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Déliberation - liste deliberations 7novembre2023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune d'Angerville.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 7novembre2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Transports,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE — ARRONDISSEMENT D'ETAMPES — CANTON D'ETAMPES
MAIRIE D'ANGERVILLE
Tél. 01.64.95.20.14
Fax. 01.64.95.20.99
Conseil municipal du mardi 7 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
DCM 2023-08-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2023
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2023-08-02 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « les restos du cœur »
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2023-08-03 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au billard club
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2023-08-04 : Tarification des sorties séniors pour l’année 2024
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2023-08-05 : Tarification pour l’occupation du gymnase pour les écoles extérieures
Délibération approuvée à l’unanimité
DCM 2023-08-06 : Désignation d’un référent déontologue de l’élus local
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2023-08-07 : Annulation des délibérations n°2019-03-03 et n°2022-04-05 portant sur la signature de
la convention et de l’avenant pour l’implantation de bornes de recharge pour véhicule électrique avec la
société WATTPARK
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2023-08-08 : Annulation de la délibération n°2022-05-08 portant sur l’acquisition d’une partie de la
parcelle agricole cadastrée AM4
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2023-08-09 : Approbation des statuts de la Société Publique Locale Essonne Terre d’Alimentation
Délibération approuvée à l’unanimité
Page 1 sur 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE — ARRONDISSEMENT D'ETAMPES — CANTON D'ETAMPES
MAIRIE D'ANGERVILLE
Tél. 01.64.95.20.14
Fax. 01.64.95.20.99
Conseil municipal du mardi 7 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
DCM 2023-08-10 : Cession de la parcelle AH 194 à l’euro symbolique à la Communauté d’Agglomération
de l’Etampois Sud-Essonne
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2023-08-11 : Validation du projet social de l’Espace Simone Veil
Délibération approuvée à l’unanimité
‘DCM 2023-08-12 : Budget principal — Décision modificative n°2
Délibération approuvée à l'unanimité
DCM 2023-08-13 : Vœu sollicitant la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud-Essonne
pour la dénomination de la médiathèque intercommunale d’Angerville en médiathèque
intercommunale Lucien CHAUMETTE.
Délibération approuvée à l’unanimité
14 NOV. 2073 Publié sur le site internet le ss sssssssssccssse
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