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Acte - CM10.05.23 2023 57 ALSH Tarif veillées été 2023
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Acte - CM10.05.23 2023 57 ALSH Tarif veillées été 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
\
— = Conseil Municipal du 10 mai 2023
Rochecor OT Délibération n° 2023-57 Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
Convocation envoyée le ___| 04.05.23 [037-213702038-20280510-CM2023.57-D€| Nombre de conseillers en exercice 23 nsc conte cécuiie
Nombre de présents 14 — — Nombre de votants 23 Réception par le préfet : 15/05/2023
Publication : 15/05/2023
L'an deux mille vingt-trois, le dix mai à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est assemblé en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Emmanuel DUMENIL, Maire.
Etaient présents : Mesdames BARONI, HUBERT, PIERROT, BOUCHERY, NERISSON et ANVEVIN. Messieurs DUMENIL, LELIEVRE, MARTIN, DUPONT, FULNEAU, ORSONI, MALBRANT et PRIETO.
Absents ayant donné procuration : Martine GARRIGUE à Laurent LELIEVRE ; Jean-Pierre RIOT à Martine BOUCHERY ; Sylvie AVRY à Richard MARTIN ; Lionel PINAULT à Dimitri FULNEAU ; Marc THIRY à Emmanuel DUMENIL; Christine ROBÉ à Sophie HUBERT ; Elodie DUPETY à Ariane BARON! ; Anne- Sophie LAURE à Sandra NERISSON et Eric DAUBIGIE à Christine ANGEVIN.
Le quorum étant atteint, Madame Sandra NERISSON est désignée en tant que secrétaire de séance, conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ALSH - Fixation du tarif des veillés été 2023
Dans le cadre de ses activités, l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement organisera deux
veillées au cours de l'été 2023.
Le descriptif des veillées organisées est le suivant :
Date Thème Nombre d'enfants/äge
Mercredi 12 juillet Soirée Jeux de société 24 enfants (de 6 à 11 ans)
Jeudi 27 juillet Soirée Jeux de société 24 enfants (de 3 à 5 ans)
ll convient de fixer un tarif qui permet d'intégrer cette prestation supplémentaire comprenant le repas du soir.
Considérant le souhait de la Municipalité de maintenir l'organisation de veillées en été, pour
les enfants qui fréquentent l'ALSH, en priorisant les familles rochecorbonnaises,
Après avoir entendu le rapport de Madame Ariane BARON, Adjointe au Maire en charge de l'enfance et de la jeunesse,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
1) FIXE le tarif à 6€ (six euros) par enfant pour les veillées organisées par l'ALSH au
cours de l'été 2023.
2) PRÉCISE que ce tarif vient s'ajouter au tarif normal de la journée ALSH, calculé en
fonction du quotient familial de la CAF.
3) DIT que les recettes Seront imputées à l'article 7066 du budget communal.
4) AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la
poursuite de ce dossier.
Pour extrait conforme, le 11 mai 2 Le Secrétaire
de Séance,
Le Maire, TS # S L
=— = Emmanuel DÜUMENI Sandra NERISSON
[ Le présent ge administratif peut faire l'objet d'un TÉCoUrs pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de sa réception par le |
Contrôle de’L égalité et de l'accomplissement des mesures de publicité (publication ou notification) auprès du Tribunal Administratif d'Orléans
Mairie de Rochecorbon : Place du 8 mai 1945 - 37210 Rochecorbon
Tél. 02 47 52 50 20 // Email : contact@mairie-rochecorbon.fr // Site Internet : www.mairie-rochecorbon.fr
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