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Compte-Rendu - CR 25 mai 2022(1)
Document publié le Mercredi 25 mai 2022 par la commune de Trébas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 mai 2022(1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Tourisme,
DEPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE TRÉBAS-LES-BAINS
81340
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-cinq Mai, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie de Trébas-les-Bains, sous la présidence de Mme Christine FARSSAC Maire de Trébas-les-Bains.
Étaient présents : Mme Christine FARSSAC, M. Joël IMBERT, Mme Ghislaine RUGEN, Mme Patricia BOUSQUET, M. Albert FABRE, M. Benjamin MARIETTA, M. Rémy MARTY, M. Gérard PAULHE.
Étaient absents : M. Michel CASTANHEIRA, M. Charly ESPITALIER.
Secrétaire de séance : M. Benjamin MARIETTA.
Date de la convocation : 10/05/2022 Nombre d’élus : 10 Présents : 8
Date d’affichage : 10/05/2022 En exercice : 10 Votants : 8
Ordre du jour :
• Approbation du compte de gestion Commune
Le Conseil Municipal trouve une concordance entre le compte de gestion et le compte administratif.
Le Conseil Municipal vote pour à l’unanimité.
• Approbation du compte de gestion Assainissement
Le Conseil ne trouve pas de concordance entre le compte de gestion et le compte administratif, en lien avec un emprunt.
Des explications sont à demander auprès de la Trésorerie et de Mme BOSC.
Le Conseil Municipal vote contre à l’unanimité.
• Approbation du compte de gestion Régie des Transports Scolaires
Le Conseil Municipal observe une concordance entre le compte de gestion et le compte administratif.
Le Conseil Municipal vote pour à l’unanimité.
• Vote du compte administratif Commune
La délibération d’affectation du résultat ne correspond pas au compte administratif, le Conseil Municipal trouve 313.02€ d’excédent au niveau de l’affectation du résultat pour 190 300€ au compte administratif.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif.
Le Conseil Municipal désapprouve à l’unanimité l’affectation du résultat. • Vote du compte administratif Assainissement
Le Conseil Municipal observe un déficit de résultat de fonctionnement de 6 127.45€. Par ailleurs la somme est différente au niveau de l’affectation du résultat.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif.
Le Conseil Municipal désapprouve à l’unanimité l’affectation du résultat.
• Vote du compte administratif Régie des Transports Scolaires
Le Conseil Municipal observe un déficit de fonctionnement de 1 284,59€.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif et l’affectation du résultat.
• Délibération pour fixer le prix de vente d’un morceau de terrain de 150m² à M. Christian VIEU
Le Conseil Municipal vote pour à l’unanimité pour fixer le prix de vente du terrain à 7€ par m².
• Location des chambres d’Hôtes
M. Aimé Léger, saisonnier chez Locanoé, souhaiterai savoir s’il était possible de lui louer une chambre pour la saison estivale.
Le Conseil Municipal propose une chambre meublée avec salle de bain et cuisine commune pour 250€ par mois, charges comprises.
Avant tout, une vérification des installations doit être réalisée.
• Agence Postale Communale
Le groupe LA Poste, demande qu’un meuble soit installé au-dessus du coffre afin de le camoufler.
Un devis va être demandé à M. CADENET.
• Four de la base de loisir
Les bénévoles qui ont installé le four en terre au niveau de la base de loisir, nous informe qu’ils vont raser le four car il menace de s’écrouler.
Ils en construiront un en brique, plus solide, cet hiver.
Questions diverses :
• Eclairage stade et terrain de pétanque
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité que les horaires d’éclairage du terrain de pétanque seront les suivants :
− En juin : Du vendredi au dimanche de 21h à 00h00
− Juillet aout : De 21h30 à 01h30 tous les jours de la semaine
L’éclairage du club de foot (vestiaire ou terrain ?) resterait allumé en l’absence des usagers.
• Équipement des agents municipaux
Il faut faire l’inventaire des équipements de sécurité des agents et les mettre à jour si nécessaire.
• Etude du cimetière
En l’absence de confirmation du bureau d’étude pour le projet du cimetière, le conseil vote à l’unanimité
l’invalidité de sa candidature et refera un appel d’offre. • Électricité aux jeux gonflables
À la suite de la vente de l’entreprise des jeux gonflables les modalités de calcul de la consommation
d’électricité devraient être revues.
• Parking du stade
Les camping-cars accèdent à ce parking malgré le portique limitant la hauteur en passant dans l’herbe entre la
bâtisse en pierre et le terrain de foot.
Des rochers ou blocs de béton seront disposés afin de bloquer ce passage.
• Réunion avec val 81
Les représentants de la Communauté de Communes VAL 81 souhaite voir le Conseil Municipal. Mme le Maire
va leur proposer le 01/06/2022 à 18h30
• Gestion des achats
Il est rappelé que tout achat de matériel et fournitures ne peut être fait sans bon de commande.
Le Maire lève la séance à 21h41