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Procès Verbal - 4 Proces verbal seance du conseil municipal du 17 septembre 2025
Document publié le Mercredi 17 septembre 2025 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 Proces verbal seance du conseil municipal du 17 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Procès verbal de la séance du conseil municipal de la commune d’Arcens
qui s’est tenue le mercredi 17 septembre 2025 à 18 h
dans la salle du conseil municipal
Présents : Thierry Girot , président de séance ; Joëlle Courtault ; Jean Claude Ribeyre ; Laurent Chaussinand ; Nadège Mercier ; Nathalie Chanut ;
Absents ayant donné un pouvoir : Abel Patricia (pouvoir à Jean Claude Ribeyre) ; Lionel VIGNAL (pouvoir à Laurent CHAUSSINAND)
Absent : Aurélien Rozé.
Le quorum est atteint.
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 juin 2025 ;
2. Approbation des nouveaux statuts de la communauté de communes Val’ Eyrieux ;
3. Évolution de l’utilisation de la salle dite « club des jeunes » : rupture de convention entre la
mairie et l’association « jeunesse d’Arcens » ;
4. Questions diverses ;
5. Communication.
Secrétaire de séance : Jean Claude Ribeyre est désigné secrétaire de séance
Modification de l’ordre du jour proposé par le maire et accepté par le conseil : ajout du point « Attribution de barnums par la Région aux associations ».
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 juin 2024
Le procès verbal du conseil municipal du 4 juin 2024 est validé.
2. Approbation des nouveaux statuts de la communauté de communes Val’Eyrieux
La modification des statuts approuvée par le conseil communautaire de Val’Eyrieux le 7 juillet 2025 a pour but :
- Indiquer que la répartition des sièges des communes membres est fixée par un arrêté préfectoral spécifique ;
- Acter la dissolution du CIAS Val'Eyrieux à compter du 1° janvier 2026 ;
- Intégrer la compétence « création et gestion d'un Bus France Services Ftinérant ». Les conseillers affirment, après une demande du maire, qu’ils ont tous reçu la notification de cette modification de statuts et l’approuvent.
Le conseil municipal valide à l'unanimité la modification de statuts de la communauté de communes Val’Eyrieux.
3. Attribution de barnums par la Région aux associations.
Le maire informe que la Région propose la cession gratuite de barnums d’une dimension de 3 mètres par 3, pour prêt aux associations. Les communes bénéficiaires s’engagent en contrepartie à les stocker, les entretenir et les mettre à disposition des associations de leur territoire.
Le conseil municipal valide à Punanimité la demande d’attribution d’un barnum.
4. Évolution de l’utilisation de la salle dite « club des jeunes » : rupture de convention entre la mairie et l’association « jeunesse d’Arcens »
Le maire indique que ce point ne fait pas l’objet d’une délibération.
Il souhaite avoir les avis des conseillers.
Il rappelle que lors du conseil du 4 juin il a précisé que sans nouvelle de l'association au 1° septembre 2025, la salle reviendra à la mairie. Il est aussi rappelé que lors du conseil municipal du 4 juin, à la suite d’une question de Nathalie
Chanut, il a été affirmé que : le conseil municipal est sans nouvelle de cette association qui n’occupe plus le local, qui n’a pas donné suite à une décision de dissoudre l’association ni signe de relance de ses activités.
Le maire indique que l’idée serait de dénoncer la convention de prêt de la salle conclue avec
lassociation Jeunesse d’Arcens et de la mettre à la disposition des associations de la commune, mais que rien n’est encore décidé. L'association des jeunes pourra utiliser la salle lorsqu'elle sera reconstituée.
Deux élues interviennent pour dire que l’associatian doit continuer à utiliser la salle puisqu'il y a
potentiellement des jeunes qui pourront s’investir dans l'association.
Après un débat sans conclusion autour de ces deux idées, le maire demande aux élus de sepositionner sur le sujet en signalant que rien n’est figé : seulement deux élues sont contre la proposition de
dénoncer la convention et d’attribuer la salle aux associations de La commune.
5. Questions diverses
Patrimoine : fontaine de la place de l’Eyre.
Le collectif des Passeurs de patrimoine propose, sous couver de la mairie d'apporter, des améliorations de cette fontaine : mise en place d’un robinet fixé sur une pierre de taille et nettoyage des maçonneries. Une visite a été faite et il n’y a pas de difficulté et il est signalé qu’il faut reprendre aussi Le bord de la fontaine. Une demande d’utiliser une bome à incendie pour avoir de l’eau n’est pas satisfaite puisque cela provoquerait des coups de butoir dans l'installation,
Joumées patrimoine
Elles auront lieu les samedi 20 et dimanche 21 septembre au Jardin clos du pré nouveau. Au programme du samedi : visite commentée de Massas et du Pré nouveau, balades découverte guidées et apéritif.
La prestation artistique prévue le dimanche après midi est prise en charge par la mairie. Une demande de prêt de la salle des fêtes sera envisagée si la météo est mauvaise. Une demande d'ouverture du parking de Soutron a été formulée puisqu'il sera organisé des balades autour de la roche et vers la chapelle. La chapelle sera aussi en visite libre.
6. Communication
Le maire informe que :
- la réunion du CCAS aura lieu le vendredi 26 septembre
- la semaine bleue aura lieu du lundi 6 octobre au vendredi 10 octobre
- le prochain conseil est prévu Le mercredi 26 novembre
La séance est levée à 18 h 37
Jean Claude Riheyre Thierry Girot
s Maire