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Procès Verbal - PV conseil municipal du 30 09 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 30 09 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Banque,
Département des
Arrondissement
BOUCHES DU RHONE
D'AIX EN PROVENCE
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
PROCES-VERBAL DE SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 30 SEPTEMBRE 2024
À 18 heures 30
MEMBRES
PRESENTS:
Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI, Sophie SURACE, Stéphan PIERRACCINI, Maëva GAUTELIER, Joseph CASSARO, Roger MOSSÉ, Dominique BIECHE,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine BIENFAIT,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Catherine
FOULON,
Marie-Pierre VITIELLO, Jean-François CAIRE,
Julien ESTERINI,
Camille GAIDO,
Hervé
CAYLA,
René
ALBERICCI,
Philippe CANOBIO, Geneviève MARTIN, Saïd ACHACHE, Michèle DECHAUD,. POUVOIRS : Thomas BERGÈRE à Richard MALLIÉ, Pierre MARROC à Maëva GAUTELIER, Véronique GARNIER à Mathieu PIETRI, Florian PARIS à Christine SICCARDI, Patricia COTTI à Yann PERTUISEL, Hortense MALLIÉ à Sophie SURACE, Julien BOULARD à Stéphan PIERRACCINI. RAPPEL
1 vidéo intégrale du conseil municipal et retransmise en JHféré enreistrée our Le ie de La ville
Monsieur
le
Maire
propose
que
Madame
Camille
GAIDO
soit désignée
comme secrétaire
de séance
; ceci
étant
fait, il est procède à l’appel, avant d’entamer l’ordre du jour du Conseil Municipal qui comporte 23 rapports, ainsi que trois questions diverses déposées par l’opposition. Monsieur le Maire donne lecture de sa déclaration. 24.03.01 — Adoption du compte rendu de la séance du 01/07//2024. Monsieur le Maire met le compte-rendu aux voix
:
il est voté à l’unanimité
24.04.02 — Information
au
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
l’article
L 2122-22
du
Code Général des Collectivités Territoriales.
Ÿ
Décision
n°2024-028
du
14
juin
2024
Demande
de
subvention
auprès
du
conseil
départemental
des
Bouches-du-Rhône
au
titre
du
fonds
départemental
d'aide
au
développement
local
2024
-
rénovation
du
parc de l'éclairage public dans le cadre du MGPE.
Ÿ
Décision
n°2024-029
du
20
juin
2024
Demande
de
subvention
auprès
du
conseil
départemental
des
Bouches-du-Rhône au titre de l'aide aux équipements pour la sécurité publique pour les travaux de génie civil
pour le déploiement de
la fibre
optique pour la poursuite
le développement de
la vidéoprotection -
bâtiment.
Ÿ
Décision
n°2024-030
du
20 juin
2024
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches-du-Rhône au titre de
l'aide aux équipements pour la sécurité publique pour les travaux de génie
civil
pour le
déploiement de
la fibre
optique pour la poursuite
le développement de
la vidéoprotection -
voirie.
Ÿ
Décision n°2024-031
du 02 juillet 2024 M57
Fongibilité
des
crédits
: Décision budgétaire modificative
portant virement de crédit de chapitre à chapitre.
Ÿ_
Décision n°2024-032 du 10 juillet 2024 Exercice du droit de préemption urbain (DPU) — parcelle cadastrée section CI n°335 sise les Converts Sud 13320 BOUC BEL AIR.
Ÿ”_
Décision n°2024-033 du 16 juillet 2024 Exercice du droit de préemption urbain (DPU) — parcelle cadastrée section CM n°30 sise 1299 avenue des Chabauds 13320 BOUC BEL AIR.
Y_
Décision n°2024-034 du 15 juillet 2024 Souscription d'un emprunt auprès de la banque postale.
Ÿ
Décision n°2024-036 du
16 août 2024 Contrat administratif d'occupation du Domaine privé, à titre précaire
et révocable. Commune de Bouc Bel Air / M. NUES MENDES MADEIRA Albertino.
Ÿ_
Décision n°2024-037 du 29 juillet 2024 reversement des vacations funéraires — Juin 2023 à
Juillet 2024.
Ÿ
Décision n°2024-038 du 13 août 2024 Signature de la convention d'occupation d'un local de la Maison de la Nature par l'association Accords (2024-2025).2
Y
Décision
n°2024-039
du
13
août
2024
Signature
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
à
l'Association Bouc en transition à la Maison de la Nature (2024-2025).
Y_
Décision n°2024-040 du 13 août 2024Signature de la convention d'occupation d'un local de la Maison de la Nature par l'association le chemin vers soi (2024-2025).
Ÿ_
Décision n°2024-041 du 01 août 2024 Convention d'évaluation des dommages après sinistre.
Ÿ_
Décision n°2024-042 du 05/08/2024 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de l'aide au Patrimoine non protégé - Restauration Eglise Saint-André : Clocher, nef.
Ÿ_
Décision n°2024-043 du 13 août 2024 Contrat de prestation de services, traitement des nuisibles.
Ÿ_
Décision n°2024-044 du 27 août 2024 Contrat administratif d'occupation du Domaine privé, à titre précaire et révocable.
Commune
de
Bouc
Bel
Air
/
M.
SARAPINSKI
Boris
—
annule
et
remplace
la
décision
n°2024-035 du 12 juillet 2024. Décision n°2024-045 du 06 septembre 2024 Acte constitutif d'une régie d'avances. Décision n°2024-046
du 09 septembre 2024 Recensement des vacations funéraires - Août 2024.
Décision n°2024-018 du 24 septembre 2024 Signature de la convention de mise à disposition d'un terrain à l'Association Bouc en Transition pour la gestion des jardins partagés. NE
24.04.03 — Mandat spécial aux élus municipaux pour déplacement à Paris dans le cadre du 106°" Congrès des Maires 2024 - retirée 24.04.04 — Rapport d'activité 2023 du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV). Monsieur PIETRI présente à l’assemblée
le rapport d’activité 2023
du Syndicat Intercommunal de Grand Vallat
qui n’appelle pas à un vôte de la part des élus. 24.04.05 — Charte de jumelage avec la Ville Italienne de VALEGGIO SUL MINCIO. Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.06
—-
Contrat
de
concession
de
service
public
pour
la
gestion
de
l’accueil
collectif
de
mineurs
—
Modification n°1 du contrat en cours d’exécution. Madame LE MEUT rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.07
—
Demande
de
subvention
à
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Bouches
du
Rhône
—
Transplantation avec extension de la crèche « Arbre de vie ». Madame LE MEUT rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.08 — Acquisition d’un bien à usage de crèche / quartier Montaury. Madame LE MEUT rapporte le dossier Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité3
24.04.09
—
Elaboration
d’un
schéma
de
cohérence
territoriale
(SCOT)
Aix-Marseille
-
Provence
-
contribution de la commune de Bouc Bel Air à l’enquête publique. Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : 31 pour, 0 contre, 2 abstentions (Geneviève MARTIN, Saïd ACHACHE) elle est votée à l’unanimité 24.04.10 — Convention de servitude et de cession / Société du Canal de Provence (SCP) déviation du réseau d’eau brute secteur « sous le Crêt sud » - parcelle cadastrée section BS n°54. Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération
: elle est votée à l’unanimité
24.04.11 — Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BS n°363 d’une superficie d’environ 184 M appartenant à la SARL AIC PROVENCE et à la SAS VINCI IMMOBILIER. Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.12 — Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche au titre de l’année 2025. Madame GAUTELIER rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.13 — Bilan des marchés et avenants conclus pour la période de juin à septembre 2024. Madame SURACE présente à l’assemblée le bilan des marchés et avenants conclus pour la période de juin à septembre 2024 qui n’appelle pas à un vote de la part des élus. 24.04.14 — Garantie d’emprunt UNCIL -- Opération « Bel Ombre » - 21 logements. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.15 - Budget commune - décision modificative n°1 — exercice 2024. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : 31 pour, 0 contre, 2 abstentions (Geneviève MARTIN, Saïd
ACHACHE)
elle
est
votée
à
l’unanimité24.04.16 — Création et modifications des autorisations de programme. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.17 - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables — Année 2023. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.18 -— Avenant n°1
à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de
légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État Extension du périmètre des actes. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur Le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.19 - Création de
postes permanents au registre des effectifs.
Madame VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.20 — Création d’un poste permanent au registre des effectifs (avec recours possible à un contractuel). Madame VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.21 - Actualisation - contrats d'apprentissage. Madame VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.22 — Suppression de postes permanents au registre des effectifs. Madame VITIELELO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 24.04.23 — Création d’un poste temporaire pour faire face à un accroissement temporaire d'activité. Madame VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité24.04.24
—
Questions
diverses.
Monsieur
le
Maire
rapporte
le
groupe
d’opposition
«
Pour
que
Vive
Bouc
Bel
Air
»
a
déposé
deux
questions
diverses
et
Monsieur
Hervé
CAYLA,
une
question
diverse,
auxquelles
Monsieur
le
Maire
et
M.
CASSARO,
ont
répondu
chacun
en
ce
qui
les
concerne.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h30
Fait
à
Bouc
Bel
Air,
le
01
octobre
2024
à
a
ail
Affiché
en
exécution
de
l'article
ET
TRichard
MALLIÉ
L
2121
25
du
Code
Général
des
Maire
Collectivités Territoriales