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Convocation - Convocation CM 07 03 23 94ef
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 07 03 23 94ef)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de la
Haute-Saône
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL CRE)
COMMUNE DE
RONCHAMP
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Mardi 07 mars 2023 à 19h30 en Mairie
Les débats seront également accessibles en direct de manière électronique, en suivant le lien disponible sur le site de la commune. La presse assistera à cette réunion.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations les meilleures.
À Ronchamp, le 03 mars 2023
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022 Approbation du compte de gestion 2022 - Budget Chaufferies bois
Approbation du compte administratif 2022 - Budget Chaufferies bois
Affectation des résultats 2022 - Budget Chaufferies bois
Approbation du compte de gestion 2022 - Budget Principal
Approbation du compte administratif 2022 - Budget Principal
Affectation des résultats 2022 - Budget Principal
Vote des taux des taxes
Vote du budget primitif 2023 : Chaufferies bois
10. Vote du budget primitif 2023 : Principal
11. Vente d'une parcelle de terrain
12. Attributions de subventions exceptionnelles :
e OPEB Ronchamp (Organisation pour la Préservation de l'Eau et de la Biodiversité)
e RUN'IN Champagney
13. Renouvellement de la convention avec AIIS
14. Renouvellement de la convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis 15. Modification de la durée hebdomadaire de service initiale d'un emploi à temps non complet 16. Mise en place d'un règlement d'utilisation de la salle Paul Broly
17. Révision des tarifs de location de la salle Paul Broly
18. Mise en place de tarifs de facturation de vaisselle cassée ou manquante à la salle Paul Broly
19. Achat d'une parcelle de terrain
20. Demande d'aide financière pour la réfection des trottoirs rue des Genêts 21. Demande d'aide financière pour l'acquisition d'une saleuse
22. Demande d'aide financière dans le cadre du programme "Centralités Rurales en Région" 23. Informations de la Municipalité
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POUVOIR
Je Soussigné(e) us iiuiiisséeeeereerereeenesriineeeeeeeeeneeenennneeeeeeeeeeeeeeenennnnnneeeenenssee
donne POUVOIT À ..............,..,.....4..,................ iii iniiiiieiinneinneeeseseecececeeeeeceeeeeeeeeeennr
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le ........................,.,.....,.,...,.. :
de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir et signer ».