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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Bellac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Septembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
__
N°s : 2023-09-66 à 81
Source : article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
DOMAINE N° INTITULÉ VOTE
Administration
générale 66
Modification de la composition du Comité de Suivi du Tiers-Lieu – remplacement d’un membre Adopté
Finances
67 Décision budgétaire modificative n°1 - Ecole de Musique. Adopté 68 Décision budgétaire modificative n°1 – Assainissement. Adopté 69 Tarifs municipaux 2024. Adopté 70 Garantie prêt de la Caisse des Dépôts à l’ODHAC Adopté
Affaires scolaires -
Jeunesse
71 Transports scolaires Nouvelle Aquitaine – Avenant n°1 de la convention AO1/AO2 actant les évolutions du règlement régional. Adopté 72 Projet de fonctionnement du RPE la Farandole. Adopté
Travaux 73 Demande de subventions auprès du Département et de l’Etat. Adopté 74 OPAH-RU – Engagement des études préalables. Adopté
Economie 75 Avis du conseil municipal sur la dérogation à la fermeture dominicale des commerces de détail en 2024. Adopté
Environnement
76 Convention d’entretien de parcelle avec la Fédération de la Haute-Vienne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique. Adopté 77 Concours communal des maisons fleuries 2023 - montant des prix. Adopté 78 Achat d’une parcelle sur le territoire dit « Côtes ». Adopté Culture 79 Don à la commune de 4 tableaux d’Aimé Vallat et d’une photographie. Adopté
Personnel 80 Recensement de la population – Rémunération du coordonnateur. Adopté 81 Tableau des emplois – Modification. Adopté
DATE D’AFFICHAGE : 29 SEPTEMBRE 2023