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Convocation - Convocation CM 23 05 23 e547
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23 05 23 e547)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
Département de la
Haute-Saône
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL CRE
COMMUNE DE
RONCHAMP
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Mardi 23 mai 2023 à 19h30
en Mairie
Les débats seront accessibles en direct de manière électronique, en suivant le lien disponible sur le site de la commune.
LHNOUEON
=
À Ronchamp, le 19 mai 2023
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal de la séance du 07 mars 2023
Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Recrutement d'un agent contractuel dans le cadre du dispositif "Parcours Emploi Compétences" Création d'emploi d'agent de maîtrise principal pour avancement de grade Création d'emploi d'adjoint technique principal de 2è"e classe pour avancement de grade Création d'emploi d'adjoint technique principal de 2ère classe à temps non complet pour avancement de grade
Création d'emploi d'adjoint territorial du patrimoine principal de 2è"e classe pour avancement de grade
Suppression d'emplois permanents
Autorisations spéciales d'absence (ASA) pouvant être octroyées au personnel . Mission d'accompagnement à l'instruction des dossiers de retraite des agents CNRACL par le CDG 70 . Programme de travaux ONF 2023
. Demande d'aide financière au Département pour le remplacement des menuiseries au Groupe Scolaire . Aménagement de la voie verte : cession de parcelles de terrains cadastrées ZX 137, ZX 115 et ZX 116
. Acquisition de parcelles de terrains cadastrées AC 152 et AC 153
. Répartition des subventions aux associations
. Informations de la Municipalité
POUVOIR
Je soussigné(@) us iiiiineeereenereeneeieneeenneeenieeeenneseenneeenenee
donne POUVOIT À ui iiisereieerennireeeeeinneenenenieeeeennieneesenneeeeeennenneeeeeeeenneeennes
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le ...........................................
de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir et signer ».