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Convocation - Convocation CM 24 10 2023 10f7
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 24 10 2023 10f7)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Jeunesse,
Département de la
Haute-Saône
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL CAE)
COMMUNE DE
RONCHAMP
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se déroulera le:
Mardi 24 octobre 2023 à 18h30
en Mairie
‘
Les débats seront accessibles en direct de manière électronique, en suivant le lien disponible sur le site de la commune.
À Ronchamp, le 20 octobre 2023
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 août 2023 | Instauration du compte épargne temps pour les agents de la collectivité - Suppression d'emplois permanents
Mise à jour du tableau des emplois permanents
Reconduction de l’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la Haute-Saône Désaffectation et déclassement des anciennes écoles des hameaux Lancement d’un appel à projets pour la cession de l’ancienne école du Rhien Attribution de subventions exceptionnelles
Rapport d'activité 2022 du SIED 70
. Acquisition de la parcelle cadastrée AI 78
. Acquisition de la parcelle boisée cadastrée ZH 65
. Acquisition des parcelles boisées cadastrées ZL 33 et ZL 47
. Certificat de la gestion durable de la forêt communale
. Affouage sur pied : campagne 2023-2024
. Etat d’assiette des coupes 2024
. Révision du tarif de location de l’atelier de distillation
. Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région BFC 18. Plan de financement actualisé du projet de réhabilitation du Musée de la Mine et demande d’aide financière -
DETR
19. Dénonciation de la convention relative à l'opération « façades » signée en partenariat avec SOLIHA 20. Planification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables 21. Informations diverses.
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POUVOIR
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donne POUVOIT à danereesesnnnseesenesesennnneeesenneeesenneceeesnnneeesenenneessennnne eee sesnnne esse
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le ;
de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir et signer ».
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