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Déliberation - Liste des deliberations seance 07 12 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance 07 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Investissement et développement économique,
République Française Département de l’ Aveyron
Conseil Municipal de DRUELLE BALSAC
Séance du 07 décembre 2023
L’an deux mil vingt-trois et le sept décembre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la présidence de Patrick GAYRARD, maire.
Date de la convocation : 29/11/2023
Membres en exercice : 26
Présents : 16
Qui ont pris part à la délibération : 26
Etaient présents : Michel ALBESPY, Patricia BARTOLOZZI, Sébastien BOYER-MADRIERES, Carine CAYSSIALS, Laurent COT, Marie-Claude FOURNIER, Patrick GAYRARD), Isabelle JOFFRE, Frédéric LATIEULE, Bernard LESCURE ROUS, Christian PEREZ, Jean-Paul REMISE, Aurélie SOUFLI, Philippe TABARDEL, Bruno TEYSSEDRE. Marlène URSULE.
Absents et _excusés : Mathilde ANDRE (pouvoir à Frédéric LATIEULE), Laëtitia CAYREL (pouvoir à Patricia BARTOLOZZT), Emilie CHABRIER (pouvoir à Isabelle JOFFRE), Anne FALGUEYRETTES (pouvoir à Aurélie SOUFLT), Mathieu FLOTTES (pouvoir à Jean-Paul REMISE), Serge FRAYSSINET (pouvoir à Bernard LESCURE-ROUS), Anne-Marie GARRIGUES, Damien MENEL (pouvoir à Marlène URSULE), Elodie RIVIERE (pouvoir à Sébastien BOYER-MADRIERES), Guillaume SOULIE (pouvoir à Philippe TABARDEL),
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Aurélie SOUFLI a été désignée secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte à 20 heures 30.
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
01 — Budget primitif : décision modificative n°2/2023 du budget principal
02- Autorisation à mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
03- Rodez Agglomération : Rapport d’activités 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
04 - Plan de financement actualisation : demande de subvention pour la rénovation du Complexe sportif des sources
05 - Plan de financement actualisation : demande de subvention pour l’aménagement du village Le Pas
06 - Rodez Agglomération : Plan de financement pour demande de subvention complémentaire salle des Oustalets Le Maire, Patrick GAYRARD