Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations conseil municipal 19 01 2023
Déliberation - deliberations conseil municipal 19 01 2023
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 19
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 20 01 202
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 20 01 202
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal 19 01 2023
Déliberation - deliberations conseil municipal 06 04 2023
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal 19 01 2023
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal 19 01 2023
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11
Déliberation - deliberations conseil municipal 19 01 2023
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations conseil municipal 19 01 2023)
Thèmes du document : Budget, Ruralité, Institutions publiques,
COMMUNE D’ARCANGUES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19 janvier 2023
Délibération n° Objet Résultat du vote
2023/01 Budget général : décision modificative n° 42 Approuvée
2023/02 Budget général : décision modificative n°43 Approuvée
2023/03 Budget général : Décision modificative n°44 Approuvée
2023/04 Budget général : Décision modificative n°45 Approuvée
2023/05 ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC – GROS ENTRETIEN
- Programme "Gros Entretien Eclairage Public
(Communes) 2022 APPROBATION du projet et du
financement de la part communale - Affaire n° 22GEEP18
Remplacement d'une lanterne hs - point F01 - Armoire F -
Rte de Lanchipiette
Approuvée
2022/06 ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC – GROS ENTRETIEN
- Programme "Gros Entretien Eclairage Public
(Communes) 2023 APPROBATION du projet et du
financement de la part communale - Affaire n°
23GEEP005 - Remplacement de 5 lanternes HS - RD 755
Approuvée
2022/07 Demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement
des Territoires Ruraux) pour le projet de réhabilitation,
construction et extension de bâtiments scolaires et
périscolaires.
Approuvée
2022/08 Territoire d’Energie : adhésion au service « conseil en
énergie partagée » proposé par le Territoire d’Energie
Pyrénées Atlantiques
Approuvée
Liste affichée en mairie le 26 janvier 2023.