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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 08 07 2025 pour pubic
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 08 07 2025 pour pubic)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
Saint-Jean-en-Royans
Le 2 juillet 2025
Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS
LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :
Mardi 8 juillet 2025 à 19h
LIEU : SALLE DES FETES DE SAINT-MARTIN-EN-VERCORS
ORDRE DU JOUR
▪ Désignation d’un / d’une secrétaire de séance
▪ Diagnostic de la feuille de route numérique (en visioconférence à 19 h30)
▪ 1 Approbation du procès-verbal du 10 juin 2025
▪ 2b Décisions concernant les décisions du Président prises le cadre de la délégation consentie par le Conseil Communautaire (dossier complémentaire en annexe)
▪ 2a Décisions concernant les décisions du Bureau Communautaire prises dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Communautaire (dossier complémentaire en annexe)
▪ Présentation du bilan de la CTEAC 2024-2025 et projets de l’année à venir
N° Objet
3 TOURISME
3.1 Présentation du rapport d’activité 2024 de l’Office de Tourisme Vercors-Drôme. (Annexe.3.1) 3.2 Adoption du schéma tourisme durable de la Communauté de Communes Royans-Vercors. (Annexe 3.2)
3.3 Structuration de la compétence touristique : gouvernance et mise en œuvre 3.4 Signature de l’avenant financier n°2 pour l’année 2025 lié à la convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté de Communes Royans-Vercors et l’Office de tourisme Vercors-Drôme. (Annexe 3.4) 3.5 Inspiration Vercors – Signature du document cadre définissant les modalités d’animation et de gestion des actions de promotion de la destination Vercors. (Annexe 3.5)
Note sur la responsabilité des hébergeurs au titre des établissements recevant du public (ERP) – Ce point ne fait pas l’objet d’une délibération, il sera présenté en séance.
4 ECONOMIE
4.1 Convention annuelle plateforme d’initiative locale Initiative Sud Grésivaudan ROYANS-VERCORS (ISGRV) - année 2025. (Annexe 4.1)
4.2 Za Vernaison : Attribution des marchés de travaux pour l’aménagement de la zone d’activités
4.3 ZA Vernaison : Fixation du prix de cession des lots viabilisés. (Annexe 4.3)
4.4 ZA Vernaison : Approbation du cahier des charges des modalités de cession de terrain et du règlement de lotissement. (Annexes 4.4-1, 44-2 et 44-3)
4.5 Friche Faure : Fixation du prix de cession des lots viabilisés. Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION
Pierre-Louis FILLET
Président
4.6 Friche Faure : Approbation du cahier des charges des modalités de cession des lots viabilisés (Annexes 4.6-1 et 4.6-2)
4.7 ZA : Processus de commercialisation et d’attribution des lots viabilisés. (Annexe 4.7)
5 URBANISME
5.1 Définition des modalités de collaboration entre la Communauté de Communes Royans-Vercors et ses communes dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-h)
5.2 Prescription de l’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-h) de la Communauté de Communes Royans-Vercors, définition des objectifs poursuivis, modalités de concertation
5.3 Elaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-h) de la Communauté de Communes Royans-Vercors par l’Agence d’Urbanisme de la région grenobloise 5.4 Dépôt d’une demande de dotation globale de décentralisation auprès des services de l’Etat pour l’élaboration du PLUi-H Royans-Vercors
5.5 Compétence planification : poursuite des procédures des documents d’urbanisme communaux en cours - carte communale d'Echevis
5.6 Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Vassieux-en-Vercors Lien : Se rendre sur le site internet d'Alpicité (www.alpicite.fr), cliquer sur "espace privé/extranet" en haut à droite et entrer :
Identifiant : PLUVassieux-en-Vercors@alpicite.fr
Mot de passe : PLUVassieux-en-Vercors24
6 CULTURE
6.1 Mise à jour du règlement intérieur et des tarifs de l’école de musique intercommunale (Annexes 6.1-1 et 6.1-2)
7 AGRICULTURE
7.1 Animation de la stratégie agricole et alimentaire 2025-2035 : candidature à l’appel à candidature dispositif T01 « Déployer une stratégie locale de développement (agri-forêt) » du Programme Régional FEADER 2023-2027 Auvergne-Rhône-Alpes
8 FINANCES
8.1 Fonds de Concours Voirie La Chapelle-en-Vercors (annexe 8.1)
8.2 Approbation du compte de gestion 2024 de dissolution du BA GEMAPI (Annexe 8.2) 8.3 Avenant n°1 de prolongation du marché N° 2/2022 de Traitement des déchets encombrants des déchèteries intercommunales
9 RESSOURCES HUMAINES
9.1
Tableau des effectifs des emplois non permanents : Prolongation de la durée du contrat de Projet pour mettre en œuvre la CTEAC*
*Convention Territoriale pour l'Enseignement Artistique et Culturel
10 POINTS D’ACTUALITES ET QUESTIONS DIVERSES