Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023 170 tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023 170 tampon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Exploration spatiale, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le 30/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2023
Publié
le
S
L
O7
L
ñ
C
Q
=)
ID
: 064-200039204-20230626-CCCCLO
2023
170-DE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Réunion
du 26
juin
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DE
LACQ-ORTHEZ
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 96
Nombre
de
présents
: 75
Nombre
de
votants
: 83
L'an
deux-mille
vingt-trois,
le vingt-six
juin
à
18h,
le
conseil
de
la
communauté
de
communes
de
Lacq-
Orthez,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la communauté
à Mourenx
sous
la présidence
de
M.
Patrice
LAURENT.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Mmes
et
MM.
Gilles
LÉVÊQUE,
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ,
Corinne
LAMARQUE,
Lucien
PRAT,
Guy
PÉMARTIN,
José
FLORES,
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY,
Daniel
PÉDEPRAT,
Benoît
POURTAU-MONDOUTEY,
Jean-Bernard
PRAT,
Mathias
DUCAMIN,
Maryse
PAYBOU,
Henri
POUSTIS,
Nadia
GRAMMONTIN,
Gilles
MARDELLE,
Hervé
LAFITTE,
Monique
LARRADET,
Patrick
GALOPIN,
Frédéric
GOUAILLARDOU,
Loïc
COUTRY,
Patrick
WARRYN,
Jean-Simon
LEBLANC,
Marie-Christine
LUPIET,
Nathalie
DUPLEIX,
Didier
REY,
Jean-Pierre
DUBREUIL,
Marlène
LE
DIEU
DE
VILLE,
Pierre
ZIEGLER,
Francis
LARROQUE,
Albert
LASSERRE-
BISCONTE,
Michel
OLIVÉ,
Jean
NAULÉ,
Stephan
BONNAFOUX,
Régis
CASSAROUMÉ,
Bertrand
VERGEZ-
PASCAL,
Hélène
BOURDEU,
Françoise
DANDIEU,
Christian
LOMBART,
Pierre
MUCHADA,
Jacques
CLAVÉ,
Véronique
ETCHART,
Patrice
LAURENT,
Corinne
CARRIAT,
Lindsey
DEARY,
Anne-Lise
GENNEVOIS,
Gérard
IRIART,
Françoise
RAMANANTSOA,
Firmin
LARA,
Emmanuel
HANON,
Luis
Miguel
CONEJERO,
Emilie
DARSAUT,
Marie
DE
MORO,
Pierrette
DOMBLIDES,
Jean-Louis
GROUSSET,
Céline
LEMBEZAT,
Madeleine
PICHAUREAU,
Jean-Jacques
SENSEBÉ,
Serge
ARRIEULA
(suppléant
de M. Jérôme
TOULOUSE),
Alain
LENGLET,
Nicolas
LAPUYADE,
Daniel
BIROU,
Robert
HAGET,
Michel
LABOURDETTE,
Carole
LARRIEU,
Marc
PEREZ,
Jean
LABASTE,
Pierre
LAFARGUE,
Jérôme
LAY,
Michel
DUPUY,
Christian
MOLLES,
Gérard
DUCOS,
Maïthé
MIRASSOU,
Christian
LÉCHIT,
Dominique
ERTAURAN,
Philippe
ARRIAU
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
ÉTAIENT
EXCUSÉS
OÙ
ABSENTS :
Jean-Claude
MIRASSOU,
Jean-Pierre
CAZALÈRE,
Alain
PÉDEGERT,
Jean-Pierre
ESCOUTELOUP
(pouvoir
à
M.
Gérard
DUCOS),
Fabienne
COSTEDOAT-DIU
(pouvoir
à M.
Hervé
LAFITTE),
Alice
BENAVENTE,
Idelette
DEMAISON
(pouvoir
à
M.
Daniel
PÉDEPRAT),
Michel
LAURIO,
Amandine
PAINSET,
Laurent
CHERITI,
Laurent
COUBLUCQ,
Bernard
GOBERT,
Jean-Pierre
FAYET
(pouvoir
à
Mme
Corinne
CARRIAT),
Joëlle
BAYLE-LASSERRE
(pouvoir
à
M.
Emmanuel
HANON),
Jean-Pierre
BOUNINE
(pouvoir
à
M.
Jean-Louis
GROUSSET),
Marc
DESPLAT,
Jacques
LABORDE
(pouvoir
à
M.
Jean-Jacques
SENSEBÉ)
Jérôme
TOULOUSE,
Guy
ROMAIN,
Francis
GRINET
(pouvoir
à
M.
Henri
POUSTIS),
Jean-Jacques
LASCABES,
Valérie
CAMPAGNE-IBARCQ.
SECRÉTAIRES
DE
SÉANCE
:
Mmes
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY,
Nadia
GRAMMONTIN. Pubiié
le
ID
: 064-200039004-20930696-CCCCLO
2048
170-DE
RAPPORT
N°
21
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Rapporteur
: M.
Michel
LABOURDETTE
Ce
tableau
est
établi
en
fonction
de
la
règlementation
en
vigueur
au
1% juin
2023.
Les
modifications
apportées
au
tableau
des
effectifs
Sont
donc
les
suivantes :
AVANCEMENT
DE
GRADE
2023
Filière
Technique
:
-__
Suppression
de
2
postes
d'adjoint
technique,
-
Création
de
2
postes
d'adjoint
technique
principal
de
2ème
classe.
RECRUTEMENT,
NOMINATION
SUITE
A
CONCOURS
ET
DEPARTS
Filière
Administrative
:
-
Création
de
1
poste
d'adjoint
administratif,
-__
Création
de
3
postes
de
rédacteur.
Filière
Technique :
-
Création
de
1
poste
d'adjoint
technique,
-__
Suppression
de
1 poste
d'agent
de
maîtrise,
-
Création
de
1
poste
de
technicien,
-
Création
de
2
postes
d'ingénieur.
Filière
Médico-Sociale
:
-
Création
de
1
poste
d'auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale.
Afin
de
tenir
compte
des
éléments
cités,
ci-dessus
et
au
vu
de
l'avis
du
comité
social
territorial
en
date
du
8 juin
2023,
il est
proposé
de
modifier
le tableau
des
effectifs
suivant
:
EMPLOIS
À
TEMPS
COMPLET
ET
NON
COMPLET
AU
01/06/2023
1°)
Filière
administrative
- Adjoint
administratif
territorial...
ss siississinneninsensinnnenneenerensnnne
9
- Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
issus
3
- Adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
issu
23
- RÉACTEUR
LL
eneenitetesnseseecennene
ei
eenessenenesesensseéeeneennenennene
10
- Rédacteur
principal
de
2ème
classe... siennes
6
- Rédacteur
principal
de
1ère
classe...
sn
6
- ATTAChÉ........
inner
senseneneseenenseneeeesnsnseeneneee 10
- Attaché
principal...
iii
8
- Attaché
hors
classe... irnrenesneeénnnsnerneeneeseenennrei
1
- Directeur
ne
nnenenneesineinenenenenenesnenenenennesnenesnesnenesseesneneens
1
2°)
Filière
technique
- Adjoint
technique
territorial...
sisi
65
- Adjoint
technique
territorial
à TNC
21h/S
ner
1
- Adjoint
technique
territorial
à TNC
24,5h/S
LR
nenneennnes
1
- Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe.
isisssennssnsnnnns
31
- Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
TNC
30
A/S
nn
1
- Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe... sisi
79
- Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
TNC
30
RS
2
- Agent
de
maîtrise... iiniissieienrnrnssesnnnesnenennnsns
13
- Agent
de
maîtrise
Principal...
ss
sssnenesnnennseneeeinnnesnenens
27
- TECNICIEN
LL
eerneennsennenasnesesnneesneeieneseesnisssseseseennnnes
5
- Technicien
Principal
de
2ème
classe
iii
6
- Technicien
principal
de
Tère
classe... ssssiinirssisnsesersenenne
13 Envoyé
en
préfecture
le 30/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 064-200039204-20230626-CCCCLO
2023
170-DE
- Ingénieur - Ingénieur
principal
- Ingénieur
hors
classe... ie
1
- Ingénieur
en
chef
3°)
Filière
animation
- Adjoint
territorial
d'animation...
sisi
- Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
- Adjoint
d'animation
principal
de
1ère
classe...
5 AMIMATEUT
ssserressenennnnetiséenecemenenmennenennenemmennennnnneecennenreurvenescesesse
see der e eee eée Pete
ITC IE ENV TETITe 3
4°)
Filière
culturelle
- Adjoint
territorial
du
patrimoine...
iii
3
- Adjoint
du
patrimoine
principal
de
2ème
classe...
2
- Adjoint
du
patrimoine
principal
de
1ère
classe...
3
- Assistant
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
principal
de
2ème
classe
1
- Assistant
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
principal
de
1ère
classe
3
- Bibliothécaire
principal... sise
1
59)
Filière
médico-sociale
- Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale...
10
- Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
TNC
28h/s..........
ie
1
- Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
supérieure
ii
19
- Éducateur
territorial
de
jeunes
enfants...
6
- Éducateur
territorial
de
jeunes
enfants
de
classe
exceptionn@lle..........
1
- Infirmier
en
soins
généraux
TNC
12h/semaine
- Puéricultrice
hors
classe... ierrrrerrnneneneeenneerenree
- Psychologue
de
classe
normale
TNC
24h/mois
- Psychologue
de
classe
normale
TNC
28h/mois
- Assistant
socio-éducatif
de
1ère
classe
rennes
1
- Conseiller
socio-éducatif........... sise
1
6°)
Détachement
sur
emploi
fonctionnel
- Directeur
général
adjoint
des
SrVICRS rennes
5
- Directeur
général
des
services
7°)
Emploi
non
cité
- Collaborateur
deicabinet.ssenenseenemenennmerenmaremenmemmenemennmmnenemanns…
1
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
de
ses
membres,
décide
:
}
JS
d'approuver
le tableau
des
effectifs
tel
que
décrit
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
la date
sus-indiquée
Pour
extrait
certifié
conforme