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Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Oloron
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 DECEMBRE 2022
Vous êtes invité.e à vous trouver, le lundi 12 décembre 2022, à 18 h 30, en l'Hôtel de
Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
[INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DE L'ORGANE DELIBERANT AU MAIRE
1.
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7.
Conclusion et révision du louage.
Acceptation des indemnités de sinistre dans le cadre des contrats d'assurance.
Renouvellement d'adhésions à des associations.
Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire.
Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.
Déclarations d'intention d'aliéner : renonciations au droit de préemption.
Décisions du Maire prises entre le 2 septembre 2022 et le 21 novembre 2022.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
8.
9.
10.
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14.
Aménagement forestier de la forêt communale d'Oloron Sainte-Marie.
Convention pour paiement de service écosytémique avec l'association WWF.
Assiette de coupes de bois — Exercice 2023.
Attribution du contrat de concession de service public de la fourrière automobile
municipale.
Mise en vente de l'immeuble « Le Bialé » et ses dépendances (parcelle BD 360).
Création d'une commission consultative chargée de l'étude des offres d'achat de
l'immeuble « Le Bialé » et ses dépendances (parcelle BD 360).
Création d’une commission consultative chargée de l'étude des offres d'achat des parcelles AK 217 (lot « ancienne Fondation Pommé »), AK 580 (lot C « Propriété
Maison Nicolas ») ET AK 585 (lot « Ancienne Conciergerie»).
Séance du 12 décembre 2022 1/3 15.
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21.
22.
23.
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26.
Demande de cession d’un immeuble bâti à usage commercial en portage par
l'EPFL Béarn Pyrénées.
Désignation des membres de la commission communale d'accessibilité.
Budget principal : décision modificative n° 3
Budget principal - SARL HED — Annulation reprise sur provisions
Budget de l'eau : décision modificative n° 8.
Budget de l'assainissement : décision modificative n° 1.
Résiliation du bail emphytéotique consenti à l'association « Fondation Pommé ».
Admissions en non valeur 2022.
Remboursement par la société « UP DEJEUNER » des chèques déjeuners perdus ou périmés.
Modification du tableau des effectifs — Création d'emplois permanents.
Modification du tableau des effectifs — Suppressions d'emplois permanents.
Information annuelle du Conseil municipal sur l'emploi de personnels handicapés.
DIRECTION VIE DE LA CITE
27.
28.
29.
30.
31.
Plan de gestion local UNESCO «Chemins de Saint Jacques de Compostelle en
France ».
Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.
Attribution de subventions exceptionnelles.
Attribution d’une bourse « projet jeune ».
Contrat Territorial Global — Politique éducative locale / actions 2022.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
32.
33.
34.
Plan d'urgence sobriété.
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Réseau de Chaleur
d'Oloron Ste-Marie et de Bidos.
Convention de gestion de la ripisylve la Mielle — Oloron Ste-Marie.
Séance du 12 décembre 2022 213 35.
36.
37.
38.
39.
Mise en place d’une borne de puisage monétique à usage professionnel.
Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux et prestations réalisés
en régie par le service assainissement (facturation aux tiers).
Dégrèvements d'eau sur les factures de 2022.
Dégrèvements d'assainissement sur les factures de 2022.
Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE- MARIE ».
OLORON STE-MARIE, le 01/12/2022.
LE MAIRE,
ere
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard
le jeudi 8 décembre 2022, à 18 h 30.
Séance du 12 décembre 2022 3/3