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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2020
Document publié le Vendredi 25 septembre 2020 par la commune de Préaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2020
L’an
deux
mil
vingt
et
le
vingt-cinq
septembre
à vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
des
fêtes
de
Préaux,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ROCHE
Christian,
Maire
Présents:
M.
ROCHE
Christian,
M.
MARMEY
Frédéric,
M.
DUMONT
Éric,
Mme
TOURNIER
Aurélie,
Mme
CHAZOT
Catherine,
Mme
ALLEMAND
Josiane,
M.
CROS
Maxime,
M.
FOUREL
Jean-Philippe,
Mme
ALBUS
Karine,
Mme
FAURIE
Odile,
Mme
VANDENEYNE
Myriam,
M.
LEYDIER
Jean
Absents
Excusés
:
Mme
MOURIER-DUVIGNAUD
Karine,
M.
GACHE
Raoul
et
M.
OLLIVIER
Frédéric Secrétaire
de
séance
: M.
Jean
LEYDIER
Mme
MOURIER-DUVIGNAUD
K
a donné
pouvoir
à M.
TOURNIER
A.
pour
voter
en
son
nom
au
cours
de
cette
réunion.
M.
GACHE
R.
a donné
pouvoir
à M.
LEYDIER
J. pour
voter
en
son
nom
au
cours
de
cette
réunion.
Le
maire
ouvra
la
séance
en
présentant
ses
condoléances
au
nom
du
conseil
municipal
et
du
personnel
communal
à M.
OLLIVIER
Frédéric,
conseiller
municipal,
pour
le décès
de
son
épouse
Mme
Violette
OLLIVIER. Il présente
également
ses
meilleurs
vœux
de
rétablissement
à M.
Raoul
GACHE,
conseiller
municipal,
absent,
pour
raison
de
santé.
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
31/07/2020
a été
approuvé.
DELIBERATIONS
À
- Déclaration
d’intention
d’aliéner
Monsieur
le maire
présente
au
conseil
municipal
une
déclaration
d’intention
d’aliéner
:
e
demande
située
au
lieu-dit
215
Route
de
Juvenet
parcelle
AE
95
de
2290
m2?
Monsieur
le maire
propose
au
conseil
municipal
de
ne
pas
préempter
cette
parcelle.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
Décide
de
ne
pas
préempter
la parcelle
référencée
ci-dessus.
-
Charge
le maire
ou
un
adjoint
de
toutes
les démarches
et signatures
utiles.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
25/09/2020
1/5 B
- Local
technique
communal
—
démolition
et
reconstruction
Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
municipal
la destruction
du
local
technique
communal
le 25
juin
2020
par
un
incendie.
Il précise
qu’il
a dû
engager
des
démarches
pour
différents
prestations
et travaux
comme,
un
diagnostic
de
la structure
sur
le hangar,
un
repérage
amiante
avant
travaux
sur
le bâtiment
détruit,
la démolition
du
bâtiment
détruit
(hors
soubassement
maçonnerie),
choix
d’un
maitre
d’œuvre
pour
les
travaux
de
reconstruction Monsieur
le
maire
précise
qu’en
raison
de
l’urgence
et
pour
sécuriser
les
lieux
les
travaux
de
démolition
ont
été
réalisés
fin
août.
L’entreprise
la moins
disante
DSN
DUCOIN
STE
NOUVELLE
de
Saint
Romain
d’Ay
a
été
retenue
pour
la
mise
en
sécurité
du
site
et
la
démolition
du
local
pour
un
montant
de
travaux
de
20555.00
euros
HT.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-
Entérine
le
choix
de
l’entreprise
la
moins
disante
DSN
DUCOIN
STE
NOUVELLE
pour
la
mise
en
sécurité
du
site
et
la démolition
du
local
pour
un
montant
de
travaux
de
20555.00
euros
HT.
-
autorise
le
maire
à
réaliser
toutes
les
démarches
administratives
pour
la
démolition
et
la
reconstruction
du
local
technique
communal
(étude
diagnostic,
étude
pour
la
reconstruction,
travaux
ect...)
-
Charge
le maire
ou
un
adjoint
de
toutes
les
démarches
et signatures
utiles.
C
-
Aménagement
de
traverse
du
village
Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
municipal
le projet
d’aménagement
de
la traverse
du
village.
Il précise
qu’il
a lancé
deux
consultations
:
-
la première
pour
la mise
à jour
d’un
relevé
topographique
de
1998
du
village.
-
la
seconde
pour
un
diagnostic
amiante
des
réseaux
eaux-usées
et
eaux
pluviales
du
village
Grande
Rue
et Rue
de
la Boucherie
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-
autorise
le maire
à réaliser
toutes
les
démarches
pour
le
lancement
du
projet
d’aménagement
de
la traverse
du
village
(étude
diagnostic,
étude
technique,
travaux
ect...)
-
Charge
le maire
de
toutes
les démarches
et signatures
utiles.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
25/09/2020
2/5 D
- Décision
modificative
n°1
Budget
principal
2020
M.
le maire
propose
au
conseil
municipal
la décision
modificative
n°1
suivante :
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Lu
|
Le
Article
(Chap.)
-
|,
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Opération
Montant
020
(020)
Dépenses
imprévues
- 9 400.00
+9
1641
(16)
Emprunts
en
euros
400.00
Total
Dépenses
0,00 | Total
Recettes
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article (Chap.)
.
Montant
Opération
022
(022)
Dépenses
imprévues
- 3
200.00
66111
(66)
Intérêts
réglés
à
+3
l'échéance
200.00
Total
Dépenses
0,00 | Total
Recettes
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
e
Approuve
la décision
modificative
n°1
du
budget
communal
2020
comme
ci-dessus
présentée
e
Charge
le maire
de
toutes
les
signatures
utiles.
E
- Mise
en
accessibilité
PMR
l'Eglise
de
Préaux-
Travaux
complémentaires
Lot
Maçonnerie
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
le
devis
de
l‘Entreprise
de
Maçonnerie
BUFFAT
Thierry
de
Préaux
(07290)
concernant
des
travaux
complémentaires
pour
la
mise
en
accessibilité
de
l’église
de
Préaux
aux
personnes
à mobilité
réduite
d’un
montant
de
543.98
euros
HT
soit
652.78
euros
TTC. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-
Approuve
le
devis
de
l‘Entreprise
de
Maçonnerie
BUFFAT
Thierry
de
Préaux
(07290)
concernant
des
travaux
complémentaires
pour
la mise
en
accessibilité
de
l’église
de
Préaux
aux
personnes
à mobilité
réduite
d’un
montant
de
543.98
euros
HT
soit
652.78
euros
TTC
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
25/09/2020
3/5 -__
Approuve
la décision
modificative
n°2 :
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
-
Montant
Opération
2313
—
121
Constructions
+
660.00
Bâtiment
église
020-
Dépenses
Imprévues
- 660,00
Total
Dépenses
0,00 | Total
Recettes
-
Charge
Monsieur
le
maire
de
toutes
les
démarches
et
signatures
utiles
à
la
réalisation
de
ces
travaux.
F
- Ecole
Publique
de
Préaux
- Travaux
de
menuiserie
dans
la
classe
cycle
2
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
le
devis
de
l‘Entreprise
de
Menuiserie
POINARD
de
Satillieu
(07290)
concernant
des
travaux
de
mise
aux
normes
d’un
garde-corps
de
la
mezzanine
de
la
classe
de
cycle
2 et de
remplacement
d’un
vitrage
du
bureau
de
la direction.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-
Retient
le
devis
de
l’entreprise
de
la
Menuiserie
POINARD
de
Satillieu
(07290)
concernant
des
travaux
de
mise
aux
normes
du
garde-corps
de
la
mezzanine
de
la
classe
de
cycle
2
pour
un
montant
total
de
4528.00
euros
HT
(remplacement
du
vitrage
110.00
euros
HT,
variante
remplacement
de
l’ensemble
des
gardes
corps
2064.00
euros
HT
et fabrication
et pose
d’escalier
en
pin
de
caroline
2354.00
euros
HT)
-
Charge
Monsieur
le maire
ou
un
adjoint
de
toutes
les
démarches
et
signatures
utiles
à la réalisation
de
ces
travaux.
G
- CAUE
07
- «
Fleurissement
participatif
envie
d’expérimenter
dans
votre
commune
»
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
la
brochure
reçue
le
28/08/2020
du
Conseil
d’Architecture,
d'Urbanisme
et de
l'Environnement
de
l’ Ardèche
(CAUE
07)
intitulée
« Fleurissement
participatif
envie
d’expérimenter
dans
votre
commune
».
Le
CAUE
propose
d’accompagner
les
communes
qui
souhaitent,
en
2021,
expérimenter
le fleurissement
participatif en
organisant :
une
rencontre
en
amont
avec
la municipalité
et les techniciens
communaux
une
présentation
du
projet
sur
le terrain
avec
les habitants
en
vue
de
préparer
l’action
un
atelier
pour
élaborer
finement
le projet
avec
les
habitants
(choix
des
plantes,
composition...)
un
suivi
de
l’opération.
VVYVNVY
Le
maire
précise
que
la
commune
a retourné
le
bulletin
de
candidature
le
31/08/2020
au
CAUEO7
car
le
CAUE
se
propose
d’accompagner
pour
l’année
2021
les
5
premières
communes
ayant
retourné
le
bulletin
de
candidature.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
25/09/2020
4/5 Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-
valide
la
candidature
de
la
commune
de
Préaux
pour
le
projet
du
CAUE
«
Fleurissement
participatif envie
d’expérimenter
dans
votre
commune
» en
2021
-
Charge
Monsieur
le
maire
ou
un
adjoint
de
toutes
les
démarches
et
signatures
utiles
à
la
réalisation
de
ce
projet.
H
- Syndicat
Mixte
de
l’Ay
et
de
l’Ozon
- Rapport
Annuel
sur
le Prix
et
Qualité
du
Service
du
SPANC
— Exercice
2019
Le
maire
présente
au
conseil
municipal
le rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
du
Service
(RPQS)
de
l’exercice
2019
du
Service
d’Assainissement
Non
Collectif
(SPANC)
du
Syndicat
Mixte
de
l’Ay
et de
l’Ozon.
Il précise
que
chaque
conseil
municipal
doit
se prononcer
sur
ce
rapport.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- _ Adopte
le rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
du
SPANC
du
Syndicat
Mixte
de
l’Ay
et de
l’Ozon
concernant
l’exercice
2019.
-
Charge
le Maire
de
toutes
les
signatures
utiles.
DIVERSES
INFORMATIONS
a)
Divers
>
Le
maire
informe
le conseil
municipal
de
l’embauche
d’un
agent
contractuel
Mme
GIRAULT
Karine
dans
le grade
d’Adjoint
Administratif
2°"
classe
au
secrétariat
de
mairie
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
une
période
d’un
an
du
21/09/2020
au
20/09/2021.
Mme
GIRAULT
assurera
des
fonctions
de
Secrétaire
de
Mairie
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
4
heures.
L’intéressée
est
titulaire
d’un
BTS
Bureautique
et
secrétariat
et d’un
BTS
assistant
de
gestion
>
Mme
FAURIE
Odile
remercie
la
mairie
pour
les
nids
de
poule
bouchés
au
chemin
de
Pierreplate,
mais
elle
fait part
au
conseil
qu’il
a été
oublié
la création
de
la coupe
d’eau.
>
Le
maire
informe
le
conseil
qu’il
va
signer
l’acte
notarié
pour
l’achat
de
la parcelle
BC
110
de
358
m°
au
lieu-dit
Seyaret
au
prix
de
10000
euros
avec
la famille
Duclaux
le mardi
29/09/2020
à
18
H
chez
Maitre
BECHETOILLE
à
Satillieu.
Il
rappelle
que
cette
parcelle
est
dédiée
à
la
création
d’une
place
de
stationnement
qui
manque
au
hameau.
La
séance
est
levée
à 21h15
-e
Maire,
LA
Christian
ROCHE
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
25/09/2020
5/5