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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cercier.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CERCIER
SÉANCE
DU
11
MAI
2023
Présents
:
Patrice
PRIMAULT,
Estelle
BARAT,
Sylvain
BLONDON,
Gaëlle
LISCI,
Ingrid
JENNY,
Patrick
BARAT,
Favie
LIZE,
Alexandra
ANTONIELLO,
Guillaume
CLERC,
Lionel
PRICAZ,
Joachim
LACROIX.
Absent
représenté
: Stéphanie
BRUN,
Christine
SALLANSONNET,
Adrien
BILLET.
Absent
excusé
: Christophe
PAN.
Nombre
de
présents
: 11
Nombre
de
votants
: 14
Quorum
: 5
M.
Guillaume
CLERC
est
nommé
Secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
avril
2023
est
approuvé
à
l'unanimité
après
avoir
rappelé
que
le
conseil
approuve
les
propos
qui
ont
été
formulés
lors
de
chaque
intervention,
même
si
le
contenu
ne
reflète
pas
forcément
l'opinion
de
chacun
des
membres.
Et
que,
si contestation
il y
a,
il
faut
argumenter
en
indiquant
ce
qui
doit
être
ajouté
ou
ce
qui
doit
être
ôté.
Ordre
du
jour :
e
Délibérations : Patrice
PRIMAULT
indique
que
pour
le
bon
fonctionnement
et
le
respect
de
chacune
des
personnes
présentes,
il accorde
1
à
2
mn
à
Estelle
BARAT
pour
s'exprimer,
sans
débordement
ni
propos
diffamatoire,
sur
le
sujet
de
la
délibération
suivante
et
qu'il
en
fera
de
même
par
la
suite.
Il précise
qu'il
n'y
aura
pas de
débat,
chaque
partie
ayant
déjà
exposée
son
point
de
vue,
individuellement,
à
chaque
conseiller.
Intervention
de
Gaëlle
LISCI
qui
ne
comprend
pas
qu'il
ne
puisse
pas
y
avoir
de
débat
entre
tous,
que
le
point
de
vue
de
chacun
doit
se
faire
devant
tout
le
monde
ef
non
pas
individuellement. Patrick
BARAT
ef
Alexandra
ANTONIELLO
approuve
la
remarque
de
Gaëlle
LISCI.
Patrice
PRIMAULT
laisse
la
parole
à
Estelle
BARAT
qui
souhaite
savoir
ce
qu'elle
peut
dire
et
si
Un
échange
entre
eux
est
possible. Patrice
PRIMAULT
lui
répond
qu'elle
peut
dire
ce
qu'elle
a
à
dire. Estelle
BARAT
commence
son
intervention
en
remerciant
les
membres
du
conseil
municipal
pour
leur
investissement
et
leur
dit
qu'elle
a
aimé
travailler
avec
chacun
d'eux.
Elle
remercie
les
membres
du
Comité
des
Fêtes,
les
personnes
ayant
participées
à
l'élaboration
du
CERFEUILLE
et
remercie
tout
particulièrement
Alexandra
ANTONIELLO.
Elle
remercie
également
Joachim
LACROIX
pour
les
commissions
d'urbanisme
qu'ils
ont
partagées
ensemble.
Estelle
BARAT
s'adresse
à
Patrice
PRIMAULT,
en
lui
faisant
part
de
ses
sentiments
envers
lui,
le
qualifiant
d'une
personne
incompétente
qui
diviserait
son
équipe
pour
mieux
régner.
Patrice
PRIMAULT
lui
rétorque
que
c'est
son
point
de
vue
et
qu'il
ne
voit
pas
les
choses
de
la
même
manière.
Il ajoute
qu'il
regrette
cette
situation
causée
par
une
lettre
de
remerciement
et
de
compassion
qu'il
a
lu
lors
du
conseil
du
27
avril
dernier.
Il
informe
les
membres
présents
que
c'est
à
la
suite
d'un
entretien
avec
Estelle
BARAT,
le
1er
mai,
qui
lui
a
confirmé
sa
volonté
de
privilégier
son
intérêt
plutôt
que
le
bon
fonctionnement
du
conseil
de
la
collectivité,
qu'il
a
décidé
de
lui
retirer
toutes
délégations.
||
précise
que
ce
retrait
de
délégation
entraine
l'obligation
au
Conseil
Municipal
de
se
positionner
sur
le
maintien
ou
non
d'Estelle
BARAT
dans
ses
fonctions
de
première
adjointe.
Il
tient
à
rappeler
que
cette
décision
n'a
pour
but
que
de
protéger
le
fonctionnement
de
la
collectivité. Patrice
PRIMAULT
propose
un
vote
à
bulletin
secret,
et
demande
qui
s'oppose
à
ce
mode
de
scrutin.
Tout
le
monde
approuve
le
vote
à
bulletin
secret.
Joachim
LACROIX
est
nommé
assesseur.
Patrick
BARAT
ne
comprenant
pas
le
but
de
ce
vote,
décide
de
ne
pas
prendre
part
au
vote
et
quitte
la séance.
Le
nombre
de
votant
est
à
présent
de
13.
* n°
2023/05/01
: MAINTIEN
DES
FONCTONS
DE
Mme
Estelle
BARAT,
ADJOINTE
AU
MAIRE,
APRES
RETRAIT
DE
L'ENSEMBLE
DE
SES
DELEGATIONS
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.2122-18
et
L.2122-20,
Vu
l'arrêté
n°222022
du
22
juin
2022,
par
lequel
le
Maire
a
donné
délégation
de
fonction
et
de
signature
à
un
adjoint,
Madame
Estelle
BARAT,
dans
les
domaines
suivants
:
administration
générale,
comptabilité,
état-civil
et
urbanisme,
Vu
l'arrêté
n°112023
du
6
mai
2023
portant
retrait
des
délégations
de
fonction
et
de
signature
à
un
adjoint,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
préserver
la
bonne
marche
de
l'administration
municipale,
Considérant
que,
aux
termes
de
l'article
L2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
lorsque
le
Maire
a
retiré
les
délégations
qu'il
avait
données
à
Un
adjoint,
le Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
le
maintien
de
celui-ci
dans
ses
fonctions,
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
-
De
prendre
acte
du
retrait
des
délégations
de
fonction
et
de
signature
à
Madame
Estelle
BARAT,
adjointe
au
Maire ;
-
De
se
prononcer
sur
la
nature
du
scrutin,
public
où
secret,
et,
-_
De
décider
du
maintien
où
non
des
fonctions
de
Madame
Estelle
BARAT,
adjointe
au
Maire. A
l'appel
de
son
nom,
chaque
conseiller,
prend
un
bulletin
vierge,
se
rend
dans
l'isoloir
pour
noter
son
vote
« Pour
où
Contre
le
maintien
» et
dépose
son
bulletin
dans
l'urne
prévue
à
cet
effet.
Après
en
avoir
compté
le
nombre
de
bulletin
dans
l'urne
: au
nombre
de
13,
ceux-ci
ont
été
dépouillé
et
les
résultats
sont
les
suivants
: 8
voix
contre
le
maintien,
4
voix
pour
le
maintien,
1
vote
blanc
Le
Conseil
Municipal,
-
PREND
ACTE
du
retrait
des
délégations
de
fonction
et
de
signature
à
Madame
Estelle
BARAT,
adjointe
au
Maire,
-
DECIDE
de
ne
pas
maintenir
les
fonctions
de
Madame
Estelle
BARAT
en
tant
qu'adjointe
au
Maire.
Les
autres
délibérations
inscrites
à
l'ordre
du
jour
de
ce
conseil
municipal
sont
ajournées.
Fin
de
la
séance
à
19h40.
Le
Maire
Le
secrétaire
Patrice
PRIMAULT
Guillaume
CLERC