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Convocation - Convocation CM 02 10 2026 2278
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 02 10 2026 2278)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la
Haute-Saône
CONVOCATION DU
Sos CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE RONCHAMP
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Vendredi 02 octobre 2026 à 19h15 en Mairie
Les débats seront accessibles en direct de manière électronique, en suivant le lien disponible sur le site de la commune.
À Ronchamp, le 28 septembre 2026.
Le Maire,
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2026
Création d'un emploi non permanent par recours au contrat d'apprentissage
Etablissement d'une servitude au profit d'ENEDIS — Parcelle ZK 26
Etablissement d’une servitude au profit d'ENEDIS -— Parcelle ZL 54
Distraction du régime forestier
Affouage sur pieds —- Campagne 2026-2027
Etat d’assiette et destination des coupes de bois 2027
Révision de l'aménagement de la forêt communale pour la période 2028-2047
Informations diverses. S'HNOGÉON
ES
POUVOIR
Je soussigné(e) ui iiuiiiiiueeeneereerinereieienerenneennneneenerenc annees
donne POUVOIT à sms amrenmennennnuesennemensmnninsenenrcene cenmnennnmnnennnenenennmannnnee nee nee nee veut en ere
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le
de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir et signer ».