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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 926 Convention de partenariat VTT Les Drailhes Avenant 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 926 Convention de partenariat VTT Les Drailhes Avenant 1)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Éducation,
Republique Fran~aise
o,partement de l'H,rault
COHHUNAUTi DE COHHUNES VALLiE DE L'HiRAULT
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE • Reunion du: lundi 10 fevrier 2014
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE LA RANDONNEE VTT « LES DRAILHES DU DIABLE »
AVENANT N° 1.
Le Conseil communautaire de 1a Ccmmunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 10 fevrier 2014 a 18h00 a la Salle du Conseil Communautaire, sous la presidence de M. Louis VILLARET, President de la communaute de communes.
Erajent presents oy
rebfesentes ·
Procyrgtjons ·
~:
M. Philippe SALASC, M. Jean-Pierre VANRUYSKENSVELDE, M. Michel SAINTPIERRE, M. Maurice DEJEAN, M. Jean-Marcel JOVER, Mme Sylvie CONTRERAS, Mme Anne-Marie DEJEAN, Mme Maguelonne SUQUET, M. Rene
GOMEZ, M. Robert POUJOL, Mme Marie-Claude BEDES, M. Gerard CABELLO, M. Jean-Pierre DURET, M. Claude CARCELLER, M. Bernard JEREZ, M. Louis VILLARET, M. Andre YVANEZ, M. Jacques DONNADIEU, Mme Martine BONNET, M. Bernard DOUYSSET, M. Jean-Pierre PECHIN, M. Franck DELPLACE, M. Michel COUSTOL, M. Robert SIEGEL., M. Jean-Fran~ois RUIZ, Mme Agnes CONSTANT, Mme Fabienne GALVEZ, M. Jean-Pierre BERTOLINI, M. Jacky GALABRUN, M. Eric PALOC, Madame Monique GIBERT, Monsieur Christian DOUCE, Mme Catherine JOSIEN, M. Jean Pierre VANLUGGENE, Madame Danielle MORALES, M. Sebastien LAINE -Mme Nico/e MORERE suppleant de M. Jerome CASSEVILLE, M. Bernard CAUMEIL suppleant de M. Daniel REQUIRAND, Madame Claire DE CHASSEY suppleant de M. David CABLAT
M. Jean-Claude MARC a M. Jacques DONNADIEU
M. Eric CORBEAU
M. Georges PIERRUGUES, M. Christian LASSALVY, Mme Marie-Agnes VAILHE-SIBERTIN-BLANC, M. Jean-Pierre GABAUDAN, M. Frederic GREZES, M. Pascal DEUEUZE, Mme Florence QUINONERO
Quorum: 25 Presents : 3 9 Votants: 40 1our 40
:omre 0
Abstention 0
Agissant conformement aux dispositions des articles du Code general des collectivites territoriales et en
particulier ses articles L 52 14-1
Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.
Vu la deliberation du 16 decembre 2013 par laquelfe le Conseil communautaire de la Vallee de l'Herault a adopte la convention de partenariat pour l'organisation de la randonnee VTT « Les Drailhes du Diable », qui devait initialement avoir lieu le 4 mai 2014,
Considerant que cette manifestation interfere avec la randonnee de VTT organisee le meme jour par l'amicale des sapeurs-pompiers de St Jean de la Blaquiere,
Considerant qu'il convient de differer la randonnee des « Drailhes du Diable » au dimanche 8 juin 2014 et de modifier par consequent par voie d'avenant les termes de ladite convention,
Le Conseil communautaire de la communaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,
Le quorum etant atteint
DECIDE
a l'unanimite des suffrages exprimes,
- d'approuver les termes de l'avenant n° 1 a 1a convention de partenariat pour l'organisation de la randonnee VTT « Les Drailhes du Diable », modifiant la date de deroulement de la manifestation en la portant au 08 juin 2014,
- d'autoriser Monsieur le President a signer ledit avenant et les eventuels avenants subsequents.
ransmission aμ Representant de l'Etat
~ 926 le 11/02/2014
ublication le 1 1/02/2014
ocification le
ELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE
ignac, le 11/02/2014
dentifiant de l'ade' :'03"4-243400694-20140210-lmc 165508-DE- I - I
e President de la communaute de communes
igne : Louis VILLARET
L de communes Convention de partenariat pour l'organisation de la randonnee VTT « Les Drailhes du Diable »
Avenant n°1
ENTRE:
Le Comlte 0epartemental de l'Herault de Cycltsme, dont le sieqe social est sltue a la Maison Departementale des Sports, Pierres Vives, 34094 Montpellier cedex, represente par Monsieur Jean Pierre DEVISE agissant en quaute de President,
cl-apres designe par « l'Organlsateur »
d'une part,
ET:
L'association « La Roue libre Gignacoise )), dont le sieqe social est situe 3 bis route de Montpellier, 34150 Gignac, represente par Monsieur Xavier Grimbot, agissant en quallte de Presldent. Cl-apres designee par « Roue Libre Gignacoise »
ET:
La Communaute de communes Vallee de l'Herault, situee 2 parc d'activites de Camalce, 34150 Gignac, representee par Monsieur Louis Villaret, agissant en qualite de President, ci apres designee par «La Communaute de Communes Vallee de l'Herault»
d'autre part,
ET:
L'Office du Tourisme lntercommunal Saint-Guilhem-le-Desert/Vallee de l'Herault, situee 3 Parc d'Activites de Camalce, 34150 Gignac, represente par Monsieur Benolt Piquart, agissant en qualite de Directeur, ci-apres designe par «L'Office du Tourisme lntercommunal Saint-Guilhem-le- Desert/Vallee de l'Herault»
d'autre part,
••• ♦ ••• ♦ ••• ♦ ••• ♦ ••• ♦ • •• ♦
Expose
Par deliberation en date du 16 decembre 2013, le Conseil communautaire de la Vallee de l'Herault a
adopte la conventlon de partenariat pour l'organisation de la randonnee VTT « Les Drailhes du
Diable », qui devait initialement avoir lieu le 4 mai 2014. Eu egard a l'interference de cette
manifestation avec la randonnee de VTT organisee par l'amlcale des sapeurs-pompiers de St Jean de
la Blaquiere, sous l'egide de l'unlon departementale, au depart de cette commune et sur un masslf
tres proche de celui parcouru par notre manifestation et compte-tenu de l'impossibilite pour ces
derniers de decaler cette animation, il convient de differer la randonnee des « Drailhes du Diable » au
dimanche 8 juin 2014. Ceci prealablement expose, les parties ont convenu ce qui suit :
Article 1 - Objet de l'avenant
La mention « 4 mai 2014 » est rernplacee par la mention « 8 juin 2014 » aux termes des dispositions
de la convention initialement adoptee.
Article 2 - Divers
Les autres dispositions de la convention initiale restent tnchanqees.
En foi de quoi la presente convention a ete signee en quatre exemplaires, a Gignac, le
Le Comite Departemental de Cyclisme
Nom:
Oualite :
Signature:
L'assoclatlon « Roue Llbre Glgnacolse »
Nom:
Qualite:
Signature:
La Communaute de communes Vall,e de l'H,rault
Nom:
Qualite:
Signature:
L'Office du tourlsme lntercommunal Salnt Gullhem le o,aert / Vallee de l'Herault Nom:
Qualite:
Signature: