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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 05 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Démocratie,
Département de l'Aveyron — République Française
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Le Maire de DRUELLE BALSAC
DRUELLE, le 25 septembre 2023
Objet : Convocation
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Jeudi 05 octobre 2023 à 20h30 à la mairie
Ordre du jour :
1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable au ler janvier 2024 pour le budget principal et annexe
2. Prise en charge du compte personnel de formation
3. Convention de participation de l’entretien des routes départementales sur la commune 4. Marché maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de la mairie : avenant n° 2
5. Budget annexe 2023 AI Cantou : subvention de la commune
6. Questions diverses
Dans l’hypothèse où votre emploi du temps ne vous permettrait pas d’assister à cette séance du conseil, je vous rappelle que vous avez la possibilité de donner procuration à l’élu de votre choix.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, à l’expression de ma considération distinguée.
NB : Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales : « Un conseiller municipal empêché d’assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat. Le mandat est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. »
MAIRIE - 2 rue du stade - 12510 DRUELLE BALSAC - Tél. : 05 65 69 36 40
Email : mairie@druellebalsac.fr