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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Breuil-le-Vert.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB+33+ +Frais+de+gestion+RASED)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 21/06/2023
Reçu en préfecture le 21/06/2023
COMMUNE DE BREU:": BE ID :060-216001073-20230609-2023 33-DE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Vendredi 9 Juin 2023
L'an deux mille vingi-trois, le vendredi 9 Juin à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la maison des associations en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Philippe VICHARD Maire et sur sa convocation.
Étaient présents : les Conseillers Municipaux en exercice :
Bernadette BEUVRIER Myriam MARTEL
Jean-Guy BRUYER Muriel MATIFAS
Stéphane CHAPEROT Stéphane PAPIN
Rémy COUSYN M. Alexandre POLLION Elisabeth DARDARD Nicolas SOISSON
Corinne GAUTIER Olivier STRUBBE
Angélique GIL Christian VERSCHEURE Céline GRENIER Jean-Philiope VICHARD
Tommy LEFEBVRE
Corinne LUCO
x
A l'exception de :
Mme Rolande OUDAILLE ayant donné procuration à Céline GRENIER
Mme Aliette BALSALOBRE ayant donné procuration à Mme Bernadette BEUVRIER
Nicolas SOISSON ayant donné procuration à Stephane PAPIN
M. Serge MEYZEAUD absent non excusé.
M. Cédric CHERFILS absent non excusé.
M. Marc DOYER absent excusé.
Nombre de Conseillers en exercice : 23
Nombre de Conseillers présents : 17
Nombre de Conseillers votants : 20
Date de convocation : 01/06/2023
Date d'affichage : 01/06/2023
À été élue secrétaire de séance : Mme Céline GRENIER
La séance est ouverte à 18h30
La séance est levée à 20h15
Frais de gestion du RASED: 2023-33 Envoyé en préfecture le 21/06/2023
Reçu en préfecture le 21/06/2023
Publié le S L C
ID : 060-216001073-20230609-2023 33-DE Dans le cadre du Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficu 7
par les communes adhérentes au dispositif en fonction du nombre d'élèves scolarisés.
Pour la commune cette quote-part représente 797.60 €.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité,
Approuve la participation de la commune à hauteur de 797.60 €
Autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette décision.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jean-Philippe VICHARD Céline Grenier
ER 6/06/2023 dx 16/06/2023