat. I 15
Maint. Bât. Collect. l 15
Techn. Etudes Bât B Assist Archit ï 15
Techn. Etudes Bât À Etudes Eco : 30
one PRO [Techn. Froid Cond. Air 1 15
Techn. Etudes Bât Org. Réal. Gros ©. | 30
Techn. Géomètre-Topog. : 15
Travaux Publics : 15
Techn. Etudes Bât B Assist Archit 15
Techn. Etudes Bât À Etudes Eco I 30
tère PRO [rechn. Froid Cond. Air 1 15
à
Techn. Etudes Bât Org. Réal. Gros ©. 2 30
Techn. Géomètre-Topog. : 15
Travaux Publics I 15
Techn. Etudes Bât B Assist Archit I 15
Techn. Etudes BâtÀ Etudes Eco : 30
Term PRO Techn, Froid Cond. Air : 15
Techn. Etudes Bât Org. Réal. Gros O. 39
Techn. Géomètre-Topog. I 15
Travaux Publics : 15
: 660
Langues vivantes Anglais - Espagnol
Page 1 ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
KAHANI
bent» Épare » Fratrunt
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
rs Capacité d'accueil
Véhic. Auto Op À Voïure 10
Véhic. Auto Op C 40
Entr. Embarcations Plaisance 20
Pièces Auto 30
Petite Enfance 30
Mat. Op Mat. Parcs Jardins 20
Maint, Véhic. Auto Op A Voiture 19
Maint. Véhic. Auto Op C 10
Entr. Embarcations Plaisance 20
Pièces Auto 30
Enfance 30
Mat. Op Mat. Parcs Jardins 20
24
32
Structures 64
del 60
Mat. Op Mat. Parcs Jardins 10
Lycée de KAHANI
Langues vivantes
Véhic, Auto
Véhic. Auîa
Véhic. Auta
Siructures +
de
Véhic. Auto
1ère PRO
A Voiture
B Véhic Trans Rout
C
À Domicile
À Voiture
Mat. Op Mat. Parcs Jardins
Véhic. Auto
Structures
de
erm PRO Véhic. Auta
C
À Voiture
Mat. Op Mat. Parcs Jardins
Maint. Véhie. Auto
Maint.
GT
1ère GT
a
S-SVT R2015
S-Si
S-SVT R2016
S-SI
Anglais - Arabe - Espagnol
Page 1
50
10
10
20
24
32
64
60
50
10
10
20
24
32
64
60
50
10
10
20
STI2D - EE - AC
7 Sni2D' EE’ AC ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
KAWÉNI
Dr à Hs à oaneatt
RÉSUSEIQUE FURÇASE
*:] Capacité d'accueil
19
Tech. Milieux Famil. Collect. 24
{restauration 48
Enfance 48
Tech. Milieux Famil. Collect. 24
{restauration 48
Petite Enfance 48
l'restauration 12
32
32
24
administration 32
32
32
24
Lycée de KAWENI|'è'e PRO
administration 32
32
32
erm PRO
Restauration 24
Gestion administration 32
622
2nde Techno 2nde hôtellerie
1ère Techn hôtellerie
Term Techno hôtellerie
Hôtelléris
Hôtellerie
Hôtellerie
Langues vivantes Anglais - Espagnol
Page 1 ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
CHIRONGUI
A Capacité d'accueil
Tech. Bi. Joail. 15
Bois 15
15
Fabric. Men, Mob. 30
Revëtem. 15
15
& décor 15
Bêt. Collect. 15
Tech. Bi. Joail. 15
Bois 15
15
Fabric. Men. Mob. 30
Revétem. ‘ 15
15
& décor 15
Bât. Collect. 15
Architesturai 15
Finit. Bât 15
& Mét. Art. Com. Vis, Plur-M 45
echn Menuisier 15
Lycée Tani echn construction Bois R 2015 15
MALANDI de Architectural 15
CHIRONGUI Finit, Bât 15
1ère PRO & Mét. Art. Com. Vis. Plur-M 15
echn Menuisier 15
echn construcifon Bois À 2016 15
Architectural 15
Finit. Bât
erm PRO & Mét. Art. Com. Vis. Plur-M
echn Menuisier
‘echn construction Bois R 2017
1ère GT
STMG
STD2A R 2915
ES
L
S
STMG
STD2A R 2016
Langues vivantes Anglais - Arabe - Espagnol
Page 1 ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
DEMBÉNI
Lan àÉtat Fier
RÉPELIQUUE FRANÇAISE.
Capacité d'accuei
prépa pro 24
Métiers de la mode - Vêt Tail 15
de la mode - Vêt Flou 15
de et 15
Métiers de la mode - Vêt Taill. 15
Métiers de la mode - Vêt Fiou 15
de et 15
30
30
1ère PRO 30
30
erm PRO 30
30
Lycée de
DEMBENI
2nde GT.
ES
L
S-SVT
1ère GT STI2D ITEC
STI2D SIN
STL
uumemem ES uumeume
ES
L
S-SVT
Term GT STI2D ITEC
STI2D SIN
STE
ST2S
Langues vivantes Anglais - Arabe - Espagnol
Page 1 vice-rectomf Mauolle ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
PETITE TERRE
Lt » Bel à Fret
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1ère PRO
erm PRO
Lycée de PETITE
TERRE
1ère GT
Langues vivantes
Capacité d'accueil
de Dembéni
de sécurité 15
de & médiation 15
15
de et ‘ Dembéni
de sécurité 15
de & médiation 15
15
32
administration 32
Prévention 24
32
administration 32
Prévention 24
30
32
administration 32
Prévention 24
30
S
- MARK - Com
et Gestion
Comptabitité et Gestion
Professions immobilières
Professions immobilières
conseillér de clientèle R2916
Banque, conseiller de clientèle R2017
Anglais - Arabe - Espagnol
Page 1 vice-rectordf gen À
Hayolg Ex À ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
SADA
MÉUSUQUE Française
1ère PRO
erm PRO
Lycée de SADA
1ère GT
Term GE
Langues vivantes
2016/2077
Capacité d'aceuei
vente Pdts Courants 64
Commeré. 32
vente SP : serv. Client. 32
vente Pdts Courants 32
Commere. 32
Commerce 32
32
Commerce 32
32
30
32
32
30
444
ES
L
S
Management Unités Commerciales
agement Unités Commerciales
on et Relations Clients
et Relations Ctients
Anglais - Arabe - Espagnol
Page 1 ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DU :
NORD
RÉPUBLIQUE FRAN
«1 Capacité d'accueil
Cemmerc. 32
Commerc. 32
administration 32
32
administration 32 1ère PRO
32
erm PRO administration 32
32
Lycée du NORD
ière GT
BTS1 Assistant de PME/PMIR2016 |
BTS2 Assistant de gestion PME/PMI A2017
BTS1 conseiller de clientèle R2016 Irerre
BTS2 conseiller de clientèle I
Langues vivantes Anglais - Arabe - Espagnol
Page 1 m1 et 2 Égeute
RÉPuBLIQUE FRANÇAISE
ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
MAMOUDZOU NORD
Lycée de
Mamoudzou Nord
{zone de Kawéni)
! : Capacité d'accueil
l lande PRO JARCU R2016 , 32
Gestion Administration R2016 Ï 32
1ère PRO [ARCU R2016 32
Gestion Administration A2016 32
Term PRO ARCU R2017
Gestion Administration R2017
128
ge
ende GT
imp'antation temporaire aux collèges de Kawéni 2 et
Majicavo à la rentrée 2016 jusqu'à la livraison des locaux
du lycée en janvier 2017
Langues vivantes Anglais - Allemand - Arabe - Espagnol
Page 1 ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
BAMANA
bars Ége © Eetrat RruLIQUE FRANÇAISÉ
ES
L
tère GT S
STMS
STL sc et chimie en laboratoire (R 201
rem rmenmee STADSN (200 ES
Lycée BAMANA [Te GT
de
MAMOUDZOU
de PME/PMI
de gestion PME/PMI
informatiques aux
aux
Î
BTS2
Langues vivantes Anglais - Alemand - Arabe - Espagnol
Page 1 Liber PAT à Has
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
COLLEGE DE MTSAMBORO
Capacité d'accueil
3° prépa pro I
PÉPE P Ouverture R 2016 : 24
CLG Misambero cap 14 I Services Hôteliers . 24
CAP 2A Il Services Hôtaliers : 24.
I
x 72
ARRÊTÉ DES FORMATIONS DU LYCÉE DE :
LEA ESPERANCE
5 Capacité d'accueil
de et
de et
technique an milieu familial et
LEA Espérance technique en milieu familial et
Petite Enfance R2016
Petite Enfance A2017
Page 1 Division de
l'Organisation
Scolaire
Réf. n° O4/DOS/PJ/RA/2016
Affaire suivie par:
Patricia JAILLET
Téléphone :
02 69 6 95 25
Courriel :
patricia.jaillet@ ac-mayotte.fr
Site Imtemet :
http:{uww.ac-mayotte.fr
Adresse :
BP 76
97 600 MAMOUDZOU
vu
vu
vu
Vu
UN LÉ
Liberté + Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mamoudzou, le 21 juin 2016
Décision n° OMR.
LE VICE-RECTEUR
la loi n° 2001-616 du 11 juillet 2001 modifiée relative à Mayotte ; : la loi n°2010-1487 du 7 décembre 2010 relative au Département de Mayotte ; le Code Général des collectivités territoriales ;
le Code de l'Éducation Nationale, notamment les articles
- _ 1211-2 et suivants relatifs aux compétences de l'Etat
- _ 1262-1 et suivants relatifs au conseil de l'éducation nationale à Mayotte ; le Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académique ; l'avis du Comité Technique Spécial de Mayotte du 16 mars 2016 ;
l'avis du Conseil de l'Education Nationale de Mayotte du 25 avril 2016 l'avis de la Commission Académique sur l'Enseignement des Langues Vivantes Etrangères du 14 juin 2016
DECIDE
Article 1: les langues vivantes étrangères proposées dans les établissements du 21
degré de Mayotte à la rentrée 2016 sont les suivantes :
BAMANA
BANDRELE
CHIRONGUI
DEMBENI
DZOUMOGNE
KAHANI
KAW ENI
MAMQOUDZOU NORD
LYC DU NORD
PETITE TERRE
SADA XX
le
ne
le
lé
le
le
12e
| 2e
le
XX
x
x
le
lé
|
le
|
|
| BANDRELE
BOUENI M'TITI
CHICONI
DEMBENI
DOUJANI
DZOUMOGNE
KANI KELI
KAW ENI
KAW ENI 2
KOUNGOU
KWALE
MAJICAVO
M'GOMBANI
MTSAMBORO
M'TSANGAMOUJI
OUANGANI
PAMANDZI
PASSAMAINTY
SADA
TSIMKOURA
TSINGONI KIX
IX
x
le
le
le
ne
Le
Le
ne
|
[2e
12
le
loc
[ne
[2e
[2e
126
2
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lé
Poe
pe
lé
ne
ne
2e
2e
[Dé
|
Poe
|
126
[ne
Le
ne
| 2e
le
|
Article 2 : la réforme du collège mise en œuvre à la rentrée 2016 doit permettre la
découverte d'autres langues vivantes étrangères telles que le chinois dans le cadre
des enseignements de pratique interdisciplinaires (EPI) en fonction des ressources
de l'établissement.
Article 3 : l'implantation de l'enseignement d’une nouvelle langue vivante étrangère dont
la pratique aurait été expérimentée au cours de l'année scolaire 2016/2017 ne pourra être
proposée que dans le cadre des opérations annuelles de carte scolaire.
Article 4 : le présent arrêté prend effet dès à présent pour la préparation de la rentrée
2016.