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Procès Verbal - PV CM 270525
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cercier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 270525)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
PROCES-VERBAL DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CERCIER
SÉANCE
DU
27
MARS
2025
Présents
: Patrice
PRIMAULT,
Sylvain
BLONDON,
Ingrid
JENNY,
Stéphanie
BRUN,
Lionel
PRICAZ,
Pierre
CHRISTEN,
Barbara
JUSTON,
Bruno
MOUCHE,
Isabelle
PAN,
Antoine
SEDZE.
Absent
: Christine
SALLANSONNET,
Favie
LIZÉ,
Guillaume
CLERC,
Adrien
BILLET,
Joachim
LACROIX.
Procurations
:
Nombre
de
présents
: 10
Nombre
de
votants
: 10
Quorum
: 8
Isabelle
PAN
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
conseil
Municipal
du
20
février
2025
est
approuvé
à
l'unanimité. Ordre
du
jour
:
+
Délibérations :
* n°
2025/03/02
:
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2024
VU
les
résultats
2024
de
la
Commune
de
CERCIER
faisant
apparaître
:
-—
Un
déficit
cumulé
au
Budget
Principal
à
la
fin
de
l'exercice
2024
de
39
804.92
euros
en
section
d'investissement
—
Un
excédent
cumulé
au
Budget
Principal
à
la
fin
de
l'exercice
2024
de
660
235.94
euros,
en
section
de
fonctionnement.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
10
voix
pour,
0
abstention,
0
contre
- décide
d'affecter
l'excédent
giobal
de
fonctionnement
comme
suit,
aux
comptes : RO02
—
Résultat
de
fonctionnement
reporté :
620
431.02
Euros
1068
-
Déficit
d'investissement
capitalisé
:
39
804.92
€uros
* n°
2025/03/03
:
ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
Lors
de
la
présentation
du
budget,
il a
été
décidé
de
verser
une
somme
à
l'EPHAD
de
CRUSEILLES
actuellement
en
grande
difficulté
financière,
cette
somme
est
portée
à
1500
euros
et
ajouté
au
budget
à
l'unanimité
des
présents.
- Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.1612-1
et
suivants
et
L.2311-1
à
L.2343-2 ;
- Vu
la
Loi
d'Orientation
n°
92-125
du
06
février
1992
relative
à
l'organisation
territoriale
de
la
République
et
notamment
ses
articles
11
et
13;
- Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal, Après
en
avoir
délibéré,
- adopte
le
budget
primitif
de
l'exercice
2025,
arrêté
comme
suit
:
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
|
1
293
487.02
1
293
487.02
Investissement
|
1
246
245.15
1
246
245.15
TOTAL |
2
539
732.17
2 539
732.17
- précise
que
le
budget
de
l'exercice
2025
a
été
établi
en
conformité
avec
la
nomenclature
M57
développée.
- précise
que
Monsieur
le
Maire
a
la
possibilité
de
procéder,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Ces
mouvements
feront
alors
l'objet
d'une
communication
à
l'assemblée
au
plus
proche
conseil
suivant
cette
décision.
* n°
2025/03/04
:
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2025
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'Assemblée
l'état
de
notification
des
taux
d'imposition
de
2025
des
taxes
directes
locales.
Il propose,
pour
2025,
les
taux
suivants
:
-
Taxe
sur
le foncier
bâti
+
16.23
%
(4.20
%
part
communale
et
12.03
%
part
départementale
en
2024)
-
Taxe
sur
le
foncier
non
bâti
+.
25.85
%
(25.35
%
pour
2024)
-
Taxe
d'habitation
sur
les
logements
vacants
et
les
résidences
secondaires
—
6.30%
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
10
voix
pour,
0 abstention,
0
contre
-
adopte
les
taux
d'imposition
des
trois
taxes
directes
locales
tels
que
proposés
ci-
dessus. * n°
2025/03/04
:
OCTROI
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
2025
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
les
différents
dossiers
de
demande
de
subvention
pour
l'année
2025
présentés
par
les
associations
et
propose
d'attribuer
et
de
verser
une
subvention
aux
associations
suivantes :
Subvention
Organismes
Prévision
2025 |
atiribuée
en
2024
ADMR
{Aide
à
domicile
800,00
800,00
en
milieu
rural}
Allo
Stop
Alcool
100,00
100,00
Coopérative
scolaire
de
CERCIER
2.800,00
2.500,00
Fooï CERNEX
200.00
200.00
Encore
et
en
chœur
200.00
Lieutenant
de
Louveterie
100.00
TOTAL
à
000.00
3
800.00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
9
voix
pour,
0
abstention,
1
contre
- décide
d'attribuer
et
de
verser
Une
subvention
aux
associations
susnommées
pour
une
somme
totale
de
4
000,00
€ répartie
comme
indiquée
ci-dessus.
- dit
que
les
crédits
nécessaires
à
la
dépense
sont
inscrits
au
Budget
Primitif
2025.
- donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
décision. * n°
2025/03/04 :
ACQUISITION
DE
PARCELLES
AGRICOLES
La
SAFER
a
été
notifiée
le
30
janvier
2025
de
la
vente
d'un
ensemble
de
parcelles
à
usage
agricole,
ces
parcelles
sont
cadastrées
comme
suit :
Commune
: CERCIER
- Surface
sur
la
commune
: Iha
76a
75ca
lieu-dit
Section
N°
Surface
|
Nature
Cadastrale
Zonage
Bio
FRISE
A
0008
|
36a
é60ca
|Terres
AœtN
Non
CHEZ
BERTHERAT
B
0084
40a
i0ca
|Terres
A&GtN
Non
BACCHUS
B
0103
50a
95ca
|Terres
NetA
Non
BACCHUS
B
0106
|
18a20ca
|Prés
A
Non
BACCHUS
B
0118
|
S0a90ca
|Prés
NetA
Non
La
SAFER
est
titulaire
d'un
droit
de
préemption
sur
les
parcelles
ciassées
en
zones
À
et
N
du
PLU
au
titre
de
l'article
L143-1
du
Code
rural
et
de
la
pêche
maritime,
c'est
la
raison
pour
laquelle
la
commune
de
CERCIER
a
sollicité
son
intervention
par
voie
de
préemption. AU
regard
des
enjeux
agricoles
de
cette
propriété,
la
SAFER
a
décidé
d'exercer
son
droit
de
préemption.
Afin
de
sécuriser
la
préemption
de
la
SAFER,
M.
le Maire
propose
au
conseil
municipal,
que
la
commune
de
CERCIER
se
porte
candidate
sur
l'ensemble
des
parcelles
et
si,
elle
est
retenue
attributaire
par
la
SAFER,
achète
ces
parcelles.
Dans
ce
cadre,
elle
s'engage,
en
conformité
avec
les
objectifs
de
la
préemption,
à
se
comporter
en
bailleur
dans
le
cadre
d’un
bail
rural
écrit
au
profit
d'un
agriculteur
agréé
par
la
SAFER.
Les
terrains
vendus
sont
inclus
dans
des
flots
d'exploitation
déjà
mis
en
valeur
par ;
-
Le
GAEC
BOVERGER
DES
USSES,
représenté
par
Etienne
BOVET
et
Denis
BOVET
dont
le
siège
social
est
situé
au
1040
route
de
Chosal
à
CERCIER
{74},
concernant
les
parcelles
n°
B 0084
-
B 0106,
-
Et
Monsieur
Jérôme
CHALLUT,
exploitant
agricole,
dont
le
siège
social
est
situé
route
de
Chosai,
à
CRUSEILLES
(74),
concernant
les
parcelles
n°
A
0008
- B 0103-B
0118.
Le
coût
de
cette
acquisition
sera
de
13
500,00
€
(Treize
mille
cing-cenis
euros)
hors
frais
d'actes.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
0 voix
pour,
3 abstentions
et
7 contre
"
Décide
de
porter
la
candidature
de
la
collectivité
à
l'attribution
par
la
SAFER
de
cette
propriété, “
_ Décide
d'acquérir
pour
un
montant
de
13
500
€ hors
frais
d'actes
et
de
gestion
les
parcelles
cadastrées
:
Commune
: CERCIER
- Surface
sur
la
commune
: 1ha
76a
75ca
Lieu-dit
Section
N°
Surace
ae
Zonage
Blo
FRISE
A
0008
36a
60ca
|Teres
AeiN
Non
CHEZ
BERTHERAT
B
0084
40a
10ca
|Terres
AelN
Non
BACCHUS
B
0103
50a
%5ca
|Terres
NetA
Non
BACCHUS
B
0106
18a
20ca
|Prés
A
Non
BACCHUS
B
0118
30a
90ca
|Prés
NetA
Non
"
Autorise
M.
le
Maire
à
effectuer
toutes
procédures
nécessaires
à
l'acquisition
de
la
totalité
du
bien
"
Autorise
M,
le
Maire
à
conclure
deux
baux
ruraux
au
profit
de
GAEC
BOVERGER
DES
USSES
et
Monsieur
Jérôme
CHALLUT
Conformément
au
débat
du
dernier
conseil
sur
le sujet,
l'ensemble
du
conseil
souhaite
encadrer
la
démarche
d'acquisition
de
parcelles
agricoles
dans
le
but
de
les
mettre
en
location
à
des
agriculteurs.
Cette
initiative
viserait
à
concilier
soûtien
à
l'activité
agricole,
gestion
durable
du
foncier
et
équité
entre
les
porteurs
de
projets.
+
__Informañions
et
questions
diverses
:
Intervention
de
Sylvain
BLONDON
+
Demande
d’un
administré
concernant
l'achat
d'une
partie
d'un
chemin
rural
sis
dans
le
hameau
« chemin
de
Champs
Véron
»
Un
habitant
a
exprimé
le
souhait
d'acheter
une
portion
de
chemin
rural
actuellement
non
utilisée,
située
en
limite
de
sa
propriété
dans
l'objectif
de
valoriser
son
bien
immobilier.
Cependant
le
conseil
municipal
émet
des
réserves
sur
cette
demande,
pour
plusieurs
raisons
: 1
Position
de
principe
Le
conseil
n'est
pas
favorable
au
déclassement
des
chemins
ruraux,
considérant
leur
statut
comme
un
patrimoine
collectif
qu'il
convient
des
préserver
dans
le
domaine
public
2
Risques
d'enciavement
Des
interrogations
subsistent
quant
à
la
desserte
des
parcelles
voisines.
Si
une
partie
du
chemin
venait
à
intégrer
le
domaine
privé,
certaines
parcelles
pourraient,
à
terme,
se
retrouver
enclavées,
ce
qui
poserait
des
difficultés
d'accès. En
conséquence,
aucune
suite
favorable
n'est
envisagée
à
ce
stade
quant
à
la
demande
de
cession.
+
Dépiacement
de
poteaux
électriques
Une
administrée
résidant
à
La
Trossaz,
a sollicité
l'intervention
de
la commune
pour
demander
à
Enedis
le
déplacement
de
deux
poteaux
électriques,
dont
l'un
est
accolé
à
sa
maison
et
l'autre
situé
à
environ
deux
mètres.
Elle
motive
sa
demande
par
plusieurs
éléments
:
-
Le
câble
reliant
les
deux
poteaux
passe
à
40
cm
du
toit,
ce
qui
pose
problème
notamment
lors
de
l'ouverture
du
vélux.
-
Sa
toïure
a
été
endommagée
par
une
tempête
de
grêle.
Des
travaux
de
réfection
sont
en
cours,
nécessitant
une
coupure
temporaire
du
réseau
et
la
dépose
des
câbles
d'éclairage
public.
-__Enedis
considère
cette
demande
comme
relevant
du
domaine
privé
{la
distance
entre
le
câble
et
la
toiture
respecte
la
réglementation
en
vigueur)
et
a
transmis
deux
devis.
©
8000€
pour
la
surélévation
des
poteaux
o
16000€
pour
l'enfouissement
du
réseau
L'habitante
sollicite,
à
présent,
Une
participation
financière
de
la
commune.
Elle
ndique
également
que
sa
mère
aurait
accepté
l'installation
des
poteaux
à
l'époque
suite
à
une
promesse
verbale
de
déplacement,
en
cas
de
nécessité,
faite
par
l'ancien
maire.
Cet
engagement,
non
vérifiable
aujourd'hui,
ne
peut
être
confirmé.
Patrice
PRIMAULT
estime
que
ces
travaux
ne
relèvent
pas
de
la
responsabilité
communale,
mais
a
souhaité
soumettre
la
question
à
l'avis
du
conseil
municipal,
qui
est
invité
à
réfléchir
d'ici
la
prochaine
séance.
e
Porte
de
l'église
Lionel
PRICAZ
s'assure
que
le
devis
concernant
la
porte
de
l'église
a
bien
été
reçu.
Îl est
arrivé
juste
avant
la
réünion,
pour
un
montant
de
6 000
€.
Sylvain
BLONDON
vérifiera
s'il correspond
bien
à
la
demande
formulée
et,
si tel
est
le
cas,
procédera
rapidement
à
sa
validation. e
Chauffage
de
la
salle
Isabelle
PAN
déplore
que
le
chauffage
soit
maintenu
à
23,5°C
toute
la journée
dans
les
locaux
périscolaires,
ce
qui
va
à
l'encontre
des
efforts
de
sobriété
énergétique.
Elle
a
refusé
de
remettre
le
chauffage
à
cette
température
après
un
cours
de
gym,
malgré
un
ancien
mail
de
la
mairie
demandant
de
le
faire.
Il
est
précisé
que
ce
mail
avait
été
envoyé
lorsque
les
températures
extérieures
étaient
plus
froides,
et
que
le
chauffage
devait
être
réglé
à
21°C.
Patrice
PRIMAULT
suggère
d'installer
des
boîtiers
de
commande
pour
empêcher
les
usagers
de
modifier
le
chauffage
à
leur
convenance.
Fermeture
de
toutes
les
portes
intérieures
de
la
salle
polyvalente :
Le
groupe
de
gym
a
signalé
que
les
portes
de
la
cuisine
étaient
fermées
à
clé,
ce
qui
a
posé
problème
puisque
c'est
dans
cette
pièce
que
se
trouve
la
clé
permettant
d'ouvrir
les
cloisons.
Il est
précisé
que
c'est
la
première
fois
qu'une
telle
situation
se
produit.
La
fermeture
systématique
de
toutes
les
portes
avait
bien
été
évoquée
un
an
plus
tôt,
mais
cette
mesure
n'avait
encore
jamais
été
appliquée,
sauf
le jour
du
constat,
par
la
personne
remplaçant
un
membre
de
l'équipe
périscolaire.
I sera
donc
indiqué
au
personnel
périscolaire
de
ne
plus
fermer
la
porte
de
la
Cuisine. Cerfeuille
:
grid
JENNY
souhaite
faire
évoluer
le
prochain
numéro
du
CERFEUILLE,
le
bulletin
municipal,
dont
la
parution
est
prévue
pour
le
mois
de
juin.
Elle
invite
l'ensembie
du
conseil
municipal
à
y
coniribuer
activement.
Une
maquette
regroupant
les
différents
sujets
à
aborder
a
déjà
été
élaborée,
et
elle
demande
au
secrétariat
de
la
transmettre
par
mail
à
fous
les
membres
du
conseil.
Elle
propose
également
la
mise
en
place
d'un
concours,
avec
une
remise
des
prix
envisagée
après
les
vacances
d'été.
L'objectif
est
de
faire
découvrir
les
leux-dits
de
la
commune
à
travers
un
jeu
de
piste,
où
des
indices
seraient
à
trouver
lors
de
promenades.
Le
conseil
accueille
cette
idée
avec
enthousiasme. Par
ailleurs,
Ingrid
envisage
d'ajouter
une
touche
locale
au
bulletin
en
y
incluant
une
recette
de
cuisine
du
terroir.
Elle
souhaite
également
publier
un
appel
via
la
page
Facebook
de
la
commune,
destiné
aux
professionnels
locaux,
pour
leur
proposer
de
se
faire
connaître
à
travers
un
article
dans
le
bulletin. Enfin,
elle
demande
à
ce
que
toutes
les
photos
en
lien
avec
les
événements
municipaux
{vœux
du
maire,
repas
des
aînés,
commémoration
du
11
novembre,
travaux,
etc.]
soient
transmises
à
la
mairie.
Des
photos
de
paysages
de
la
commune
seraient
aussi
les
bienvenues
pour
illustrer
notamment
la
page
de
couverture.
Les
associations
connues
de
la
commune
ont
également
été
sollicitées
afin
qu'elles
fournissent
un
article
présentant
leur
activité
passée
ou
à
venir. e
Conseil
d'école :
Patrice
PRIMAULT
informe
le
conseil
municipal
qu'il
a
assisté
à
une
partie
du
conseil
d'école
en
compagnie
de
Favie
LIZÉ.
Lors
de
cette
réunion,
le
personnel
de
l'école
à
interpellé
la
mairie
concernant
l'Utilisation
d'une
salle
située
à
l'étage,
réservée
aux
activités
de
motricité.
Cette
salle
n'est
accessible
que
par
un
escalier,
ce
qui
pose
problème
depuis
l'arrivée
d'une
élève
à
mobilité
temporairement
réduite.
La
directrice
de
l'école
a
exprimé
ses
inquiétudes,
estimant
que
l'accès
à
cette
salle
est
inadapté
dans
ce
cas.
Le
maire
lui
a
répondu
que,
pour
des
situations
exceptionnelles,
la
salle
de
restauration
pouvait
être
réaménagée
temporairement
en
salle
de
motricité.
Un
autre
point
soulevé
concerne
à
nouveau
des
tensions
avec
un
membre
du
personnel
périscolaire,
accusé
par
certains
enfants
d'avoir
une
attitude
autoritaire
excessive.
Il a
été
convenu
qu'un
état
des
lieux
sera
réalisé,
suivi
d'un
temps
d'échange
avec
les
enfants
et
les
membres
de
l'équipe
périscolaire.
Enfin,
la
question
des
repas
sans
viande
a
été
évoquée.
Certains
enfants
végétariens
ne
mangeraient
pas
à
leur
faim
les
jours
où
la
viande
est
mélangée
aux
plats
(comme
dans
les
tartiflettes).
La
réponse
apportée
aux
parents
reste
la
même
que
celle
formulée
lors
des
inscriptions
en
septembre
: lorsque
c'est
possible,
la
viande
est
écartée
du
plat
; sinon,
les
enfants
peuvent
bénéficier
d'entrées,
de
pain
ou
de
dessert
en
portions
plus
généreuses.
e
Salon
des
vins :
Lionel
PRICAZ
rappelle
la
tenue
du
salon
des
vins
le samedi
5 avril,
il demande
un
peu
de
main
d'œuvre
pour
la
mise
en
place
de
la
salle
le
vendredi
soir
et
le
rangement
le
samedi
soir.
Fin
de
la
séance
à
21h15.
Le
Maire
Le
secrétaire
Patrice
PRIMAULT
Isabelle
PAN