Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023 350 tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023 350 tampon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Exploration spatiale, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
13/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/12/2023
Publié
le
SG
ID
: 064-200039204-20231211-CCCCLO
2023
350-DE
LACQ®
GORTHEZ
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Réunion
du
11
décembre
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DE
LACQ-ORTHEZ
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 96
Nombre
de
présents
: 76
Nombre
de
votants
: 83
L'an
deux-mille
vingt-trois,
le
onze
décembre
à
18h,
le
conseil
de
la
communauté
de
communes
de
Lacq-Orthez,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté
à
Mourenx
sous
la
présidence
de
M.
Patrice
LAURENT.
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Mmes
et
MM,
Jean-Pierre
CAZALÈRE,
Gilles
LÉVÊQUE,
Alain
PÉDEGERT,
Jean-Pierre
ESCOUTELOUP,
Fabienne
COSTEDOAT-DIU,
Alice
BENAVENTE,
Corinne
LAMARQUE,
Lucien
PRAT,
Guy
PÉMARTIN, José
FLORES,
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY,
Idelette
DEMAISON,
Daniel
PÉDEPRAT,
Amandine
PAINSET,
Jean-
Bernard
PRAT,
Maryse
PAYBOU,
Henri
POUSTIS,
Nadia
GRAMMONTIN,
Gilles
MARDELLE,
Hervé
LAFITTE,
Patrick
GALOPIN,
Frédéric
GOUAILLARDOU,
Loïc
COUTRY,
Patrick
WARRYN,
Jean-Simon
LEBLANC,
Marie-Christine
LUPIET,
Nathalie
DUPLEIX,
Didier
REY,
Bernard
GOBERT,
Pierre
ZIEGLER,
Francis
LARROQUE,
Albert
LASSERRE-BISCONTE,
Michel
OLIVÉ,
Jean
NAULÉ,
Stephan
BONNAFOUX,
Régis
CASSAROUMÉ,
Bertrand
VERGEZ-PASCAL,
Hélène
BOURDEU,
Françoise
DANDIEU,
Christian
LOMBART,
Pierre
MUCHADA,
Jacques
CLAVÉ,
Véronique
ETCHART,
Patrice
LAURENT,
Lindsey
DEARY,
Jean-Pierre
FAYET,
Anne-Lise
GENNEVOIS,
Françoise
RAMANANTSOA,
Emmanuel
HANON,
Jean-Pierre
BOUNINE,
Luis
Miguel
CONEJERO,
Marie
DE
MORO,
Marc
DESPLAT,
Pierrette
DOMBLIDES,
Jean-Louis
GROUSSET,
Jacques
LABORDE,
Madeleine
PICHAUREAU,
Jean-Jacques
SENSEBÉ,
Jérôme
TOULOUSE,
Michel
SARTHOU
(Suppléant
de
Alain
LENGLET),
Nicolas
LAPUYADE,
Daniel
BIROU,
Robert
HAGET,
Michel
LABOURDETTE,
Carole
LARRIEU,
Jean
LABASTE,
Pierre
LAFARGUE,
Jérôme
LAY,
Guy
ROMAIN,
Francis
GRINET,
Michel
DUPUY,
Christian
MOLLES,
Gérard
DUCOS,
Christian
LÉCHIT,
Dominique
ERTAURAN,
Philippe
ARRIAU.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
ÉTAIENT
EXCUSÉS
OÙ
ABSENTS :
Mmes
et
MM.
Jean-Claude
MIRASSOU,
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ
(pouvoir
à
Mme
Alice
BENAVENTE),
Michel
LAURIO,
Benoît
POURTAU-MONDOUTEY,
Mathias
DUCAMIN,
Laurent
CHERITI,
Monique
LARRADET,
Laurent
COUBLUCQ
(pouvoir
à
M.
Jérôme
LAY),
Jean-Pierre
DUBREUIL,
Marlène
LE
DIEU
DE
VILLE
(pouvoir
à
M.
Patrice
LAURENT),
Corinne
CARRIAT
(pouvoir
à
Mme
Françoise
RAMANANTSOA),
Gérard
IRIART
(pouvoir
à
M.
Jean-Pierre
FAYET),
Firmin LARA,
Joëlle
BAYLE-LASSERRE,
Emilie
DARSAUT
(pouvoir
à
M.
Jean-Louis
GROUSSET),
Céline
LEMBEZAT
(pouvoir
à
M.
Marc
DESPLAT),
Alain
LENGLET,
Marc
PEREZ,
Jean-Jacques
LASCABES,
Valérie
CAMPAGNE-IBARCQ,
Maïthé
MIRASSOU.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Mmes
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY
et Nadia
GRAMMONTIN. Envoyé
er
préfecture
le
13/12
Reçu
en
préfecture
le
13/12/3025
Pubiié
le
ID : C64-200020204-20821211-COCCLO 2028
350-DE
RAPPORT
N°
19
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
JANVIER
2024
Rapporteur
: M.
Michel
LABOURDETTE
Ce
tableau
est
établi
en
fonction
de
là
règlementation
en
vigueur
au
1®
novembre
2023.
Les
modifications
apportées
au
tableau
des
effectifs
sont
les
suivantes :
1.
CORRECTIONS @
Filière
Administrative
:
o
Suppression
de
1
poste
de
rédacteur
@
Filière
Technique :
o
Création
de
1 poste
de
technicien
o
Suppression
de
1
poste
d'adjoint
technique
à temps
complet
o
Création
de
1
poste
d'adjoint
technique
à
temps
non
complet
26h
2.
RECRUTEMENTS
ET
DEPARTS
@
Filière
Administrative
:
o
Création
de
1
poste
d'adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
&
Filière
Technique :
o
Suppression
de
7
poste
d'adjoint
technique
o
Suppréssion
de
1
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
o
Suppression
de
2
postes
d'adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
o
Suppression
de
1
poste
de
technicien
principal
de
1ère
classe
o
Suppression
de
1
poste
d'ingénieur
®
Filière
Médico-Sociale :
o
Création
de
1
poste
d'auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
3.
AVANCEMENTS
DE
GRADE
2024
@
Filière
Administrative :
o
Création
de
5
postes
d'adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
o
Création
de
1
poste
de
rédacteur
principal
de
2ème
classe
o
Création
de
1
poste
de
rédacteur
principal
de
1ère
classe
o
Création
de
1
poste
d'attaché
principal
@
Filière
Technique:
o
Création
de
15
postes
d'adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
o
Création
de
1
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
o
Création
de
3
postes
d'agent
de
maîtrise
principal
o
Création
de
1
poste
de
technicien
principal
de
1ère
classe
o
Création
de
1
poste
d'ingénieur
hors
classe
@
Filière
Animation:
o
Création
de
3
postes
d'adjoint
d'animation
principal
de
Tère
classe Envoyé
er
préfecture
le
13/12
Reçu
en
préfecture
le
13/12/3025
Pubiié
le
ID
: 664-200939204-20251211-COCCLO
2028
350-DE
€
Filière
Culturelle
:
o
Création
de
3
postes
d'adjoint
du
patrimoine
principal
de
2ème
ciasse
o
Création
de
1
poste
d’adjoint
du
patrimoine
principal
de
1ère
classe
o
Création
de
1
poste
d'assistant
de
conservation
principal
de
1ère
classe
©
Filière
Médico-Sociale
:
o
Création
de
1
poste
d’auxiliaire
de
puériculture
de
ciasse
normale
Afin
de
tenir
compte
des
éléments
cités
ci-dessus
et au
vu
de
l'avis favorable
du
comité
social
territorial
en
date
du
30
novembre
2023,
il est
proposé
de
modifier
le tableau
des
effectifs,
comme
suit :
4.
EMPLOIS
A TEMPS
COMPLET
ET
NON
COMPLET
AU
01/01/2024
1°)
Filière
administrative
- Adjoint
administratif
territorial...
sise
9
- Adjoint
administratif
principal
de
28"
classe... iii
9
- Adjoint
administratif
principal
de
TÈ"e
classe
iris
23
- Rédacteur...
nennnnennnenemeeeeeneneeneenneennenenneneeennnennnene
8
- Rédacteur
principal
de
2ÊTE
classe
ini
7
- Rédacteur
principal
de
TÈ'€ classé
dires
7
- ATACRÉ
ii nneeneenennenenenerneeneeneneeennennenneneeeene
nee
10
- Attaché
principal...
ire
9
- Attaché
hors
classe...
ne nereeeeeeeneeneineeeeeeneennenene
1
- DIreCtEUT rennes
cernes
1
2°)
Filière
technique
- Adjoint
technique
territorial... siennes
69
- Adjoint
technique
territorial
à TNC
21/5
neue
1
- Adjoint
technique
territorial
à TNC
24,5h/5...... teens
1
- Adjoint
technique
territorial
à TNC
26h/S..
mere
1
- Adjoint
technique
principal
de
2ÈM8
classe
ini
44
- Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
TNC
30
h/s
1
- Adjoint
technique
principal
de
TÈE
classe... ihiennnnnnn
74
- Adjoint
technique
principal
de
1€
classé
TNC
30
/S
LL
iinennnn
2
- Agent
de
mafñtrise
Si
idiinennneeeenneeeneenennneeenennnnes
12
- Agent
de
maîtrise
priNCipal
si
inrreenrnnnnenineeeeneennee
29
- FRChNICIEN
inner
terrestres
5
- Technicien
Principal
de
2ème
classe... nine
6
- Technicien
principal
de
1ère
classe... sine
13
- IABÉNIEUT
nn
6
- Ingénieur
principal
ie
nnerineneenneeenereeenneerenneninnee
5
- Ingénieur
hors
classe... iii
2
- Ingénieur
en
Chef... nent
1
3°)
Filière
animation
- Adjoint
territorial
d'animation... sieste
3
- Adjoint
d'animation
principal
de
2"
classe
is
iiieneenenenerennnne
5
- Adjoint
d'animation
principal
de
1è'€
classe... innunen
9
+ ANIMATEUT
ins errrsnrsnresrnsernesseéessreernresnsssnnenne
sas csecescenrne eee sssnssiaecenn cannes
sense
3 4°)
Filière
culturelle
Envoyé
en
préfecture
le
13/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/12/2023
Publié
le
SG
ID
: 064-200039204-20231211-CCCCLO
2023
350-DE
- Adjoint
territorial
du
patrimoine...
ss
3
- Adjoint
du
patrimoine
principal
de
2Èm®
classe
sn
5
- Adjoint
du
patrimoine
principal
de
1"
classe...
4
- Assistant
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
principal
de
2°"
classe...
2
- Assistant
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
principal
de
1%"
classe...
3
- Bibliothécaire
principal...
sn
1
5°)
Filière
médico-sociale
- Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
- Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
TNC
28h/s
- Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
supérieure...
- Éducateur
territorial
de
jeunes
enfants
ss
- Éducateur
territorial
de
jeunes
enfants
de
classe
exceptionnelle
….
- Infirmier
en
soins
généraux
TNC
12h/semaine..….................
ss...
- Puéricultrice
hors
classe... ss
- Psychologue
de
classe
normale
TNC
24h/mois..
- Psychologue
de
classe
normale
TNC
28h/mois.................................
- Assistant
socio-éducatif
de
1*'°
classe
- Conseiller
socio-éducatif
6°)
Détachement
sur
emploi
fonctionnel
- Directeur
général
adjoint
des
services
…
- Directeur
général
des
services
7°)
Emploi
non
cité
- Collaborateur
de
cabinet... ss
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité
de
ses
membres,
décide
:
J
d'approuver
le tableau
des
effectifs
tel
que
décrit
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
la date
sus-indiquée
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
président,
Patrice
LAURENT