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Convocation - 20260415 03 DG02 Composition Commissions Municipales Tamp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20260415 03 DG02 Composition Commissions Municipales Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
VILLE
À
Publié le
ed
DE
REGISTRE
DES
DE
ID : 013-211300272-20260416-20260415
03-DE
EP EAURENSER
DU CONSEIL
MUNICIPAL
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SC/VP
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
SIX
le
: 15
AVRIL
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
33
:
.
UT.
:
DR
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
EE
ns
29
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
35
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
9
avril
2026
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
M.
LUCIANI,
À.
SALZE
Mrs,
E. CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C.
AMIEL,
D.
CHAMBON
Mmes
|.
MILLET,
C.
SARRAZIN,
L.
NEVEU,
À.
VIGNAUD,
J.
ABBIATECI,
B.
CHAUVET,
J.
ATTAL,
C.
ALEX,
C.
FOREY,
S.
DIET,
M.
SANTELLI
Mrs.
B. CLARETON,
JP.
GAY,
R. THIERS-SIMON,
M.
FORGEAT,
L.
IMBERT,
K.
ERRAHMOUNI,
L. CERVERO-BELTRAN,
E. GILOT,
E.
GROS,
V.
LESCOT
ABSENTS
EXCUSES:
Mrnes
et
Mrs.
À.
JARILLO
(pouvoirà
M.
MARTEL),
L.
ROQUEPLAN
{pouvoirà
S.
PONCHON),
M.
BERNAL
(pouvoir
à
C. ALEX),
T. ALTEIRAC
(pouvoirà
C.
FOREY),
Secrétaire
de
Séance
: Marina
LUCIANI
20260415
- 03/DG02.
DETERMINATION
ET
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
En
vue
de
l'étude
des
affaires
de
sa
compétence
et
la
préparation
de
ses
délibérations,
le
Conseil
Municipal
peut
constituer
en
son
sein
des
commissions
permanentes
où
tempo-
raires. Le
Règlement
intérieur,
approuvé
lors
de
la
séance
du
15
avril
2026,
a
fixé
la
constitution
de
3
commissions
municipales
composées
pour
chacune
de
10
membres.
Le
rôle
de
ces
commissions
est
d'informer
les
élus,
de
mener
une
réflexion
commune
et
de
faire
des
propositions
sur
les
projets
en
cours
où
à
développer.
La
composition
des
commissions
est
détaillée
dans
le
document
annexé,
pour
les
commis-
sions
suivantes
:
+
SERVICES
A
LA
POPULATION
- VIE
LOCALE
+
RESSOURCES
- ADMINISTRATION
GENERALE
+
TRAVAUX
-
HABITAT
-
CADRE
DE
VIE
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
AVRIL
2026 Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
S
L
C
ID
:013-211300272-20260416-20260415
03-DE
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Aprèsen
avoir
délibéré
à l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
la
détermination
et
la
composition
des
commissions
municipales
ci-an
nexées.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
Châteaurenard,
le
16
avril
2026
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
|
Ph
TE
Li
g
|
E\
€
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
AVRIL
2026