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Procès Verbal - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Procès Verbal - 3 Proces verbal seance du conseil municipal du 4 juin 2025
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 Proces verbal seance du conseil municipal du 4 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Procès-verbal de la séance du conseil municipal de la commune d’Arcens,
du mercredi 4 juin 2025, à 18 h, salle du conseil de la mairie
Présents : Patricia ABEL; Nathalie CHANUT ; Laurent CHAUSSINAND ; Joëlle COURTAULT ; Thierry
GIROT ; Jean Claude RIBEYRE ;
Absents excusés: Nadège MERCIER pouvoir à Thierry GIROT; Lionel VIGNAL pouvoir à Laurent CHAUSSINAND,.
Absent : Aurélien ROZÉ.
Le quorum est atteint.
Laurent CHAUSSINAND est désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2025
Admission en non-valeur liste 7130540712
Interventions musicales en milieu scolaire, année scolaire 2025-2026
Attribution de subvention à l'Amicale laïque pour l'année 2025
Adoption des nouveaux statuts du SDE 07, devenu Territoire d'Énergie Ardèche
Dispositif d’aide de la Région pour l'achat de barnums au profit des associations
Questions diverses
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Communication
Monsieur le Maire débute la séance en proposant d'enlever à l’ordre du jour la demande d'aide, à la
Région, pour l'achat d’un barnum au profit des associations car la date limite de dépôt des dossiers est
passée. Il propose de remplacer ce point par la demande du coup de pousse PNR pour la Signalisation d'Information Locale.
Proposition acceptée par le conseil municipal.
1 -Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2025
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2025 est approuvé à l’unanimité avec
cependant une remarque de Jean-Claude RIBEYRE sur l’approbation du compte financier 2024. || s'étonne
qu’il y ait deux méthodes de calcul différentes pour exprimer le budget général. La méthode donnant le
résultat le plus explicite pour les habitants sera utilisée pour l'article du journal.
2- Admission en non-valeur liste 7130540712
Sortie de compte de 45 € non réglés concernant la cantine scolaire.
L'admission en non-valeur est approuvée à l'unanimité par le conseil municipal.
3— interventions musicales en milieu scolaire, année scolaire 2025-2026
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le renouvellement de la convention
d'intervention musicales en milieu scolaire pour l’école d’Arcens, pour l’année 2024/2025. Cette
convention, proposée par la Communauté de Commune Val’Eyrieux comprend un forfait de 15 séances
d'interventions musicales, pour un montant de 800 €.
Le conseil municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable à la signature de cette convention.
4- Attribution de subvention à l'Amicale laïque pour l'année 2025
Il a été rappelé que cette subvention est versée pour les activités de découverte de l’école et qu’elle transite
par le compte de l’Amicale Laïque pour une facilité de gestion, l’école n’ayant pas de compte.
Subvention accordée à l'unanimité.
Page 1 sur 2 5 - Adoption des nouveaux statuts du SDE 07, devenu Territoire d'Énergie Ardèche
l'est proposé de modifier la dénomination actuelle du Syndicat (SDE 07) par « Territoire d’Energie
Ardèche ».
Les nouveaux statuts sont approuvés à l’unanimité.
6 - Dispositif d'aide de la Région pour l'achat de barnums au profit des associations (dispositif clôturé)
remplacé par demande Coup de Pousse au PNRMA pour Signalisation d’information Locale
Monsieur le Maire soumet aux membres du conseil municipal le projet de mettre en place une signalétique
d’information locale pour des éléments patrimoniaux spécifiques pas ou mal signalés (le géosite UNESCO du
rocher de Soutron et de la Chapelle de Soutron, le site en terrasses du Jardin clos du Pré nouveau) que ce soit
par la route ou par des chemins pédestres.
Installation de dispositifs sur trois lieux :
- carrefour de la route de Mayas
- carrefour dit de la gare
- carrefour de la route de Massas
Chaque dispositif indiquera les trois éléments.
Un premier avant-projet a été réalisé avec l’association Arcade.
La mise en place des panneaux sera réalisée par l'employé communal.
Le coût total du projet s'élève à 1980 € HT.
Pour le financement de ces travaux, Monsieur le Maire propose de solliciter, auprès de la Région Auvergne-
Rhône-Alpes via le Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche, une subvention au titre du programme « Coup
de pousse signalétique 2025 » de 50% du montant total HT. soit 990 € H.T.
Proposition approuvée à l'unanimité.
7- Questions diverses
+ Nathalie Chanut pose une question à Jean-Claude Ribeyre au sujet de la situation du club des
jeunes. Celui-ci répond qu'il n’a aucune nouvelle et que le club n’a pas refait d’assemblée générale.
Monsieur le Maire précise que sans nouvelle au 1% septembre 2025, la salle du club reviendra à la
mairie
Une discussion s'engage entre Jean-Claude Ribeyre et les autres membres du conseil municipal sur
l'engagement du club des jeunes à faire une assemblée générale de clôture définitive ou à
continuer d'être en association.
+ Retour sur la journée citoyenne du 21 juin 2025 : nettoyage des bords de rivière suite à l’inondation
d'octobre2024, une trentaine de personnes a répondu présent pour ramasser ferrailles, bois,
plastiques et autres détritus.
11- Communication
Prochain conseil municipal : le mercredi 17 septembre à 18h
La séance est levée à 19h30
Laurent CHAUSSINAND Thierry Girot, Secrétaire de séance Maire
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