Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - skm c45824041016290
Procès Verbal - skm c45824060513500
Procès Verbal - skm c45824070213080
Déliberation - skm c45826040816040
Procès Verbal - skm c45823121412390
Déliberation - skm c45825022009250
Déliberation - skm c45824100311162
Procès Verbal - skm c45825021712230
Déliberation - skm c45824070909340
Procès Verbal - skm c45824121008561
Déliberation - skm c45825090413510
Document publié le Mardi 2 septembre 2025 par la commune d'Arbanats.
Lien du pdf (Déliberation - skm c45825090413510)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Énergies,
2025-030
COMMUNE D’ARBANATS
SEANCE DU 2 SEPTEMBRE 2025 - FEUILLE DE CLOTURE
LISTES DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Nom Prénom Fonction Observations TEYCHENEY Aline | Maire Présente
RIMAUD Philippe | 2ème Adjoint Présent
RIEHS Corine |3f"e Adjoint ___ |Présente Co REYNAUD Fabrice 4ème Adjoint Présent
MARTY Cyrille Conseiller municipal Présent
PORTE-PETIT Virginie Conseillère municipale Présente
GOBIN Nicolas Conseiller municipal Procuration à Aline TEYCHENEY
LARQUEY Sandrine Conseillère municipale Présente GUILLAMET Sébastien Conseiller municipal Présent
URBANSKI Aurélia |Conseillère municipale Présente co DEGUILLEM Amandine Conseillère municipale Présente ||
LISTE DES DELIBERATIONS
| Numéro Objet Résultat
2025-15 Avis dossier de demande d'autorisation environnementale LGV Avis DEFAVORABLE | Bordeaux -Toulouse à l'unanimité
2025-16 | Avis projet permis de construire d’une centrale photovoltaïque Avis FAVORABLE à l'unanimité
Avis FAVORABLE 2025-17 | Avis modification statuts SDEEG ui de à l'unanimité
Avis FAVORABLE 2025-18 | Avis modification statuts CDC Convergence Garonne À sue | à l'unanimité | Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages
des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
2025-19 | Principe de la redevance réglementée pour chantier(s) Approuvée à l'unanimité | provisoire(s)
2025-20 Promesse de bail emphytéotique — projet de centrale solaire Approuvée à l'unanimité
flottante (annule et remplace la délibération du 01.10.2024)
| 2025-21 | Création poste adjoint technique 19h00 à compter du 01.10.2025 Approuvée à l'unanimité
SIGNATURES
La secrétaire de séance
Corine RIEHS
Ch
Le Maire
Aline TEYCHENEY
@
CAN
Affiché le :Tl.59 2525