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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 06 février 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Préaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 06 février 2018)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
FEVRIER
2018
L’an
deux
mil
dix-huit,
et
le
six
février
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
ROCHE
Christian,
Maire
Présents
: M.
ROCHE
Christian,
M.
SOZET
Jacques,
Mme
CHAZOT
Catherine,
M.
DUMONT
Eric,
M.
MARMEY
Frédéric,
Mme
MOURIER-DUVIGNAUD
Karine,
M.
CROS
Maxime,
Mme
FAURIE
Odile,
M.
CHASTAGNIER
Guy,
M.
FOUREL
Jean-Philippe,
M.
GACHE
Raoul,
Mme
PANAYE
Sylvia,
Absents
Excusés
: M.
BERT
Jean-Michel,
M.
OLLIVIER
Frédéric,
M.
NOUAILLE
Olivier
Secrétaire
de
séance
: Mme
FAURIE
Odile
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
02/12/2017
a été
approuvé.
DELIBERATIONS
A
- Déclaration
d’intention
d’aliéner
Monsieur
le maire
présente
au
conseil
municipal
une
déclaration
d’intention
d’aliéner :
e
demande
située
lieu-dit
Royer
parcelles
AE
298
de
1113
m?,
AE
299
de
41
m?,
Monsieur
le maire
propose
au
conseil
municipal
de
ne
pas
préempter
ces
parcelles.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
Décide
de
ne
pas
préempter
les parcelles
référencées
ci-dessus.
- _
Charge
le maire
de
toutes
les
démarches
et
signatures
utiles.
B
- Demande
d’adhésion
au
S.D.E.A.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Syndicat
Départemental
d'Equipement
de
l'Ardèche
(S.D.E.A.)
étudie
des
projets
de
sa propre
initiative
ou
à la
demande
des
collectivités
publiques
ou
de
tiers.
Il
entreprend
leur
réalisation
en
qualité
de
maître
d'ouvrage,
de
mandataire
ou
de
prestataire
de
services. Toute
collectivité
publique
intéressée
par
les
interventions
du
Syndicat
est
susceptible
d'y
adhérer.
La
cotisation
annuelle
correspondante
est
calculée
sur
la base
de
0,05
€ par
habitant,
sans
toutefois
pouvoir
être
inférieure
à 30
€.
1/7
Conseil
municipal
du
mardi
06
février
2018 Sur
la base
de
ces
dispositions,
Monsieur
le Maire
propose à
l'assemblée
de
solliciter
l'adhésion
de
la commune
de
PREAUX
(Ardèche)
au
S.D.E.A.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et statué
:
-
SOLLICITE
l'adhésion
de
la
commune
de
PRÉAUX
(Ardèche).
au
Syndicat
Départemental
d'Equipement
de
l'Ardèche
(S.D.E.A.),
-
S'ENGAGE
à
inscrire,
en
temps
voulu,
sur
le
budget
de
la
commune,
le
montant
de
la
cotisation
correspondante.
C
-
Contrat
d’assistance
et
de
maîtrise
d’œuvre
avec
le
syndicat
Départemental
d’Equipement
de
l’Ardèche
(SDEA)
pour
la
création
d’un
cheminement
sécurisé
à
l’entrée
Sud
Ouest
du
Village
sur
la
RD
17
Il
est
rappelé
à
l’assemblée
la
réflexion
concernant
la
création
d’un
cheminement
sécurisé
à
l’entrée
sud
ouest
du
village
sur
la RD
17
aux
abords
de
l’école
publique
de
Préaux.
L’objectif
est
de
confier
au
SDEA,
une
mission
d’assistance
à
maîtrise
d’ouvrage
à
caractère
technique,
incluant
la
maîtrise
d’œuvre
de
l’opération
selon
les
phases
définies
par
la
loi
sur
la
Maitrise
d’Ouvrage
Publique,
soit
l’établissement
des
études
(études
préliminaires,
AVP,
PRO),
la
passation
des
contrats
de
travaux
(ACT),
la
direction
de
l’exécution
des
contrats
de
travaux,
l’ordonnancement,
le
pilotage
et
la
coordination
du
chantier
(EXE,
VISA,
DET)
et
enfin
l’assistance
aux
opérations
de
réception
des
travaux
afférents
à l’opération
(AOR).
Le
coût
de
cette
opération
à charge
de
la commune
est
estimé
à 45000.00
€ HT.
M.
le
Maire
explique
que
le
SDEA
a proposé
pour
cette
mission
une
rémunération
forfaitaire,
sur
la base
du
budget
prévisionnel
précité,
de
2637.39
€ HT
soit
3164.87
€ TTC.
M.
le
Maire
donne
ensuite
connaissance
du
projet
de
rédaction
de
la
convention
à intervenir
pour
fixer
les
obligations
respectives
des
deux
parties,
élaborée
sur
la
base
des
différents
éléments
retracés
ci-dessus
puis,
invite
le Conseil
Municipal
à l’adopter.
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à se prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
DECIDE
:
>
De
recourir
à cette
proposition
de
contrat
d’assistance
et de
maîtrise
d’œuvre,
>
D’autoriser
le Maire
à signer
le contrat
correspondant
avec
le
SDEA,
>
D’autoriser
le
Maire
à prendre
toutes
dispositions
utiles
en
ce
qui
concerne
le
suivi
technique,
administratif et financier
de
la présente
délibération.
D
- Acquisition
d’un
radar
pédagogique
Le
maire
rappelle
que
le conseil
municipal
a décidé
d’entreprendre
une
étude
pour
la création
d’un
cheminement
sécurisé
à l’entrée
sud
ouest
du
village
sur
la
RD
17
aux
abords
de
l’école
publique
de
Préaux.
Au
préalable,
il
propose
au
conseil
municipal
la
pose
d’un
radar
pédagogique
aux
abords
de
l’école
publique
afin
de
sécuriser
l’accès
à l’école.
2/7
Conseil
municipal
du
mardi
06
février
2018 Il
présente
le devis :
-_
d’'ICARE
SARL
de
Wittelsheim
(68)
pour
la
fourniture
d’un
radar
pédagogique
ICARE
MV4
d’un
montant
de
1650.00
€ +
le mât
240.00
€ HT
soit
1890.00
€HT
-
de
l’entreprise
MAJORELEC
de
Préaux
(07)
pour
la
création
de
la
ligne
d’alimentation
pour
le
radar
pédagogique
d’un
montant
de
660.05
€EHT
soit
un
investissement
total
de
2550.05
€ HT.
Le
conseil
municipal
est
appelé
à se prononcer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
>
Approuve
la
proposition
de
M.
le
Maire
de
poser
un
radar
pédagogique
aux
abords
de
l’école
publique.
>
Retient
le
devis
d'ICARE
SARL
de
Wittelsheim
(68)
pour
la
fourniture
d’un
radar
pédagogique
ICARE
MV4
d’un
montant
de
1650.00
€
+
le
mât
240.00
€
HT
soit
1890.00
€EHT
>
Retient
le
devis
de
l’entreprise
MAJORELEC
de
Préaux
(07)
pour
la
création
de
la
ligne
d’alimentation
pour
le radar
pédagogique
d’un
montant
de
660.05
€EHT
>
Autorise
le
Maire
à
signer
et
à prendre
toutes
dispositions
utiles
en
ce
qui
concerne
cette
acquisition
>
S'engage
à inscrire
au
budget
de
la commune
le montant
de
cette
acquisition.
E
-
Vente
du
fonds
de
commerce
du
bar-restaurant
"Le
Préau‘
de
Monsieur
DEVEYT
à
Mmes
RIQUEZ,
CHARRETON
et
NICOLAS
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu’il
a rencontré
les
futures
repreneuses
du
bar-
restaurant
"Le
Préau".
Le
maire
précise
que
s’agissant
de
la
vente
du
fonds
de
commerce,
la
commune
en
tant
que
bailleur
des
locaux
et propriétaire
des
murs,
doit
consentir
à ce
transfert.
Le
maire
propose
au
conseil
municipal
d'accepter
Mmes
RIQUEZ
Jacqueline,
CHARRETON
Cécile
et
NICOLAS
Caroline
comme
nouveaux
propriétaires
et
exploitantes
du
fonds
de
commerce
du
bar-restaurant
"Le
Préau"
de
la commune.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-
Accepte
Mmes
RIQUEZ
Jacqueline,
CHARRETON
Cécile
et
NICOLAS
Caroline
comme
nouveaux
propriétaires
et exploitantes
du
fonds
de
commerce
du
bar-restaurant
"Le
Préau"
de
la commune.
-
Autorise
le
maire
à
signer
toutes
les
pièces
administratives
et
comptables
relatives
à
cette
cession,
ainsi
que
l’acte
notarié.
F
- Cession
de
terrain
au
lieu-dit
Malatray
Monsieur
le maire
présente
au
conseil
municipal
le projet
d’acquisition
d’une
partie
de
la parcelle
AW
162
située
au
lieu-dit
Malatray
appartenant
à M.
FOUREL
Jean-Philippe
et
à Mme
FOUREL
Rolande
(nouveaux
propriétaires)
afin
de
renforcer
et
d’élargir
une
partie
de
la
voie
communale
n°7
dite
de
Grangeon.
3/7
Conseil
municipal
du
mardi
06
février
2018 Monsieur
le maire
informe
le
conseil
municipal
que
cette
cession
de
terrain
a été
fixée
pour
l'euro
symbolique
avec
M.
FOUREL
Jean-Philippe
et
Mme
FOUREL
Rolande.
Il
précise
que
la
commune
prendra
en
charge
les
frais
de
géomètre
et de
notaire.
Après
en
avoir
délibéré,
M.
FOUREL
Jean-Philippe
s’abstenant
au
vote,
le conseil
municipal :
-
Approuve
le
projet
d’acquisition
d’une
partie
de
la
parcelle
AW
162
située
au
lieu-dit
Malatray
appartenant
à
M.
FOUREL
Jean-Philippe
et
à
Mme
FOUREL
Rolande
afin
de
renforcer
et d'élargir
une
partie
de
la voie
communale
n°7
dite
de
Grangeon.
- _
Accepte
la cession
de
terrain
pour
l'euro
symbolique
et remercie
vivement
le propriétaire
qui
a
accepté
de
céder
à la commune
pour
l’euro
symbolique
cette
emprise.
-
Dit
que
la commune
prendra
en
charge
les
frais
de
géomètre
et de
notaire.
-
Charge
Monsieur
le
maire
de
toutes
les
démarches
et
signatures
utiles
nécessaires
à
cette
transaction
foncière.
G
-
PASS
TERRITOIRES
2018
-
Aménagement
de
sécurité
le
long
des
routes
départementales
- Création
d’un
cheminement
sécurisé
à
l’entrée
Sud
du
Village
sur
la
RD
17 Il
est
rappelé
à
l’assemblée
la
réflexion
concernant
la
création
d’un
cheminement
sécurisé
à
l’entrée
sud
ouest
du
village
sur
la
Route
Départementale
17
aux
abords
de
l’école
primaire
publique
de
Préaux.
M.
le
maire
explique
que
ce
projet
pourrait
être
aidé
par
le
Département
de
l’ Ardèche
dans
le
cadre
de
PASS
TERRITOIRES
2018
Aménagement
de
sécurité
le
long
des
routes
départementales. Le
conseil
municipal
est
appelé
à se prononcer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
DECIDE
:
>
Approuve
le
projet
de
création
d’un
cheminement
sécurisé
à
l’entrée
sud
ouest
du
village
sur
la
Route
Départementale
17
aux
abords
de
l’école
primaire
publique
de
Préaux.
>
Autorise
le
maire
à
déposer
un
dossier
de
candidature
auprès
du
Département
de
l'Ardèche
pour
solliciter
une
subvention
dans
le
cadre
de
PASS
TERRITOIRES
2018
- Aménagement
de
sécurité
le long
des
routes
départementales.
>
Autorise
à
prendre
toutes
dispositions
utiles
en
ce
qui
concerne
le
suivi
technique,
administratif
et financier
de
la présente
délibération.
DIVERSES
INFORMATIONS
a)
Proposition
tarifaire
pour
une
intervention
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
publique
Territoriale
au
titre
de
la prestation
archives
Le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu’il
a
sollicité
un
devis
auprès
du
centre
de
gestion
pour
du
travail
d’archivages.
Un
archiviste
est
venu
le
12/12/2017
pour
estimer
le travail
à réaliser.
4/7
Conseil
municipal
du
mardi
06
février
2018 Il propose
deux
options,
à savoir
:
-
option
1 : organisation
archives
courantes,
intermédiaires
et définitives,
durée
d’intervention
1
mois
et demi
— coût
3981.34
euros
- _
Option
2
: organisation
des
archives
modernes
et contemporaines.
Durée
d’intervention
1 mois
et demi
— coût
3981.34
euros
Le
conseil
municipal
estime
la
durée
d’intervention
trop
importante.
L’archiviste
va
revenir
le
lundi
19/02
pour
des
précisions
sur
le devis,
et revoir
la durée
du
travail
d’archivage
à réaliser.
b)
Bulletin
municipal
2017
Mme
CHAZOT
Catherine
remercie
tous
les
conseillers
municipaux
qui
ont
participé
à
la
distribution
du
bulletin,
qui
est toujours
beaucoup
apprécié
par
les habitants.
Elle
présente
le
bilan
financier
positif,
et
remercie
le
graphiste
M.
LEYDIER
Thierry
pour
le
travail
sérieux
accompli
pour
la conception
de
ce
bulletin.
Le
conseil
propose
de
solliciter
pour
le bulletin
municipal
2018
un
devis
sur
du
papier
recyclé.
c)
Salle
de
fêtes
— limiteur
de
niveau
sonore
Le
maire
rappelle
au
conseil
les
termes
du
règlement
de
la
salle
des
fêtes
depuis
la
mise
en
place
du
limiteur
de
niveau
sonore.
Il
précise
que
le
limiteur
de
niveau
sonore
a
fonctionné
lors
de
plusieurs
manifestations
en
coupant
l’électricité
durant
une
heure
au
mécontentement
des
utilisateurs.
Certains
ont
eu
des
réactions
agressives
auprès
des
élus
ce
qui
est inadmissible.
Il
précise
que
le
limiteur
de
niveau
sonore
était
désactivé
lors
de
certaines
manifestations
en
journée.
|
Le
conseil
municipal
charge
M.
DUMONT
de
modifier
le
règlement
de
la
salle
des
fêtes
afin
d’intégrer
la
possibilité
à
la
municipalité
de
désactivé
le
limiteur
de
niveau
sonore
pour
certains
manifestations
publiques
en journée.
Le
conseil
municipal
charge
le
secrétariat
et M.
DUMONT
de
bien
sensibiliser
les
locataires
de
la
salle
des
fêtes
sur
le
fonctionnement
du
limiteur
de
niveau
sonore
afin
qu’ils
prennent
bien
conscience
que
le
niveau
de
son
maximum
dans
la
salle
des
fêtes
est
fixé
à
95
décibels
sonorisation
et bruit
d’ambiance
compris,
et
que
ce
niveau
ne
sera
pas
augmenté.
Il
faut
respecter
la tranquillité
des
voisins
d)
Demande
de
forfait
de
scolarité
pour
un
élève
de
classe
ULIS
Le
maire
présente
la
demande
de
subvention
de
l’Ecole
Sainte-Claire
d’ Annonay
pour
un
élève
dans
une
classe
ULIS
(Unités
Localisées
pour
l'Inclusion
Scolaire,
dispositif pour
la
scolarisation
des
élèves
en
situation
de
handicap
dans
le premier
et le second
degrés).
Le
conseil
décide
d’octroyer
à
l’école
Sainte-Claire
d’ Annonay
une
subvention
pour
fournitures
scolaires
d’un
montant
de
42
euros
pour
un
enfant
pour
l’année
scolaire
2017-2018
car
la
commune
ne
propose
pas
de
classe
ULIS.
Cette
subvention
sera
inscrite
au
budget
primitif communal
2018.
e)
Demande
de
soutien
financier
de
l’'USEP
Le
maire
présente
le courrier
de
l’'USEP
(Union
Sportive
de
l’ Enseignement
du
Premier
degré)
qui
sollicite
la mairie
pour
un
soutien
financier.
5/7
Conseil
municipal
du
mardi
06
février
2018 Le
conseil
municipal
charge
le maire
de
demander
à l’école
si elle
adhère
toujours
à l’USEP,
et
si
l’école
va
réaliser
des
sorties
scolaires
cette
année
2017-2018.
Aucune
décision
n’est
prise
lors
de
ce
conseil
municipal.
CCVA
Office
de
Tourisme
du
Val
d’Ay
-Animations
Estivales
Mme
CHAZOT
Catherine
informe
le
conseil
municipal
que
comme
chaque
année
la
commission
tourisme
du
Val
d’Ay
propose
des
animations
pour
l’été.
La
communauté
de
communes
du
Val
d’Ay
propose
de
payer
la
moitié
du
coût
d’une
animation,
l’autre
moitié
restant
à
la
charge
de
l’association
organisatrice.
Elle
précise
qu’elle
a
sollicité
le
24/01/2018
toutes
les
associations
locales.
Elle
rappelle
que
si
une
association
est
intéressée,
il
faut
qu’elle
contacte
avant
le
30
mars
2018,
la
Communauté
de
communes
du
Val
d’Ay
ou
l’office
de
Tourisme
du
Val
d’Ay.
g)
Panneau
d’affichage
lumineux
Le
maire
informe
le conseil
que
le coût
d’un
panneau
d’affichage
lumineux
est d’environ
10000
€.
Le
conseil
décide
de
ne
pas
poursuivre
ce
projet
qui
n’est
pas
prioritaire
pour
la
commune,
et trop
coûteux
pour
son
utilité.
h)
Adressage
postal
M.
MARMEY
Frédéric
informe
le
conseil
municipal
que
les
plans
avec
la
nomination
des
voies,
des
chemins,
des
impasses,
des
places
et
des
numéros
pour
toutes
les
habitations
seront
consultables
jusqu’au
15
mars
2018
dans
la
salle
communale
de
la
mairie,
ainsi
que
sur
le
site
internet
de
la
commune
www.preaux.fr.
Toutes
les
personnes
pourront
noter
leurs
remarques
soit
dans
un
cahier
qui
sera
tenu
à votre
disposition
dans
la salle
de
la mairie
soit
sur
le
site
internet
de
la commune. Il
informe
également
le
conseil
qu’il
a
rencontré,
avec
M.
SOZET
Jacques,
cet
après-midi
M.
Garcia
commercial
de
l’entreprise
TTI
Rochetaillée
Email
de
Saint
Barthélémy
de
Vals
pour
un
chiffrage
pour
la réalisation
des
plaques,
supports.
Le
maire
précise
que
la commission
village
se réunira
prochainement
afin
de
finaliser
le choix
des
couleurs,
et de
la typographie
de
la signalétique
à mettre
en
place.
Divers EPHAD
Maison
de
Retraite
Les
Charmes
de
Satillieu
: M.
GACHE
Raoul
informe
le conseil
de
la
vente,
suite
aux
difficultés
financières
rencontrées
par
l'EPHAD,
de
la
maison
destinée
au
Directeur
de
152
m°
habitable,
sur
sous-sol
complet,
4
chambres,
2
salles
de
bain,
séjour
de
50
m°?
au
prix
de
180000€
se renseigner
au
04.75.34.94.64
ou
au
07.61.21.01.27
Mme
FAURIE
Odile
remercie
la mairie
pour
les
travaux
de
voirie
réalisés
au
Col
qui
faciliteront
le passage
des
engins
agricoles.
6/7
Conseil
municipal
du
mardi
06
février
2018 Projet
de
city
stade
: un
conseiller
met
en
garde
le
conseil
sur
le
projet
de
création
du
city
stade
situé
à la Place
Martin
sur
des
problèmes
de
bruit
liés
à l’utilisation
du
stade,
et la venue
de jeunes
extérieurs
à
la
commune.
Le
maire
lui
précise
que
nul
équipement
public
n’est
à
l’abri
des
incivilités. Le
conseil
prend
acte
de
toutes
ces
informations.
La
séance
est
levée
à 22
h
15
Le
Maire
: Christian
ROCHE
7/7
Conseil
municipal
du
mardi
06
février
2018