unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Decisions CC 01 12 2025

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unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Decisions CC 01 12 2025 Document publié le Mardi 21 juillet 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Decisions CC 01 12 2025)Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Économie et finances, DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT EN VERTU DE LA DÉLÉGATION

N° Date Objet Montant Observations

Mission d’Assistance à Maîtrise d'Ouvrage

en vue de l'élaboration et de la passation

du marché public de restauration

collective de la Communauté de 7475€HT soit £ à rt 02e AGO 2S Communes du Dourdannais en Hurepoix 8970€ TIC Dépeson ere

et de ses communes membres -

complément pour portage de repas et

crèches

Scooter de type

Agility MMC 50 cm3

2025/024 22/09/25 | Cession scooter 65 € de marque KYMCO,

immatriculé AN-808-

Y

Marché n°2025-08 : Mission de

2025/025 | 07/10/25 | coordination SPS pour la rénovation du 13225 €HT COSSEC

gymnase Michel Audiard à Dourdan (91)

Contrat pour le Bureau de Contrôle .

2025/026 | 20/10/25 | concernant rénovation du gymnase TE ene RISK CONTROL Michel Audiard à Dourdan (91)

Accord- Cadre d'Energie n° 2023-02 pour

la fourniture et l'acheminement

d'électricité, de gaz naturel et services TotalEnerales bouc 2025/027 | 27/10/25 | associés du groupement de commandes BPU BR ; < 2026 et 2027

de la CC du Dourdannais en Hurepoix

(CCDH) - Marché Subséquent n°2 -

Attribution du lot 1- Gaz

; < 13 788.03 € soit : . Renouvellement contrat relatif à ETB - durée 12 mis

2025/028111 22/10/25 étanchéité des bâtiments CCDH 16 Es fe renouvelable 3 fois

TAIX - durée douze Maintenance et infogérance du système 15600 € HT soit < "

2025/1028 | 10112 | ormatique de la Collectivité 18720 €TTC moe ns

Modification de la régie d'avance (rajout

2025/030 13/11/25 | amende et vêtements de travail en

dépenses autorisées)

2025/031 17/11/25 Contrat de maintenance machine laveuse | 3913,13€ TTC par NILFISK 4 ANS

des gymnases de la CCDH an

Accord- Cadre d'Energie n° 2023-02 pour

la fourniture et l'acheminement

2025/032 25/11/25 | d'électricité, de gaz naturel et services BPU Total Energies pour

associés du groupement de commandes

de la CC du Dourdannais en Hurepoix

(CCDH) - Marché Subséquent n°2 -

Attribution du lot 2- Electricité

2026 et 2027# % REÇU EN PREFECTURE .

. le 25/11/2625 | = ’ L Applesten agrée E-hiqaise com 1 . 2025/folio ( 1 x Tr Sa_SE- 01-29 10NSSS-2 0261126 -DEC2I2S 082 Décision N'DEC2025/032 +

< à Communauté de Communes

Dourdannais

en Hurepoix

Département de l’'ESSONNE République Française

Arrondissement d'ETAMPES

Canton de DOURDAN Communauté de Communes du

Dourdannais en Hurepoix

N° DEC2025-032 DÉCISION DU PRÉSIDENT

OBJET : Accord- Cadre d'Energie n° 2023-02 pour la fourniture et l'acheminement d'électricité,

de gaz naturel et services assaciés du groupement de commandes de la CC du Dourdannaïs en

Hurepoix (CCDH} - Marché Subséquent n°2 - Attribution du lot 2- Electricité

Rémi Boyer, Président de la Communauté de Communes du DOURDANNAIS EN HUREPOIX,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 2122-22,

- Vu les dispositions du Code de la Commande Publique

- Vu les statuts de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix,

- Vu la délibération n° DCC 2020-056 du 21 juillet 2020, portant délégation donnée au Président de

certaines attributions du Conseil Communautaire, et notamment celle concernant la préparation,

l'exécution et le règlement des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs

avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,

- Vu la délibération n° DCC 2022-079 du 5 décembre 2022 constituant un groupement de commandes

entre la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix et les communes de Dourdan, Saint

Chéron, Breux Jouy, Roinville, Richarville, Corbreuse, La Farêt le Roi, Sermaise, Le Val Saint Germain,

Les Granges Le Roi et Saint Cyr sous Dourdan, désignant la Communauté de Communes du

Dourdannais en Hurepoix coordinateur du groupement et approuvant la convention de groupement

de commande ainsi constitué

- Vu la procédure d'appel d'offres ouvert initiée par l’envoi de l'avis d'appel public à la concurrence au

BOAMP (n°23-84447) et au JOUE (2023/S119-374103) le 19 juin 2023, pour référencer des entreprises

dans le cadre d’un accord-cadre avec marchés subséquents relatif à (a fourniture et

l'approvisionnement en gaz naturel (lot 1} et en électricité (lot 2),

- Vu qu'au terme de la consultation, fixée au 21 juillet 2023, trois sociétés ont remis une offre pour le

lot 1 et deux sociétés ant remis une offre pour le lot 2,

- Vu la décision de la Commission d'Appel d'Offres 31 juillet 2023, approuvant les offres des sociétés

suivantes :

Lot 1 gaz naturel :

- Société EDF sise 22 - 30 avenue de Wagram — 75008 PARIS,

- Société Gaz de Bordeaux sise 6 Place Ravezies — 33075 BORDEAUX CEDEX,

- Société Total Energies sise 2 bis Rue Louis Armand — 75015 PARIS

Lot 2 électricité :

- Société EDF sise 22 - 30 avenue de Wagram — 75008 PARIS,

- Société Total Energie sise 71, Boulevard National — CS 2004 — 92257 La Garenne Colombes

Page 1/2. REÇU EN PREFECTURE .

le 25/11/2025

É-kxalre com

51126-DECRU2S 092

Applcaaan ar

"AY_SE-091-24910 089

Cedex;

- Vu l'envoi par voie dématérialisé du marché subséquent n° 2 {période 2026 et 2027) aux deux

entreprises référencées pour le lot 2, le 30 octobre 2025

- Vu qu’au terme de ia consultation du marché subséquent n°2, fixée au 13 novembre 2025 à 12 heures

délai de rigueur pour le lot 2 {électricité}, deux sociétés ont remis une offre,

- Vu la décision de la Commission d'appel d'offres du 13 novembre 2025 qui a retenue l'offre pour :

-_ Lelot2: fourniture et acheminement d'électricité et les services associés pour l’ensemble des

points de livraison du groupement:

+ __ L'offre de la société TOTAL ENERGIES sise 2 bis Rue Louis Armand — 75015 PARIS

- Considérant qu'il appartient à la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix, dans le

cadre de l’opération susvisée, de contractualiser avec un fournisseur d'énergie,

- Considérant qu’il convient d'attribuer le marché à l’entreprise ayant présenté l'offre

économiquement la plus avantageuse

DÉCIDE

Article 1 : Attribue le marché subséquent n°2 pour le lot 2 Electricité à la société TOTAL ENERGIES

sise 2 bis Rue Louis Armand — 75015 PARIS

Article 2 : Dit qu'il sera fait application des prix mentionnés au BPU

Article 3 : Dit que le marché est attribué pour une durée de deux ans, du 1° janvier 2026 au 31

décembre 2027.

Article 4 : les crédits résultant de la présente décision seront inscrits au Budget de la Communauté de

Communes du Dourdannais en Hurepoix

Article 5 : ampliation de la présente décision à :

- Au Représentant de l'Etat,

- Madame la Trésorière

- Les communes membres du groupement

- La société TOTAL ENERGIES

Faità Dourdan, le 25 novembre 2025

Acte rendu exécutoire :

- Transmis au représentant de l'Etat

- Publié le:

Page 2/2’

ee’ 2022/folio CC x 74 Décision N°DEC2025/031 e

TT D Communauté de Communes

Dourdannais

en Hurepoix

Département de l’ESSONNE République Française

Arrondissement d'ETAMPES

Canton de DOURDAN Communauté de Communes du

Dourdannais en Hurepoix

N° DEC2025/-031 DÉCISION DU PRÉSIDENT

OBIET : Renouvellement du contrat d'entretien des machines laveuses des Gymnases de la CCDH.

Rémi Boyer, Président de la Communauté de Communes du DOURDANNAIS EN HUREPOIX,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L. 2122-22,

- Vu les dispositions du Code de la Commande Publique

- Vu la délibération n° DCC 2020-056 du 21 juillet 2020, portant délégation donnée au Président de

certaines attributions du Conseil Communautaire, et notamment celle concernant la préparation,

l'exécution et le règlement des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs

avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,

- Vu les statuts de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix,

- Considérant qu'il est nécessaire de souscrire un contrat d'entretien pour le bon fonctionnement des

neuf machines autolaveuses des gymnases de la CCDH,

- Considérant l'offre économiquement la plus avantageuse déterminée en application des dispositions

du Code des Marchés Publics,

Page 1/2DECIDE

Article 1 : Il est conclu entre la Communauté de Communes du Dourdannais en Hürepoix et la société NILFISK située 26 avenue de

la Baltique — 91978 COURTABOEUF Cedex, représentée par Monsieur Luis Dias De Sousa, agissant en sa qualité de représentant commercial, un contrat de maintenance.

Article 2 : Le contrat est conclu pour une période du 01/01/2026 au 31/12/2029, il sera renouvelable à compter

du 1° janvier 2027, dans la limite de 3 fois, sauf dénonciation de l’une ou l'autre des parties.

Article 3 : Le règlement annuel du prix fixe de cette prestation sera effectué par la Communauté de Communes

du Dourdannais en Hurepoix, soit 3 913,13€ TTC

Article 4 : Les crédits résultant de la présente décision sont inscrits au budget principal de la CCDH.

Article 5 : ampliation de la présente décision à :

- Au Représentant de l'Etat,

= Madame la Comptable du Centre des Finances Publiques de DOURDAN,

- La Société NILFISK

Fait à Dourdan, le 17 novembre 2025

Pour Extrait Conforme

Le Président,

Signé électroniquement par

RePRBVER

fu

Le 18 novembre 2025 Acte rendu exécutoire : = Transmis au représentant de l'Etat

- Publiéle:

Page 2/2

REÇU EN PREFECTURE

le 18/31/2895

Aanhhion aprés Étrentee enr

22-0R- 119 10IS9S-20251118-DEC 202S 0F REGU EN PREFECTURE

le 13/11/2695

+ Ft

2025/folio

Décision N°DEC2025/030

emmunauts de Communes

Dourdannais

en Hurepoix

Département de l'ESSONNE République Française

Arrondissement d'ETAMPES , Communauté de Communes du

Canton de DOURDAN Dourdannais en Hurepoix

N° DEC2025-030 DÉCISION DU PRÉSIDENT

OBJET : Modification de la régie d'avance pour l'administration générale de la Communauté de

Communes du Dourdannais en Hurepoix

- Vu le décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 modifié, portant règlement général sur la

comptabilité publique et notamment l'article 18,

- Vu le décret n°66-850 du15 novembre 1966 modifié relatif à la responsabilité personnelle et

pécuniaire des régisseurs,

- Vu les articles R1617-1 à R1617-18 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la

création des régies de recettes, des régies d’avance et des régies de recettes et d'avance des

collectivités locales et des étabiissements publics,

- Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d’être

allouée aux régisseurs d'avance et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et du

cautionnement imposé à ces agents,

- Vu la décision 2008-28 portant création de la régie d'avance pour l'administration générale de la

Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix,

- Vula décision 2015-02 portant modification de la décision relative à la création de la régie d'avance

pour l'administration générale de Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix,

- Vu la décision 2024-024 portant modification de la décision relative à la création de la régie

d'avance pour l'administration générale de Communauté de Communes du Dourdannais en

Hurepoix,

- Vu l'avis conforme du comptable public en date du 13 novembre 2025,

DÉCIDE

ARTICLE 1 : la décision 2008-28 portant création de la régie d'avance pour l'administration générale

de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurépoix, modifiée par décision 2024-024, est

de nouveau modifiée ainsi qu’il suit :PT REGU EN PREFECTURE

le 13/11/2025

F

2025/folio

Décision N°DEC2025/030

Article 1 à Article 2 : inchangés,

Article 3 : la régie paie les dépenses courantes et diverses liées aux activités de l'administration

générale de la Communauté de communes :

e 60622 : carburants

+ 60623: alimentation

+ 60628 : autres fournitures

+ 60631: fournitures d'entretien

+ 60632 : fournitures de petit équipement

+ 60636 : habillement et vêtements de travail

° 6064 : fournitures administratives

+ 60668: autres produits pharmaceutiques

+ 6068 : autres matières et fournitures

+ 6188 : autres frais divers

+ 6232 : fêtes et cérémonies

° 6234 : réceptions

+ 6238: divers

+ 6251 : frais de déplacement

° 6261: frais d'affranchissement

+ _ 6584 : amendes fiscales et pénales

Article 4 à Article 9 : inchangés.

ARTICLE 2 : ampliation de la présente décision à :

-__ Au Représentant de l'Etat,

-__ Madame la Comptable du Centre des Finances Publiques de DOURDAN,

Faità Dourdan, le 13 novembre 2025

Acte rendu exécutoire :

- Transmis au représentant de l'Etat

- Publié le:T7 REÇU EN PREFECTURE

518 le 18/11/2825

Î 1 Apphemen agde Etquiresem :

HLDNEAS-2 028 1110-0EC_X 6

2025/folio

Décision N°DEC2025/029

Communauté de Communes

Dourdannais

en Hurepoix

Département de l’ESSONNE République Française

Arrondissement d'ETAMPES

Canton de DOURDAN Communauté de Communes du

Dourdannais en Hurepoix

N° DEC2025/029 DÉCISION DU PRÉSIDENT

OBJET: Marché 2025-02 maintenance et l'infogérance du système informatique de la

Collectivité

Rémi BOYER, Président de la Communauté de Communes du DOURDANNAIS EN HUREPOIX,

- Vu le code général des collectivités territoriales ;

- Vu le code de la commande publique ;

- Vu la délibération n° DCC 2020-056 du Conseil communautaire du 21 juillet 2020 portant

délégation donnée au Président de certaines attribution du Conseil communautaire et notamment

celle de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution etle règlement

des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les

crédits sont inscrits au budget ;

- Vu les statuts de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix,

- Vu la procédure adaptée pour un marché de services initiée par l'envoi de l'avis d’appel public à

la concurrence au BOAMP {n° 25-102061) le 15 septembre 2025, pour choisir un prestataire

chargé de la maintenance et l’infogérance du système informatique de la Collectivité.

- Vu qu'au terme de la consultation, fixée au 20 octobre 2025, cinq sociétés ont remis une offre

dont une a été déclarée irrecevable.

- Vu le rapport d’analyse des offres

- Considérant l'offre proposée par la société TAIX sise 16 Rue de la Libération 78830 BONNELLES,

retenue comme économiquement la plus avantageuse ;

- Considérant la nécessité d'attribuer le marché à ladite société,

Page 1/21 RECUENPREFECIURE 1

le 18/11/2025

ApEheen agcivte Etegaite com

S9_SE-091-244180605-2 026 1110-CE0_ 2025 02

DÉCIDE

Article 1 : d'attribuer le marché n° 2025-02 relatif à la maintenance et l’infogérance du système

informatique de la Collectivité à la société TAIX sise 16 Rue de la Libération 78830 BONNELLES

Article 2 : Le montant forfaitaire de la prestation est fixé à 15 600 € HT par an soit 18 720 € TIC.

Article 3 : La durée du marché est de 12 mois à comter du 1° janvier 2026, renouvelable 3 fois dans la

limite d’une durée totale de 48 mois.

Article 4 : Les crédits résultant de la présente décision seront inscrits au budget principal de la CCDH.

Article 5 : ampliation de la présente décision à :

- Au Représentant de l'Etat,

- Madame la Comptable du Centre des Finances Publiques de DOURDAN,

- La société TAIX

Fait à Dourdan, le 10 novembre 2025

»

Pour Extrai (le nf F di

de ,

Rémi BOYER

Acte rendu exécutoire :

- Transmis au représentant de l'Etat

- Publiéle:

Page 2/2# ï RECU EN PREFECTURE

e’ils o nu de sue __ 202/folo

CC LT [À 22_DH-031-249199595-20251090-DEC2925_028 Décision N DEC2025/028

RS Communauté de Communes

Dourdannais

en Hurepoix

Département de lM'ESSONNE République Française

Arrondissement d'ETAMPES

Canton de DOURDAN ‘ Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

N° DEC2025/-028 DÉCISION DU PRÉSIDENT

OBJET : contrat de maintenance avec la société ETB (Etanchéité Technique Bâtiment concernant l'entretien des toitures des bâtiments de la CCDH.

Rémi Boyer, Président de la Communauté de Communes du DOURDANNAIS EN HUREPOIX,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 2122-22,

- Vu les dispositions du Code de la Commande Publique

- Vu la délibération n° DCC 2020-056 du 21 juillet 2020, portant délégation donnée au Président de certaines attributions du Conseil Communautaire, et notamment celle concernant la préparation, l'exécution et le règlement des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,

- Vu les statuts de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix,

- Considérant qu’il y a lieu, pour assurer le bon entretien des toitures des bâtiments de la C.C.D.H., de souscrire un contrat de maintenance,

- Vu la consultation auprès de plusieurs entreprises,

- Considérant l'offre économiquement la plus avantageuse déterminée en application des dispositions

du Code des Marchés Publics,

Page 1/2ï RECÇU EN PRÉFÉCTURE 1

le 31/19/2625

Anpficainsqésis Esçoéte cam

28_DN-091-249100595-20251050-DEC2025_ 025

DECIDE

Article 1 : ll est conclu entre la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix et la société ETB située

ZA des Grouettes 20 chemin des Grouettes — 91590 CERNY, un contrat d’entretien des toitures, terrasses

cheneaux et Gouttières des bâtiments de {a CCDH.

Article 2 : Le contrat est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de prise d'effet le

1er/01/2026, et se renouvellera 3 fois (soit jusqu'au 31/12/2029) sauf dénonciation de l'une ou l’autre des

parties.

Article 3 : Le règlement annuel de cette prestation de 13 788.03 € soit 16 545,64 € TTC la première année {puis

selon calcul de formule de révision) sera effectué par la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix.

Article 4 : Les crédits résultant de la présente décision sont inscrits au budget principal de la CCDH.

Article 5 : ampliation de la présente décision à :

- Au Représentant de l'Etat,

- Madame la Comptable du Centre des Finances Publiques de DOURDAN,

La Société ETB

Fait à Dourdan, le 22/10/2025

Pour Extrait Conforme

Le Président,

Signé électroniquement par Remi BOYER

4

reBlaovER

Le 30 octobre 2025

Acte rendu exécutoire :

— Transmis au représentant de l’Etat

- Publiéle:

Page 2/2: REÇU EN PREFECTURE !

’ le 27/18/2825 , L Apple sgueE lis com 1 .

Y æ Qu_SE-0Gi-244100645 2020 1 027-0DEC20DS 027 2025/folio CC ù #” Décision N°DEC2025/027

#7

Communauté de Communes

Dourdannais

en Hurepoix

Département de l'ESSONNE République Française

Arrondissement d'ÉTAMPES

Canton de DOURDAN Communauté de Communes du

Dourdannais en Hurepoix

N° DEC2025-027 DÉCISION DU PRÉSIDENT

OBJET : Accord- Cadre d'Energie n° 2023-02 pour la fourniture et l'acheminement d'électricité,

de gaz naturel et services associés du groupement de commandes de la CC du Dourdannais en

Hurepoix (CCDH) - Marché Subséquent n°2 - Attribution du lot 1- Gaz

Rémi Boyer, Président de la Communauté de Communes du DOURDANNAIS EN HUÜREPOIX,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 2122-22,

- Vu les dispositions du Code de la Commande Publique

- Vu les statuts de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix,

- Vu la délibération n° DCC 2020-056 du 21 juillet 2020, portant délégation donnée au Président de

certaines attributions du Conseil Communautaire, et notamment celle concernant la préparation,

exécution et le règlement des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs

avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,

- Vu la délibération n° DCC 2022-079 du 5 décembre 2022 constituant un groupement de commandes

entre la Communauté de Communes du Dourdannaïis en Hurepoix et les communes de Dourdan, Saint

Chéron, Breux Jouy, Roinville, Richarville, Corbreuse, La Forêt le Roi, Sermaise, Le Val Saint Germain,

Les Granges Le Roi et Saint Cyr sous Dourdan, désignant la Communauté de Communes du

Dourdannais en Hurepoix coordinateur du groupement et approuvant la convention de groupement

de commande ainsi constitué

- Vu la procédure d'appel d'offres ouvert initiée par l'envoi de l’avis d'appel public à la concurrence au

BOAMP (n°23-84447) et au JOUE (2023/S119-374103) le 19 juin 2023, pour référencer des entreprises

dans le cadre d'un accord-cadre avec marchés subséquents relatif à la fourniture et

l'approvisionnement en gaz naturel (lot 1} et en électricité {lot 2),

- Vu qu'au terme de la consultation, fixée au 21 juillet 2023, trois sociétés ont remis une offre pour le

lot 1 et deux sociétés ont remis une offre pour le lot 2,

- Vu là décision de la Commission d'Appel d'Offres 31 juillet 2023, approuvant les offres des sociétés

suivantes :

Lot 1 gaz naturel :

- Société EDF sise 22 — 30 avenue de Wagram — 75008 PARIS,

- Société Gaz de Bordeaux sise 6 Place Ravezies — 33075 BORDEAUX CEDEX,

- Société Total Energies sise 2 bis Rue Louis Armand — 75015 PARIS

Lot 2 électricité ;

- Société EDF sise 22 — 36 avenue de Wagram — 75008 PARIS,

- Société Total Energie sise 71, Boulevard National — CS 2004 - 92257 La Garenne Colombes

Page 1/21 RECUENPREFECTURE

le 27/18/2925

Applheaton aqriae E-lvqaire com

Cedex ;

- Vu l'envoi par voie dématérialisé du marché subséquent n° 2 (période 2026 et 2027) aux trois

entreprises référencées pour le lot 1, le 2 octobre 2025

- Vu qu’au terme de la consultation du marché subséquent n°2, fixée au 16 octobre 2025 à 12 heures

délai de rigueur pour le lot 1 (gaz naturel), trois sociétés ont remis une offre,

- Vu la décision de la Commission d’appel d'offres du 16 actobre 2025 qui a retenue l'offre pour :

- Le lot 1: fourniture et acheminement de gaz naturel sous contrats uniques et les services

associés pour l’ensemble des points de livraison du groupement :

e L'offre de la société TOTAL ENERGIES sise 2 bis Rue Louis Armand — 75015 PARIS

- Considérant qu’il appartient à la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix, dans le

cadre de l'opération susvisée, de contractualiser avec un fournisseur d'énergie,

- Considérant qu'il convient d'attribuer le marché à l’entreprise ayant présenté l'offre

économiquement la plus avantageuse

DÉCIDE

Artide 1 : Attribue le marché subséquent n°2 pour le lot 1 à la société TOTAL ENERGIES sise 2 bis

Rue Louis Armand — 75015 PARIS

Article 2 : Dit qu’il sera fait application des prix mentionnés au BPU

Article 3 : Dit que le marché est attribué pour une durée de deux ans, du 1% janvier 2026 au 31

décembre 2027.

Article 4 : les crédits résultant de la présente décision seront inscrits au Budget de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

Article 5 : ampliation de la présente décision à :

-__ Au Représentant de l'Etat,

- Madame la Trésorière

- Les communes membres du groupement

- La société TOTAL ENERGIES

Fait à Dourdan, le 27 octobre 2025

Acte rendu exécutoire :

- Transmis au représentant de l'Etat

- Publié le:

Page 2/21 REÇUEN PREFECTURE |

le 26/18/2825 2025/folio Agpisatinagnus E-kvalte com sue a LE ER CE ANR Décision N°DEC2025/026 HILRR- 081-2410 IS US-DNPE LULU DECZN2S DES

Communauté de Communes

Dourdannais

en Hurepoix

Département de l’ESSONNE République Française

Arrondissement d'ETAMPES

Canton de DOURDAN Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

N° DEC2025/026 DÉCISION DU PRÉSIDENT

OBJET : Mission de contrôle technique pour la rénovation du gymnase Michel Audiard à Dourdan

(91)

Rémi Boyer, Président de la Communauté de Communes du DOURDANNAIS EN HUREPOIX,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 2122-22,

- Vu les dispositions du Code de la Commande Publique

- Vu la délibération n° DCC 2020-056 du 21 juillet 2020, portant délégation donnée au Président de

certaines attributions du Conseil Communautaire, et notamment celle concernant la préparation,

l'exécution et le règlement des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs

avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,

- Vu les statuts de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix,

- Vu le montant du besoin, inférieur à 40 000 € HT, impliquant une procédure adaptée sans publicité ni mis en concurrence préalable

- Vu l'offre proposée par la société RISK CONTROL sise 18 Rue des gaudines 78100 SAINT-GERMAIN-

EN-LAYE ;

- Considérant la nécessité de confier cette mission à ladite société,

DÉCIDE

Article 1 : de confire la mission de contrôle technique (L+LE+SEIHAND+ATTEST HAND) dans le cadre

des travaux de rénovation du gymnase Michel Audiard à Dourdan (91) à la société RISK CONTROL sise

18 Rue des gaudines 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE.

Article 2 : Le montant forfaitaire de la mission est fixé à 18 200 € HT soit 21 936 € TIC.

Article 3 : Les crédits résultant de la présente décision seront inscrits au budget principal de la CCDH.

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le 25/18/2825

Agphc ation agrée Egatte com

9_4R-091-249100595-20251020-DES202S_026

Article 6 : ampliation de la présente décision à :

- Au Représentant de l'Etat,

Madame ia Comptable du Centre des Finances Publiques de DOURDAN,

- La société RISK CONTROL

Fait à Dourdan, le 20 octobre 2025

Rémi BOYER

Acte rendu exécutaire :

+ Transmis au représentant de l'Etat

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Page 2/2ï REÇU EN PREFECTURE

le 67/18/2825 2025/folio

Décision N°DEC2025/025

Communauté de Communes

Dourdannais

en Hurepoix

Département de l'ESSONNE République Française

Arrondissement d'ETAMPES

Canton de DOURDAN Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

N° DEC2025/025 DÉCISION DU PRÉSIDENT

OBJET : Attribution du Marché n°2025-03 relatif à la Mission de coordination SPS pour la

rénovation du gymnase Michel Audiard à Dourdan (91)

Rémi Boyer, Président de la Communauté de Communes du DOURDANNAIS EN HUREPOIX,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 2122-22,

- Vu les dispositions du Code de la Commande Publique

- Vu la délibération n° DCC 2020-056 du 21 juillet 2020, portant délégation donnée au Président de

certaines attributions du Conseil Communautaire, et notamment celle concernant la préparation,

l'exécution et le règlement des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs

avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,

- Vu les statuts de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix,

- Vu la consultation en procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence préalable auprès de

3 candidats

- Vu l'offre remise par 3 candidats le 3 octobre 2025,

- Vu le rapport d'analyse des offres

- Considérant l’offre proposée par la société COSSEC sise 16 Rue de la Maison Rouge 77185

LOGNES, retenue comme économiquement la plus avantageuse ;

- Considérant la nécessité d'attribuer le marché à ladite société,

DECIDE

Article 1 : d'attribuer le marché n° 2025-03 relatif à la Mission de coordination SPS pour la rénovation

du gymnase Michel Audiard à Dourdan (91) à la société COSSEC sise 16 Rue de la Maison Rouge 77185

LOGNES

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le 57/18/2825

Article 2 : Le forfait provisoire de 1a prestation est tixe a 13 225 € HT.

Article 3 : Les crédits résultant de la présente décision seront inscrits au budget principal de la CCDH.

Article &: ampliation de la présente décision à :

- Au Représentant de l'Etat,

- Madame la Comptable du Centre des Finances Publiques de DOURDAN,

- La société COSSEC

Fait à Dourdan, le 7 octobre 2025

it/Confar.

TE

Rémi BOYER BOYER

Acte rendu exécutoire :

- Transmis au représentant de l’Etat

+ Publiéle:

Page 2/2! REÇU EN PREFECTURE !

le 23/69/2825 2025/folio 1 AEchEaton agréeE tsgatre com 1 Décision N°DEC2025/024

2: 4 04-141-249100595-2025 082$-DEC2 0

Communauté de Communes

Dourdannais

en Hurepoix

Département de J'ESSONNE République Française

Arrondissement d'ETAMPES

Canton de DOURDAN Communauté de Communes du

Dourdannais en Hurepoix

N° DEC2025/024 DÉCISION OU PRÉSIDENT

OBJET : CESSION SCOOTER

Rémi BOYER, Président de la Communauté de Communes du DOURDANNAIS EN HUREPOIX,

- Vule Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.5211-10,

- Vu la délibération n° DCC 2020-056 du Conseil communautaire du 21 juillet 2020 portant

délégation donnée au Président de certaines attribution du Conseilcommunautaire et notamment

celle de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement

des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les

crédits sont inscrits au budget ;

- Vu l’adoption de la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC) adoptée en février

2020, qui vise notamment à favoriser la réutilisation des matériels dans le cadre de la vente

d'occasion,

Considérant qu'il est nécessaire d'établir une décision pour la mise en vente d’un scooter de la

marque Kymco,

DECIDE

Article 1 : La Communauté de Communes propriétaire d’un scooter de type Agility MMC 50 cm3

de marque KYMCO, immatriculé AN-808-Y, cède ce dernier à :

+ Madame Angélique DIEU domiciliée 3 rue des entrepreneurs, 91410 CORBREUSE.

Article 2 : L'acheteur devra s’acquitter de la somme de soixante cinq euros dès réception de l'avis

des sommes à payer de la part du Trésor Public.

Article 3 : Le scooter référencé sous le numéro O8DEC026, est amorti et sera sorti de l'inventaire.

Page 1/21 REÇU EN PREFECTURE !

le 23/99/2995

Agpleaton agro E-hoaire com

21-DA-041-244100595-2 025 1922-0E0202S_ 024

Article 4 : Ampliation de la présente décision :

e Au Représentant de l'Etat,

+ __ À Madame la Comptable du Centre des Finances Publiques de DOURDAN

e _Al’acheteur

Fait à Dourdan, le 22 septembre 2025 SJ

it Confo ine

Leprési ént,

Pour Extr:

Acte rendu exécutoire :

- Transmis au représentant de l'Etat

- Publié le:

Page 2/22 PE]

REÇU EN PREFECTURE s .

ln ss le 18/89/2825 . 2025/folio CC AU aenicatan amréo Eater Décision N°DEC2025/023

2# Hi 0A-dS ï ÿ-DES TT #

Communauté de Communes

Dourdannais

en Hurepoix

Département de l’ESSONNE République Française

Arrondissement d'ETAMPES

Canton de DOURDAN Communauté de Communes du

Dourdannais en Hurepoix

N° DEC2025-023 DÉCISION DU PRÉSIDENT

OBJET : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage en vue de l'élaboration et de la passation du

marché public de restauration collective de la Communauté de Communes du Dourdannais en

Hurepoix et de ses communes membres - complément relatif à intégration du portage de repas

et de la fourniture des structures petite enfance

Rémi Boyer, Président de la Communauté de Communes du DOURDANNAIS EN HUREPOIX,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L. 2122-22,

- Vu les dispositions du Code de la Commande Publique

- Vu la délibération n° DCC 2020-056 du 21 juillet 2020, portant délégation donnée au Président de

certaines attributions du Conseil Communautaire, et notamment celle concernant la préparation,

l'exécution et le règlement des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs

avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,

- Vu les statuts de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix,

- Considérant que le marché de restauration collective groupé associant la CCDH et plusieurs de ses

communes membres arrive à échéance prochainement et que, dans le cadre de son renouvellement,

ilest indispensable de bénéficier d’une assistance à maitrise d'ouvrage en y intégrant en sus le

portage de repas et les repas des multi-accueils

- Considérant l'offre proposée par la société Diapason Expertise 13-15 Rue des Entrepreneurs

91560 CROSNE,

- Considérant la nécessité de compléter la prestation validée par la décision n° 2025-018,

DÉCIDE

Article 1:11 est conclu entre la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix et la société

Diapason Expertise sise 13-15 Rue des Entrepreneurs 91560 CROSNE, une prestation

complémentaire dans le cadre du marché pour l’assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la

passation et du suivi du marché public de restauration collective {restauration scolaire et centre de

loisirs) de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix et de ses communes membres

en y intégrant des lots pour la restauration de la petite enfance et le portage à domicile

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le 18/89/2995

Application agrée E-ogalre cer

. : 21 DA 041-2481 00595-2N25 0A16-DECLUTE.

Article 2 : Le montant compléments" "7" FA es

970 € TIC. hé est de 7 475 € HT soit 8

Article 3 : les crédits résultant de la présente décision sont inscrits au Budget de la

Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

Article 4 : ampliation de la présente décision à :

- Au Représentant de l'Etat,

- Madame la Trésorière

- La société Diapason expertise T

Fait à Dourdan, le 16 septembre 2025

Rémi BOYER

Acte rendu exécutoire :

= Transmis au représentant de l'Etat

- Publié le :

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