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Document publié le Lundi 22 mars 2021 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 03 29 odj conseil municipal)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Sport,
FLEURY
LES-AUBRAIS
VILLE DE FLEURY-LES-AUBRAIS Le 22 mars 2021
La Maire
Cher-ère collègue,
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du conseil municipal qui se
tiendra salle Jean Cocteau à la Passerelle le:
lundi 29 mars 2021 à 18 h30
ORDRE DU JOUR
l. Désignation du secrétaire de séance
Il. Approbation des procès-verbaux du conseil municipal des 21 décembre 2020 et 25
janvier 2021
Ill. Décisions prises par Madame la Maire — information
IV. Affaires métropolitaines
V. Projets de délibérations
INTERCOMMUNALITE
1) Pacte de Gouvernance Métropolitain
SPORTS
2) Conventions d'occupation d'équipements sportifs et de locaux aux associations sportives
ENFANCE JEUNESSE
3) Participation aux projets classes de découverte des écoles maternelles et élémentaires pour
l'année scolaire 2020-2021
POLITIQUE DE LA VILLE
4) Séances « ciné-débat »-convention de partenariat avec l'association Unis-Cité GESTION FINANCIERE
5) Budget primitif 2021: Budget principal Ville
6) Budget primitif 2021: Budget annexe du Centre Culturel
7) Budget primitif 2021: Budget annexe du Livre
8) Budget primitif 2021: Attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale
(C.C.A.S.)
9) Versement d’une subvention d'équilibre au budget annexe du centre culturel pour l'exercice
2021
10) Fiscalité directe locale - fixation des taux d'imposition 2021 pour les taxes foncières sur les
propriétés bâties et non bâties
RESSOURCES HUMAINES
11) Actualisation des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux
supplémentaires (IHTS)
ADMINISTRATION GENERALE
12) Modification des statuts du SIVU des IFS
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, cher-ère Collègue, l'expression de ma
considération distinguée. (, | }
/
Carole CANETTE
Maire de Fleury-les-Auübrais