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Ordre du Jour - CM 29 09 2022 ODJ
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 29 09 2022 ODJ)
Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Banque,
1/4
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L’HÔTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Intervention de M. le Maire de Tchernivsti.
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 juillet
2022.
M. le Maire 1° - Installation d'un Conseiller Municipal.
M. le Maire 2° - Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire.
M. le Maire 3° - Création d'un poste d'Adjoint au Maire.
M. le Maire 4° - Election d'un nouvel Adjoint au Maire.
M. le Maire 5° - Désignations diverses.
M. le Maire 6° - Contrat de Sécurité Intégrée.
Mme NICOLAS 7° - Redynamisation du quartier Outre-Seille : Lancement d'une campagne de ravalement.
Mme BURGY 8° - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur le patrimoine de la
Ville de Metz suite à candidature spontanée.
M. HUSSON 9° - Projet de création d'un lieu de spectacle vivant dans l'ancien cinéma CAMEO - ARIEL sis 24 rue du Palais : conclusion d'un bail
emphytéotique administratif.
M. LUCAS 10° - Taxe sur les friches commerciales - Etablissement de la liste des locaux imposables pour 2023.
M. KHALIFÉ 11° - Charte relative à la téléphonie mobile. 2/4
M. THIL 12° - Metz, ville 100% Education Artistique et Culturelle : 13e saison des résidences d'artistes à l'école.
M. BOHR 13° - Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation.
M. BOHR 14° - Renouvellement de la convention Villes et Pays d'Art et d'Histoire.
Mme FRIOT 15° - Auberge de Jeunesse : acceptation d'un don.
Mme FRIOT 16° - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint- Etienne.
M. THIL 17° - Versement d'une subvention d'équipement au Consistoire Israélite de la Moselle.
M. VORMS 18° - Subventions dans le cadre de la lutte contre les discriminations.
Mme MASSON-
FRANZIL
19° - Attribution d'une subvention pour un projet culturel inclusif : GAS
(Groupe autonome de spectateurs).
Mme MASSON-
FRANZIL
20° - Commission communale pour l'accessibilité - Rapport juillet 2020 -
juillet 2022.
M. REISS 21° - Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville.
M. REISS 22° - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
Mme LUX 23° - Modification des règlements de fonctionnement et d'attribution de places des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de
Metz.
Mme LUX 24° - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à des associations œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance, de la
Famille et de la Parentalité.
Mme STEMART 25° - Célébration de l'adoption de la Convention Internationale des Droits des Enfants (CIDE): projet Komar Chey dans le cadre de Metz "Ville
Amie des Enfants". 3/4
Mme STEMART 26° - Dispositif en faveur du bilinguisme : nouvelle convention avec le Conseil Départemental de la Moselle.
Mme STEMART 27° - Avenant à la convention scolaire avec la commune de WOIPPY.
Mme AUDOUY 28° - Convention d'accueil à la restauration scolaire du lycée René Cassin.
M. TAHRI 29° - Subventions à diverses associations dans le cadre de projets socioéducatifs et de différents dispositifs à destination de la jeunesse.
M. MALASSÉ 30° - Règlement du concours des plus beaux jardins familiaux.
M. MALASSÉ 31° - Passation de 3 conventions pour la création de jardins partagés.
Mme SCHNEIDER 32° - Attribution d'une subvention à PC SOLIDAIRE pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue
d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique.
M. DAP 33° - Versement de la participation financière 2022 à l'ALEC du Pays Messin dans le cadre du programme PACTE-15%.
M. DAP 34° - ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021.
M. DAP 35° - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du compte- rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021.
M. DAP 36° - Cession d'une parcelle communale sise rue Clérisseau à Metz - Plantières-Queuleu.
M. DAP 37° - Cession d'une parcelle communale sise rue des Gentianes à Metz - Vallières.
M. BURHAN 38° - Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers du Parc Auto.
Mme AGAMENNONE 39° - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
Mme AGAMENNONE 40° - Présentation du rapport annuel 2021 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie. 4/4
M. HUSSON 41° - Protocole d'accord transactionnel entre la société RESEDA et la Ville de Metz.
M. HUSSON 42° - Recrutements par voie contractuelle.
M. LUCAS 43° - Décision modificative du budget n°1.
M. LUCAS 44° - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2021 par la SAEML UEM.
M. le Maire 45° - Communication des décisions.
Questions orales
Séance à Huis Clos
M. LUCAS 46° - Remises gracieuses de dettes.