Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DOC111023?t=1772536713
Procès Verbal - DOC111023 002?t=1772536713
Procès Verbal - DOC111023 016?t=1772536713
Procès Verbal - DOC111023 010?t=1772536713
Procès Verbal - DOC111023 015?t=1772536713
Procès Verbal - DOC111023 011?t=1772536713
Procès Verbal - DOC111023 013?t=1772536713
Procès Verbal - DOC111023 012?t=1772536713
Déliberation - DOC111023 005?t=1697618324
Déliberation - DOC111023 005?t=1781077938
Déliberation - DOC111023
Document publié le Vendredi 17 décembre 2021 par la commune de Saint-Romain-le-Noble.
Lien du pdf (Déliberation - DOC111023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNE DE SAINT ROMAIN LE NOBLE
PROCEL VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 17 décembre 2021 |
Le Conseil municipal s'est réuni au siège de la Mairie, 436 routes du Village 47270 SAINT ROMAIN LE NOBLE,
le vendredi 17 décembre 2021 selon convocation en date du 13 décembre 2021 sous la présidence de M. le
Maire Mathieu TOVO, M. Joël DURRENS étant désigné secrétaire de séance.
FE / = GE a A
Présents : M. TOVO, N. RAYNON, J. DURRENS, Y. TERREE, M. GAYRAL, I. ROUSSEAU, LANCE
Absents : B. MENOU, L. JACQUES, A. MOLIE
Excusée : C. FLANQUART
pas de procuration
Ordre du jour :
L'ordre du jour est :
- Validation du compte rendu de séance du 9/12/2021
- Délibération 2021-042 : DM n°2
- Délibération 2021-043 : Lotissement St Romain : budget 2021
- Questions diverses
Le Maire ouvre la séance et remercie les membres de leur présence.
Délibération 2021-042 : DM n°2
Il convient de sortir de l'inventaire du patrimoine de la commune, la valeur du terrain de sport qui s'élève à
26 686,35 € pour l’affecter au budget annexe du lotissement VILANES.
VOTANTS 7 POUR : 7 ABSTENTION : O CONTRE : O
Délibération 2021-043 : Lotissement St Romain : budget 2021
Il s’agit de valider le budget primitif 2021 du budget annexe du lotissement communal VILANES
VOTANTS 7 POUR : 7 ABSTENTION : O0 CONTRE : 0
À KK HR AK HR He KE KEOR OH Re fe ke ke ee He ke KE OH Ke Ke ke OK ke fe ke ee of fe ke Ke ee he ke ke ke ke 4e ke 6 ke ok ke Ke ke ke ee he he Re ke ee ke ke ok ke ke ke ke ec ok ke ke He 6 ke ke
Questions diverses
La 2°" réunion d'information concernant la création d’un comité des fêtes a été positive d’un point de vue du
nombre de participant. « La balle est dans le camp » des administrés qui doivent se voir le 13 janvier 2022
pour en discuter. La société MANA ENERGIES sollicite la mairie pour présenter un projet de panneaux photovoltaïques sur la
commune de St Romain et de St Urcisse. Une délibération sur un accord de principe devra être prise début
d'année 2022.
Un rappel est fait concernant les études de faisabilité pour l'aménagement d’un itinéraire de mobilité douce
en pays de serres menées par la CC PAPS concernant le chemin Clunisien. Ce dossier doit être validé par le
Syndicat du Pays de l’agenais.
Nous venons de recevoir les devis de la SAUR concernant les branchements des compteurs pour Île
lotissement. Le montant total s'élève à 1 034,28 € TTC.
Le lave-vaisselle de la cantine doit être remplacé. Un devis de SAS à été communiqué, il s'élève à 3 297, 68 €.
Livraison possible pas avant début février 2022.
L'opération cantine à 1€ est maintenue jusqu’au 30 juin 2022.
Les TAPs : M. LAGARDE Christian prendra le relai de l'association Au fils des Séounes dès janvier 2022 le mardi.
ORIENTATION 2022 :
Les pistes de réflexions :
Rencontre à la demande de ESBTP sur le projet de gravière sur Bellerive
Rencontre prévue avec le Président de l’'Agglomération d'Agen et évoquer avec lui plusieurs dossiers : les
projets photovoltaïques et le chemin clunisien.
Projet de l’herbier en association avec l'association des communes du cana des mers
Le lotissement communal : état des lieux avec un nouveau chiffrage
Fin de la séance 21h 19
Le secrétaire de séance Le Maire
Joël DURRENS
LE lË