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Convocation - 1776070880 DCM 20260327 6 Designation des delegues de la Commune au SEM Syndicat des Eaux de Montregard et au SES Syndicat des Eaux de la Semene
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dunières.
Lien du pdf (Convocation - 1776070880 DCM 20260327 6 Designation des delegues de la Commune au SEM Syndicat des Eaux de Montregard et au SES Syndicat des Eaux de la Semene)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Télécommunications et internet,
Date DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
de
convocation : COMMUNE DE DUNIERES
23/03/2026 CELL LH A
Le vingt-sept mars deux mille vingt-six à dix-neuf heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de DUNIERES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre DURIEUX, Maire.
Présents: CHAPUIS Christian, CHOMIENNE Clément, CLOT Susie, COLOMBET Jaky, DREVET Hélène, DURIEUX Pierre, FILHOL Julien, GOUY Pascal, GRANGE Jean Paul, GROSSO Jocelyne, JACQUIOT Maxime, LIMAIEM Wahiba, MARCON Pierrick, MERLE Pascale, MORELLON Catherine (arrivée à 19:52), MOUNIER Maëlle, NICOLAS Justine, PAULOS Florian, PEYRE Laurent, SOUCHON Patricia,
YILMAZ Yener (21).
Excusés: BRUYERE Maud (Pouvoir à Pierrick MARCON), Catherine MARCON (pouvoir à Hélène DREVET) (2).
Absents : 0
Madame Pascale MERLE a été désignée secrétaire de séance.
OBJET DE LA SEANCE : Désignation des délégués de la Commune au SEM
(Syndicat des Eaux de Montregard) et au SES (Syndicat des Eaux de la
Semène).
DCM 20260327-6
Considérant :
. Que la Commune est membre du SEM et du SES ;
. Que conformément aux statuts du SEM et du SES, chaque commune doit
désigner quatre délégués, deux titulaires et deux suppléants, pour représenter
la collectivité lors des réunions des syndicats ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal,
- Désigne pour représenter la commune au sein du SEM :
. Délégués titulaires : Pierrick MARCON -— Pascal GOUY, adjoints
+ Déléqués_suppléants : _Jaky_COLOMBET — Laurent PEYRE, conseillers
munici AR Prefecture
043-214300873-20260327-DCM20260327_6-DE
Reçu le 01/04/2026 - Désigne pour représenter la commune au sein du SES :
« Délégués titulaires : Jaky COLOMBET — Laurent PEYRE, conseillers
municipaux
. Délégués suppléants : Pierrick MARCON -— Pascal GOUY, adjoints
Les délégués désignés assisteront aux réunions du SEM et du SES, participeront
aux délibérations et décisions, et représenteront la Commune conformément aux
statuts et règlements du syndicat.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Pierre DURIEUX
La Secrétaire de séance,
Pascale MERLE
AR Prefecture
043-214300873-20260327-DCM20260327_6-DE
Reçu le 01/04/2026