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Déliberation - DEL 2024 03 02 CA 2023
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Gourlizon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 03 02 CA 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le
ID : 029-212900658-20240312-DEL2024 03 _02-BF
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE GOUREIZON
Séance du 12 mars 2024
Nombre de membres l’an deux mille vingt-quatre, le douze mars,
En exercice 13 à 19h30 heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
Présents 9 régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit
Votants 10 par la loi, dans la salle du conseil municipal en mairie, sous la
présidence de Madame Emmanuelle RASSENEUR, Maire.
Date de la convocation
06 mars 2024
Etaient présents : Emmanuelle RASSENEUR - Olivier PORS — Gwenaëlle JAOUEN — Didier GOURRET —
Adeline CARETTE - Jacques BISCH — Aurélien LE BERRE — Nathalie LAPART - Loïc FLOCHLAY
Étaient absents: Carole PIGEYRE (procuration à Emmanuelle RASSENEUR) — Moktar BENHADJ —
Geoffrey COLIN — Joël MONOT (procuration à Didier GOURRET)
Didier GOURRET a été élu secrétaire de séance.
CLLCLLEC ELEC ELLLEEEEEEETEEECEETSEECLL LE LL LCL CL LLLELLLL EL LL LL LL LL. LLLLLLLE, SE.)
2024-03-02 : COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Exposé :
Le compte administratif (annexe 2} est le bilan financier de l'ordonnateur : la commune. || permet de
contrôler la gestion de la commune. |! retrace les dépenses et les recettes de l’exercice écoulé.
Pour la commune, il est observé que sur l’année écoulée, il n’a pas été nécessaire de recourir à des
Décisions Modificatives : le Budget 2023 avait donc été estimé au plus près de la réalité des besoins de
la municipalité.
En fonctionnement, les dépenses se sont élevées à 522 991.74 € pour 643 921.62 € de recettes. Ceci
dégage donc un excédent de 120 929.88 € pour 2023.
Les excédents reportés de l’année précédente, 141 050.84 €, permettent de dégager un excédent
global de 261 980.72 €.
Ces excédents permettent de financer des dépenses d'investissement à venir.
En section d'investissement, les dépenses s'élèvent à 422 964.80 € pour 460 151.93 € de recettes. Proposition :
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le
ID : 029-212900658-20240312-DEL2024 03 _02-BF
Ilest proposé aux membres du Conseil Municipal de voter le compte administratif 2023 comme suit :
FONCTIONNEMENT :
Dépenses
Recettes
Résultat exercice
Excédent reporté
Résultat
INVESTISSEMENT :
Dépenses
Recettes
Résultat exercice
Excédent reporté
Résultat
: 522 991.74
: 643 921.62
: 120 929.88
: 141 050.84
: 261 980.72
: 422 964.80
: 460 151.93
:37 187.13
: 153 109.46
: 190 296.59
Décision : : Mme La Maire s’étant retirée, Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à
l’unanimité le compte Administratif 2023.
Le secrétaire de séance
7
Didièr GOURRET
La Maire
Emmanuelle RASSENEUR.