Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - 230628. Liste des deliberations examinees par le c
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 04 mars 2024
Déliberation - Listes des deliberations du Conseil Municipal du 2
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 22
Déliberation - Liste des deliberation du Conseil Municipal du 1er
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 11
Déliberation - Liste des deliberation du Conseil Municipal du 1er
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 04 mars 2024
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Yvrac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 04 mars 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
1
Publié le 07/03/2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
Séance du 04 mars 2024
Numéro d’ordre Objet de la délibération Décision du conseil municipal
01.02-2024 Mandat CDG33 – Convention participation PSA Approuvée à l’unanimité
02.02-2024 Subventions associations – Organismes
extérieurs
Approuvée à l’unanimité
03.02-2024 Végétalisation de la place – Plan de
financement
Approuvée à l’unanimité
04.02-2024 Modification règlement intérieur du point
jeunes
Approuvée à l’unanimité