Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23 100 subvention au collectif normand de valorisa
Déliberation - 23 048 adhesion au trip normand
Déliberation - 25 065 adhesion triennale trip normand
Déliberation - 24 095 convention avec newfies normandie
Déliberation - 24 101 instauration du regime indemnitaire des age
Déliberation - 25 044 bail commercial avec la societe gare a vous
Déliberation - 24 007 organisation devenements touristiques a loc
Déliberation - 24 066 adhesion de blainville sur orne au sdec ene
Déliberation - 24 103 adhesion a la convention de participation p
Déliberation - 24 073 admission en non valeurs
Déliberation - 24 044 adhesion a normandie filieres algues
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 24 044 adhesion a normandie filieres algues)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Enseignement supérieur,
DELIBERATION
COMMUNE DE BERNIERES-SUR-MER
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Séance du 30 mai 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le trente mai à vingt heures trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la commune de Bernières-sur-Mer, dûment convoqués le 25 mai 2024, sous la présidence de Monsieur Thomas DUPONT-FEDERICI, Maire.
Nombre de Membres
Afférents au conseil En exercice Qui ont délibéré
19 19 14
Présents: Monsieur DUPONT-FEDERICI, Monsieur TREFOUX, Madame LEMOINE, Monsieur VIGNANCOUR, Madame CARPENTIER, Madame WINDELS, Monsieur HAMEL, Madame LEBERTRE, Monsieur LE BRETON, Madame MOULIN, Monsieur ENGEL, Monsieur LEPORTIER, Madame LANGLAIS.
Absents excusés : Monsieur BLAIZOT a donné pouvoir à Monsieur DUPONT-FEDERICI Monsieur GODEL, Madame TERRIER, Monsieur BENOIST, Madame LENOEL Absents : Monsieur COISEL
Secrétaire de Séance : Madame LEMOINE
| 24-044 ADHESION A NORMANDIE FILIERE ALGUES
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération n° 23-100 en date du 21 décembre 2023, donnant un accord de principe pour
adhèrer à l'association du collectif normand de valorisation des algues et pour verser une subvention annuelle;
Monsieur le Maire expose :
L’assemblée constitutive de Normandie Filière Algues s’est déroulée le 13 mai 2024 en présence de
collectivités et d’industriels. Les objectifs de cette dernière est de faire un travail de recherche
scientifique sur les moyens de valoriser les amas d’algues et notamment de sargasses, et de mettre en
place une filière économique. L’adhésion annuelle est de 250 euros.
Considérant que la commune est membre du conseil d’administration, elle doit nommer un titulaire et un suppléant.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
e ACTE la constitution de l’association Normandie Filière Algues;
+ AUTORISE la dépense de 250€ correspondant à l’adhésion annuelle de cette association,
. DESIGNE Monsieur BLAIZOT, membre titulaire, représentant de la commune au sein du
VOTE: POUR: 13— CONTRE: ] / NE =
Pour extrait conformé?* *
Le Maire, ©
Thomas DUPONT-FI
Accusé de réception en préfecture
014-211400668-20240530-24-044-DE
Date de télétransmission : 13/06/2024
Date de réception préfecture : 13/06/2024