Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - O.J CM du 30 03 2026
Convocation - Convocation CM 30 03 2026
Déliberation - DELIBERATIONS CM DU 30 03 2026
Procès Verbal - PV CM du 21 03 2026
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM DU 30 03 2026
Procès Verbal - PV conseil municipal du 30 09 2024
Déliberation - 1686917156 23 03 30
Procès Verbal - pv du cm du 30 03 2026
Procès Verbal - PV conseil municipal du 27 03 2023
Procès Verbal - PV CM 30 03 2026
Procès Verbal - PV CM du 30 03 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 30 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Département des
Arrondissement
BOUCHES DU RHONE
D'AIX EN PROVENCE
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
PROCES-VERBAL DE SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL Du LUNDI 30 mars 2026
À 18 heures 30
MEMBRES
PRESENTS
: Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE MEUT,
Stéphan
PIERRACCINI,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Michel
DAURELLE,
Marie-Annick
BOUVIER,
Julien
ESTERINI,
Dominique
BIÈCHE,
Pierre
NÈGRE,
Patrick
CROUZAUD,
Michèle
DECHAUD,
Patrick
SEREKIAN,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Margalith
PAULET,
Christophe
CAMUS,
Florian PARIS,
Patricia COTTI,
Jean-François
CAIRE,
Marion
REVALOR,
Cyril
CICCARIELLO,
Karine
CHAMPS-ROUGON,
Alexandra
CHELU,
Kelly
NOLASCO,
Julien
SIMIONE,
François
DENIAU,
Ange
GIARDINA,
Mathieu
MORATEUR,
Geneviève MARTIN,
Bruno
AUBRY,
Hervé
PLISSION. Monsieur le Maire propose que Monsieur SIMIONE Julien soit désigné comme secrétaire
de
séance
; ceci étant
fait,
il procède à l’appel. Avant d’entamer l’ordre du jour du Conseil Municipal qui comporte 24 rapports,
ainsi
qu’une question diverse et cinq amendements déposés par l’opposition. Monsieur le Maire donne lecture de sa déclaration. N°26.02.01 — Adoption du compte rendu de la séance du 15/12/2025. Monsieur le Maire met le compte-rendu aux voix : il est voté à l’Unanimité N°26.02.02 — Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Monsieur
le
Maire
rend
compte à
l’assemblée,
dans
le cadre
de
Particle L.2121-22,
de
39
décisions
prises
par
délégation :
Ÿ
Décision n°2025-0148
du 08
décembre 2025
Renouvellement de
la convention
de mise à disposition gratuite d'un
minibus par la société Média Information.
*
Décision n°2025-0149 du 05 décembre 2025 Charte d'engagement bibliothèque "On lirait le sud".
*
Décision n°2025-0150 du 05 décembre 2025
Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et
révocable. Commune de Bouc Bel Air / M. SARAPINSKY Boris.
Y
Décision n°2025-0151
du 05 décembre 2025
Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et
révocable, Commune de Bouc Bel Air / M. PERALDI Lucien.
*
Décision n°2025-0152 du 05 décembre 2025
Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et
révocable. Commune de Bouc Bel Air / M. MULATTIERI Jean-Louis.
Ÿ
Décision
n°2025-0153
du
09
décembre
convention
avec
Sonodisc
-
prestation
musicale
et
dansante
Noël
des
municipaux.
*
Décision n°2025-0154 du 15 décembre 2025 Avenant n°1,au contrat de maintenance du progiciel Orphée.
Y
Décision n°2025-0155 du 31 décembre 2025 Convention de gestion des populations félines 2026.
*
Décision n°2025-0156 du
17 décembre 2025 Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et
révocable. Commune de Bouc Bel Air / Mme AKROUT Axelle.
*
Décision n°2025-0157 du 05 janvier 2026 Reversement des vacations funéraires décembre 2025.
*
Décision n°2026-001
du 09 janvier 2026 Contrat de prestations de services - accompagnement à la passation et la
gestion du marché de
: Fourniture et installation d'un poste
de transformation
HTA/BT préfabriqué
cuisine centrale
Bouc Bel Air.
Ÿ
Décision n°2026-002 du 09 janvier 2026 Contrat de prestations de services - accompagnement à la passation et la gestion du marché de
: Démolition cantine.
Ÿ
Décision
n°2026-003
du
13 janvier 2026
Contrat
administratif d'occupation
du
domaine privé,
à titre précaire
et
révocable. Commune de Bouc Bel Air / Monsieur Bertrand LASSERRE. Décision n°2026-004 du 12 janvier 2026 Renouvellement du contrat de maintenance logiciel DOUEST. Décision n°2026-005 du 14 janvier 2026 Convention avec M4ASTUDIO animation musicale vœux du maire. Décision n°2026-006 du
14 janvier 2026 convention avec ANSWER SÉCURITÉ mise en place d’un service de
sécurité incendie et assistance à la personne vœux du maire.
Ÿ
Décision n°2026-007 du 29 janvier 2026 Convention avec le CFMS 13 - Carnaval 2026. KKKDécision n°2026-008 du 29 janvier 2026 Convention avec le CFMS 13 - Mission impossible 2026. Décision n°2026-009 du 29 janvier 2026 Convention avec le CFMS 13 - Fête du Village 2026. Décision n°2026-010 du 29 janvier 2026 Convention avec le CFMS 13 - Forum 2026. Décision n°2026-011 du 29 janvier 2026 Convention avec le CFMS 13 - Feu d'artifice 2027. Décision n°2026-012 du 06 février 2026 Contrat avec Exotica danse - Carnaval du 28/03/2026. Décision n°2026-013 du 06 février 2026 Contrat avec Belinda Productions - Fête du village. Décision n°2026-013 du 06 février 2026 Convention avec Freddy Collace - Fête du village. Décision n°2026-015 du 09 février 2026 Convention avec le Conseil départemental des Bouches du Rhône - Boucles Bel Air. Décision n°2026-020 du 10 février 2026 Convention avec CONT'AKATY - Fête du village. Décisionn°2026-016
du
10
février
2026
Convention
de
partenariat
avec
l'association
"Bouc
en
transition"
pour
l'animation gracieuse d'un
atelier de découverte sur les temps périscolaires pour les élèves demi-pensionnaire de
l'école élémentaire V, DEDIEU,
Y
Décision n°2026-017 du
10 février 2026
Convention de partenariat avec
l'association "Bouc en transition" pour
l'animation gracieuse d'un atelier de découverte sur les temps périscolaires pour les élèves demi-pensionnaire de l'école élémentaire de la Salle,
Y
Décision n°2016-018 Convention de partenariat avec l'association "Bouc en transition" pour l'animation gracieuse d'un atelier de découverte sur les temps périscolaires pour les élèves demi-pensionnaire de l'école élémentaire des Pins.
Y
Décision n°2026-019 du 09 mars 2026 Exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU) parcelle cadastrée section AL n°162 sis 15 lotissement Serre Paradis 13320 BOUC BEL AIR.
Ÿ
Décision n°2026-021 du 11 février 2026 Convention avec spectacle animation MORENDO : Fête du village.
Ÿ
Décision n°2026-022 du 16 février 2026 Renouvellement de la convention de partenariat du réseau cercle de midi - chaînon.
.
Y_
Décision n°2026-024 du 27 février 2026 Convention avec DOMITA SÉCURITÉ.
.
*
Décision n°2026-025 du 27 février 2026 Convention association Océan 70TH.
Y
Décision
n°2026-026
du
05
mars
2026Contrat
administratif d'occupation
du
domaine
privé,
à titre
précaire
et
révocable, Commune de Bouc Bel Air / Monsieur SARAPINSKY Boris,
Y
Décision n°2026-029
du
10-mars 2026
Contrat administratif d'occupation du
domaine
privé, à titre
précaire et
révocable. Commune de Bouc Bel Air Madame ARROUT Axelle.
Ÿ
Décision n°2026-032 du 12 mars 2026 Contrat de prestation de vérification réglementaire des ascenseurs et SSI de la commune de Bouc Bel Air année 2026.
.
Ÿ
Décision n°2026-033 du 12 mars 2026 Contrat de prestations d'entretien des installations de chauffage et ventilation de l'école des Pins commune de Bouc Bel Air année 2026.
Y_
Décision n°2026-034 du 12 mars 2026 Contrat de prestations d'entretien des installations de chauffage et ventilation de la salle Peyrfuguette commune de Bouc Bel Air année 2026. KSKKKKKSK DEN
N°26.02.03 - Délégation du Conseil municipal au Maire - Application de l‘article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Un amendement a été déposé par la liste « Vivre mieux à Bouc-Bel-Air ». Il vise à rétablir un équilibre entre l’efficacité de la gestion municipale et le respect des principes démocratiques, en garantissant un contrôle
effectif
et
transparent
des pouvoirs délégués
au
maire.
Cet amendement a été soumis au conseil municipal. Aucune modification n’est apportée. Monsieur le Maire propose au conseil municipal de se prononcer afin de lui donner délégation pour les affaires mentionnées à l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. Puis, il met aux voix cette délibération
: 27 pour, 3
abstentions (Hervé
PLISSION,
Mathieu
MORATEUR,
Ange GIARDINA), 3 contre (Geneviève MARTIN, Bruno AUBRY, François DENIAU) : elle est votée à la Majorité N°26.02.04 — Règlement intérieur du Conseil municipal. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Quatre amendements ont été déposés par la liste « Bouc Bel Air a de l'avenir » Ces amendements ont été soumis au Conseil municipal.L’article 5 relatif au délai de dépôt des questions est porté 48 heures. L’articie 19 comporte une erreur de plume L'article
32 du
projet
de
règlement
intérieur
du
conseil,
M.
le
Maire
a
accepté
le
principe
de
mettre
sur
un
même
pied
d'égalité
les
sites
internet,
Facebook
et
Instagram,
pour
la
majorité
comme-pour
l’opposition.
L'article
24
portant
sur
les
limitations
au
droit
des
conseillers
municipaux
d’amender
les
projets
de
délibération
ne
fait
l’objet
d’aucune
modification
Puis, il met aux voix cette délibération: 27 pour, 3
abstentions (Hervé
PLISSION,
Mathieu MORATEUR,
Ange
GIARDINA),
3
contre
(Geneviève
MARTIN,
Bruno
AUBRY,
François
DENIAU)
:
elle
est
votée
à
la
Majorité -N°26.02.05
—
Indemnités
du
Maire
et
des
Adjoints.
La liste « Bouc Bel Air a de l’avenir » a déposé un amendement portant sur l’information de la valorisation des indemnités des élus en euros, ainsi que la valorisation budgétaire du niveau retenue en année pleine. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération
: 28
pour,
5
abstentions
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA,
Geneviève
MARTIN,
Bruno
AUBRY,
François
DENIAU)
: elle
est
votée
à
l’Unanimité
N°26.02.06 — Mandat pour le renouvellement de contrat d'assurance risques statutaires. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération
: 30
pour,
3
abstentions
(Geneviève
MARTIN,
Bruno
AUBRY,
François
DENIAU), : elle est votée à l’Unanimité N°26.02.07 — Création de commissions municipales. Monsieur
le
Maire
propose
à
l’Assemblée
dans
le
prolongement
de
la
séance
du
21
mars
dernier
au
cours
de
laquelle
il
a
été
procédé
à
l'élection
d’un
nouveau
Maire,
de
désigner
7
nouveaux
membres
élus
proportionnellement
au
nombre
d’élus
par
groupe,
à savoir
le
groupe
de
la
majorité
et
le
groupe
de
l’opposition.
Le
vote
a
lieu
à
main
levée.
1
-
Aménagement
du
territoire
Liste
majoritaire
—
27
voix
pour
et
6
abstentions
- BERGÈRE Thomas - LE
MEUT
Corinne
- CROUZAUD
Patrick
- CAÏRE Jean-François - DAURELLE
Michel
- MARTIN Geneviève — 6 voix pour et 27 abstentions - PLISSON
Hervé
—>
4
voix
pour
et
29
abstentions
2 — Affaires scolaires — jeunesse — petite enfance Liste
majoritaire
—
27
voix
pour
et
6
abstentions
- LE MEUT Corinne - COTTI Patricia - DECHAUD Michèle - NOLASCO
Kelly
- CHAMPS-ROUGON
Karine
- AUBRY
Bruno
—
6
voix
pour
et
27
abstentions
- MORATEUR
Mathieu
—
6
voix
pour
et
27
abstentions3
Sports et Grands événements
Liste majoritaire — 27 voix pour ef 6 abstentions - ESTERINI Julien - CAÏRE Jean-François - CAMUS Christophe - RODRIGUEZ Marie-Christine - CICCARIELLO Cyril - GIARDINA Ange — 6
voix pour et 27 abstentions
- DENTAU François — 6 voix pour et 27 abstentions 4 — Sécurité Liste majoritaire — 27 voix pour et 6 abstentions - PIERRACCINI Stephan - CAMUS Christophe - RODRIGUEZ Marie-Christine - NOLASCO Kelly - NËGRE Pierre - MORATEUR Mathieu — 6 voix pour et 27 abstentions - DENIAU François — 6 voix pour et 27 abstentions
5 — Finances et transition écologique Liste majoritaire —27 voix pour et 6 abstentions - SURACE Sophie - BERGÈRE Thomas - LOUIS Evelyne - PARIS Florian - CHAMPS-ROUGON
Karine
- MARTIN Geneviève 6 vaix pour et 27 abstentions - PLISSON
Hervé
—
6
voix
pour
et
27
abstentions
6
—
Culture
—
Patrimoine
Liste
majoritaire
—27
voix
pour
et
6
abstentions
- BOUVIER
Marie-Annick
- SEREKTAN Patrick - REVALOR
Marion
- SIMIONE Julien - DECHAUD Michèle - PLISSON
Hervé
—
6
voix
pour
et
27
abstentions
- AUBRY
Bruno
—
6
voix
pour
et
27
abstentions
N°26.02.08
—
Election des représentants
pour
la
commission
communale
pour
l’accessibilité
aux
personnes
handicapées. Monsieur
le
Maire
propose
à l’Assemblée de
désigner
sept
représentants
de
la
commune
au
sein
de
la
commission
communale
pour
l’accessibilité
aux
personnes
handicapées.
Il
est
proposé
pour
la
majorité
:
MM.
Thomas
BERGÈRE,
Jean-François
CAIRE,
Mmes
Evelyne
LOUIS,
Marie-
Annick
BOUVIER,
Marie-Christine
RODRIGUEZ.
Adopté
par
27 voix pour
et
6 abstentions
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA,
Geneviève
MARTIN,
Bruno AUBRY, François DENIAU, Hervé PLISSION)Pour l’opposition : M. Bruno AUBRY, M. MORATEUR. Adopté par 6 voix pour (Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA,
Geneviève MARTIN,
Bruno AUBRY,
François DENIAU, Hervé PLISSION) et 27 abstentions (groupe majoritaire) Sont proclamés élus :
M. Thomas BERGÈRE, M. Jean-François CAIRE, Mme Evelyne LOUIS, Mme
Marie-Annick BOUVIER, Mme Marie-Christine RODRIGUEZ, M. Bruno AUBRY, M. Mathieu MORATEUR N°26.02.09
—
Centre
Communal
d’action
sociale
—
fixation
du
nombre
de
membres
du
conseil
d’administration et élection des délégués du Conseil municipal. Monsieur le Maire fait savoir qu’il s’agit d’élire au scrutin de listes à la représentation proportionnelle au plus fort reste, outre le Maire, 4 représentants du Conseil municipal au Centre Communal d’Actions sociales. Il est proposé pour la majorité : Mme Christine SICCARDI, Mme Michèle DECHAUD, Mme Patricia COTTI. Adopté par 27 voix pour et 6 abstentions (Mathieu MORATEUR,
Ange
GIARDINA,
Geneviève MARTIN,
Bruno AUBRY, François DENIAU, Hervé PLISSION) Pour l'opposition : M. Bruno AUBRY Adopté par 6 voix pour (Mathieu MORATEUR,
Ange
GIARDINA,
Geneviève MARTIN, Bruno AUBRY,
François DENYAU, Hervé PLISSION) et 27 abstentions (groupe majoritaire) Sont
proclamés
élus
: Mme
Christine
SICCARDIE,
Mme
Michèle
DECHAUD,
Mme
Patricia
COTTI
et
M.
AUBRY. N°26.02.10 — Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission d’appel d’offres. Monsieur
le
Maire
fait
savoir
qu’il s’agit d’élire
au
scrutin
de
listes
à
la
présentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
les
représentants
du
Conseil
municipal
à
la
Commission
d’Appel
d'Offres,
outre
le
Maire,
5
titulaires
et
5
suppléants. Il est proposé pour la majorité :
|
Titulaires
: Mme
Sophie
SURACE,
M. Thomas
BERGÈRE,
Mme
Margalith
PAULET,
M.
CROUZAUD.
Suppléants
: Mme
Evelyne
LOUIS,
M.
Michel
DAURELLE,
Mme
Michèle
DECHAUD,
M.
Florian
PARIS
Adopté par 27 voix pour et 6 abstentions (Mathieu MORATEUR,
Ange GIARDINA,
Geneviève MARTIN,
Bruno AUBRY, François DENIAU, Hervé PLISSION) Pour l'opposition : Titulaire : Mme Geneviève MARTIN Suppléant : M. François DENTAU Adopté par 6 voix pour (Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA,
Geneviève MARTIN, Bruno AUBRY,
François DENIAU, Hervé PLISSION) et 27 abstentions (groupe majoritaire) Sont
proclamés
élus
:
Mme
Sophie
SURACE,
M. Thomas
BERGÈRE,
Mme
Margalith
PAULET,
M.
CROUZAUD
et
Mme
Geneviève
MARTIN
(titulaires)
Mme
Evelyne
LOUIS,
M.
Michel
DAURELLE,
Mme
Michèle DECHAUD, M. Florian PARIS et M. François DENIAU (suppléants). N°26.02.11 — Désignation des membres de la commission de délégation de service public.6
Monsieur le Maire fait savoir qu’il s’agit d’élire au scrutin de listes à la présentation proportionnelle au plus fort reste les représentants du Conseil municipal à la Commission de délégation de service public, outre le Maire, 5 titulaires et 5 suppléants. Il est proposé pour la majorité : Titulaires : Mmes Corinne LE MEUT, Michèle DECHAUD, Marie-Christine RODRIGUEZ, Margalith PAULET. Suppléants: Mmes Sophie SURACE, Christine SICCARDI, Evelyne LOUIS, Alexandra CHELU. Adopté par 27 voix pour et 6 abstentions (Mathieu MORATEUR,
Ange GIARDINA,
Geneviève MARTIN,
Bruno AUBRY, François DENIAU, Hervé PLISSION) Pour
l’opposition
:
Titulaire:
Mme Geneviève MARTIN — 5 voix pour et 28 abstentions (groupe majoritaire, M. Hervé PLISSON)
Suppléant: M. Hervé PLISSON >
1 voix pour (M. PLISSON) et 32 abstentions (groupe majoritaire, Mathieu
MORATEUR, Ange GIARDINA, Geneviève MARTIN, Bruno
AUBRY, François DENTAU)
Sont
proclamés
élus:
Mmes
Corinne
LE
MEUT,
Michèle
DECHAUD,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Margalith PAULET et Mme Geneviève MARTIN (titulaires) Mmes Sophie SURACE, Christine SICCARDI, Evelyne LOUIS, Alexandra CHELU et M. Hervé PLISSON (suppléants) N°26.02.12 — Désignation des représentants du Conseil municipal, au
Syndicat intercommunal du Grand
Vaillat Bouc Bel Air
/ Simiane Coliongue (SIGV).
Monsieur le Maire fait savoir qu’il s’agit d’élire au scrutin de liste
à la représentation proportionnelle au plus fort
reste à 5 délégués du Conseil municipal au Syndicat intercommunal du Grand Vallat Bouc Bel Air./ Simiane Collongue (SIGV). Il est proposé pour la majorité : M. Mathieu PIETRI, Mme Corinne LE MEUT, M. Stephan PIERRACCINI, Mme Alexandra CHELU, M. Fulien SIMIONE Puis, il met aux voix cette délibération : 27 pour, 4 abstentions (Geneviève MARTIN, Bruno AUBRY, François DENIAU
Hervé
PLISSION),
2
contre
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA)
:
elle
est votée
à
la
Majorité Sont proclamés élus: M. Mathieu PIETRI, Mme Corinne LE MEUT, M. Stephan PIERRACCINE, Mme Alexandra CHELU, M. Julien SIMIONE. N°26.02.13 — Commission consultative des services locaux désignation des membres. Monsieur le Maire propose de désigner cinq membres du Conseil municipal pour siéger à la Commission consultative des services locaux désignation des membres. Il est proposé pour la majorité Mme Corinne LE MEUT, Mme Michèle DECHAUD, Mme Evelyne LOUIS, M. Stephan PIERRACCINI. Pour l’opposition : M. Mathieu MORATEUR Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à Punanimité Sont
proclamés
élus
: Mme
Corinne
LE
MEUT,
Mme
Michèle
DECHAUD,
Mme
Evelyne
LOUIS,
M.
Stephan PIERRACCINTI et M. MORATEUR. N°26.02.14 — Nomination des membres du Conseil municipal, membres de droit du Conseil d’administration de l’Association Comité de jumelage de la Ville de Bouc Bel Air. Monsieur le Maire fait savoir qu’il y a lieu de désigner deux représentants du conseil municipal, Mme Evelyne LOUIS, Conseillère municipale déléguée à la démocratie locale, à la citoyenneté et aux jumelages, siège également au conseil d’administration, conformément à la liaison prévue entre le Conseil municipal et le Comité de jumelage.Monsieur le Maire propose les candidatures de Mesdames Marie-Christine RODRIGUEZ, Michèle DECHAUD. Pour Popposition : M. Bruno AUBRY Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité Sont proclamés élus : Mesdames Marie-Christine RODRIGUEZ, Michèle DECHAUD et M. Bruno AUBRY en plus de Mme Evelyne LOUIS, Conseillère municipale déléguée. N°26.02.15 — Désignation des représentants du Conseil municipal, au sein de l’Organisme Foncier Solidaire {OFS) « Tous propriétaires ». Monsieur le Maire fait savoir qu’il y a lieu de désigner deux représentants du conseil municipal au sein du Conseil d'Administration de l’association « Tous Propriétaires » et propose sa candidature. Pour l’opposition : M. Bruno AUBRY Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité Sont proclamés élus : M. Mathieu PIETRI et M. Bruno AUBRY N°26.02.16 — Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission de suivi de site (CSS) relative aux installations de Ja Société ALTEO Gardanne, situées sur les communes de Gardanne et Bouc Bel Air. Monsieur
le Maire fait savoir qu’il y a lieu de désigner deux représentants pour cette commission de
suivi et
propose sa candidature en tant que titulaire, celle de M. Thomas BERGÈRE en tant que suppléant. Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération:
29
pour
(groupe
majoritaire,
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA), 4 abstentions (Geneviève MARTIN, Bruno AUBRY, François DENIAU Hervé PLISSION) : elle est votée à l’unanimité Sont désignés pour représenter la commune de Bouc Bel Air au sein de la commission de suivi de site (CSS) M. Mathieu PIETRI titulaire et M. Thomas BERGÈRE suppléant. N°26.02.17 —
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission de suivi de site de
L'usine « LAFARGEHOLCIM CIMENTS » à Bouc Bel Air. Monsieur le Maire fait savoir qu’il propose au conseil municipal de siéger en qualité de membre titulaire et de designer, M. Michel DAURELLE membre suppléant. Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération:
29
pour
(groupe
majoritaire,
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA), 4 abstentions (Geneviève MARTIN, Bruno AUBRY, François DENIAU Hervé PLISSION) : elle est votée à l’unanimité Sont désignés pour représenter la commune de Bouc Bel Air au sein de la commission de suivi de site de l’usine exploitée
par
la
société
LAFARGE-HOLCM
CIMENTS :
M.
Mathieu
PIETRI
titulaire
et
M.
Michel.
DAURELLE suppléant. N°26.02.18 — Désignation
des
délégués
du
Conseil municipal
au
Conseil d’administration du
Collège G.
BRASSENS. Monsieur
le
Maire
propose
Mme
Corinne
LE
MEUT
comme
délégué
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration du Collège Brassens et Mme Patricia COTTI, comme suppléant.8
Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération:
29
pour
(groupe
majoritaire,
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA), 4 abstentions (Geneviève MARTIN, Bruno AUBRY, François DENIAU, Hervé PLISSION) : elle est votée à l’unanimité Sont proclamés élus : Mme Corinne LE MEUT (titulaire) et Mme Patricia COTTI (suppiéante). N°26.02.19
—
Désignation
du
représentant
du
Conseil
municipal
à
la
prévention
Routière.
Monsieur le Maire propose M. Pierre NÈGRE comme représentant du Conseil Municipal à la Prévention Routière. Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération:
29
pour
(groupe
majoritaire,
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA),
4
abstentions
(Geneviève
MARTIN,
Bruno
AUBRY,
François
DENIAU
Hervé
PLISSION)
: elle
est votée à l’unanimité N°26.02.20 — Désignation d’un conseiller municipal correspondant défense en charge des questions défense. Monsieur
le
Maire
propose
M.
Stephan
PIERRACCINI
comme
Conseiller
Délégué
en
charge
des
questions
défense. Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l'unanimité
Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération:
29
pour
(groupe
majoritaire,
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA),
4
abstentions
(Geneviève
MARTIN,
Bruno
AUBRY,
François
DENIAU
Hervé
PLISSION)
: elle
est votée à l’unanimité N°26.02.21
—
Désignation
des
délégués
à
l’Agence
de
Urbanisme
du
Pays
d’Aix
(AUPA).
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
qu’il
propose
au
conseil
municipal
de
siéger
en
qualité
de
délégué
titulaire
et
de
designer,
Mme
Margarith
PAULET,
membre
suppléante.
Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération:
29
pour
(groupe
majoritaire,
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA),
4
abstentions
(Geneviève
MARTIN,
Bruno
AUBRY,
François
DENIAU
Hervé
PLISSION)
: elle
est
votée
à
l’unanimité
N°26.02.22
—
Désignation
des
représentants
du.
conseil
municipal
aux
conseils
d’Etablissement
des
institutions sociales (UNAPEI Alpes Provence). Monsieur
le
Maire
propose
: Mme
Christine
SICCARDI,
titulaire
et
Mme
Michèle
DECHAUD,
suppléante.
Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération:
29
pour
(groupe
majoritaire,
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA),
4
abstentions
(Geneviève
MARTIN,
Bruno
AUBRY,
François
DENIAU
Hervé
PLISSION)
: elle
est
votée
à
l’unanimité
N°26.02.23
—
Désignation
d’un
correspondant
incendie
et
secours.
Monsieur
le
Maire
propose
M.
Stephan
PIERRACCINI
comme
correspondant
du
Conseil
Municipal
en
charge des
questions
de
Sécurité
Civile
avec
le
Service
Départemental
d’Incendie
et
de Secours
des
Bouches-du
Rhône.
Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération:
29
pour
(groupe
majoritaire,
(Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA),
4
abstentions
(Geneviève
MARTIN,
Bruno
AUBRY;
François
DENIAU
Hervé
PLISSION)
: elle
est
votée à
l’unanimité.
:
5
IN°26.02.24
— Désignation d’un représentant communal au sein de la Commission Locale de l'Eau (C.L.E)
du schéma d’aménagement et de gestion dés Eaux du bassin versage de PArc (S.A.G.E). Monsieur le Maire propose M. Jean-François CAIRE comme délégué au sein de la Commission Locale de l’Eau (C.L.E) du Schéma d’ Aménagement et de gestion des Eaux du Bassin versant de l’Arc (S.A.G.E). Puis,
il
met
aux
voix cette
délibération
: 29
pour
(groupe
majoritaire. (Mathieu
MORATEUR,
Ange
GIARDINA), 4 abstentions (Geneviève MARTIN, Bruno AUBRY, François DENIAU Hervé
PROS elle
est votée à l'unanimité N°26.02.25
- Question diverse.
Monsieur le Maire rapporte que le groupe d’opposition « Printemps Boucain » a déposé une question diverse à laquelle
Monsieur le Maire a répondu.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.
3
Fait à Bouc Bel Air, le 2 avril 2026
Le secrétaire de séance
|
,
.
Julien SIMIONE
.
‘
: MathieuPIETRI
LE
Affiché en exécution de l'article L2121 25 du Code Général des Collectivités Territoriales