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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Ruralité,
COMMUNE D’ARCANGUES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 DÉCEMBRE 2025
Délibération n° Objet Résultat du vote
2025-74 Création d’emplois saisonniers 2026 Adopté à l’unanimité
2025-75 ALSH-Local jeunes : recrutement de personnels en contrat d'engagement éducatif. Adopté à l’unanimité
2025-76 Budget général : Décision modificative 3 Adopté à l’unanimité
2025-77
Demande de subvention DETR (Dotation
d’Equipement des Territoires Ruraux) pour le projet
de voie verte reliant le centre bourg d’Arcangues au
stade intercommunal de rugby par le chemin de
Mendibista
Adopté à
l’unanimité
2025-78
Autorisation de signature de la convention de
transfert de maitrise d’ouvrage entre la Commune
de Bassussarry et la Commune d’Arcangues pour la
réalisation d’une voie verte reliant les deux
communes au stade intercommunal de rugby
Adopté à
l’unanimité
2025-79
Autorisation de signature de la convention de
financement avec le syndicat des Mobilités - projet
de voie verte entre le bourg et le stade municipal
d’Arcangues/Bassussarry
Adopté à
l’unanimité
2025-80
Tarifs de la billetterie et des entrées pour les
manifestations estivales organisées en 2026- régie
de recette Animation
Adopté à
l’unanimité
2025-81 Tarifs de location du Théâtre de la Nature pour 2027 Adopté à l’unanimité
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 12 décembre 2025