Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - Liste de
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - Liste de
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - Liste de
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - Liste de
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - Liste de
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - Liste de
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - Liste de
unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - Liste des deliberations 29.06.2026 1
Document publié le Lundi 29 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Bitche - Liste des deliberations 29.06.2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Handicap et inclusivité,
Communauté de Communes du Pays de Bitche – Séance du Conseil Communautaire du 29 JUIN 2026
– LISTE DES DELIBERATIONS –
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUIN 2026
Numéro Objet de la délibération Décision
77/2026 Approbation du procès-verbal du 30 avril 2026 Approuvée
78/2026 Cotisations 2026 Approuvée
79/2026 Subvention 2026 Approuvée
80/2026 Subventions aux associations - Appel à projets sports et loisirs Approuvée
81/2026 Subventions aux associations - Appel à projets enfance jeunesse Approuvée
82/2026 Subventions aux associations - Appel à projets culturels
83/2026 Subventions aux associations - Appel à projets tourisme
84/2026 Parcours culturels 2026
85/2026 Subventions à l'association GEM
86/2026 Subvention exceptionnelle 2026
87/2026 Fixation du produit de la taxe GEMAPI
88/2026 Informations sur les décisions prises par délégation de la Présidente et de l'ancien Président
89/2026 Présentation rapport d'activité GEMAPI 2025
90/2026 Présentation du rapport d'activité d'assainissement 2025
Conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Communauté de Communes du Pays de Bitche le 1 juillet 2026 et affichée au siège de la Communauté de Communes du Pays de Bitche le 1 juillet 2026. Communauté de Communes du Pays de Bitche – Séance du Conseil Communautaire du 29 JUIN 2026
– LISTE DES DELIBERATIONS –
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUIN 2026
Numéro Objet de la délibération Décision
91/2026 Désignation des membres pour le Comité Territorial pour l'Emploi de Sarreguemines (CLPE) Approuvée
92/2026 Promotion et animation de la plateforme j'achète Bitcherland Approuvée
93/2026 Motion relative à la construction du secteur Nord du projet d'A31bis entre l'échangeur de Richemont et la frontière luxembourgeoise
Approuvée
Conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Communauté de Communes du Pays de Bitche le 1 juillet 2026 et affichée au siège de la Communauté de Communes du Pays de Bitche le 1 juillet 2026.