Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATION 14052024 0
Déliberation - Liste des délibérations 08042025
unknown - Liste des délibérations 23092025
Déliberation - Liste des délibérations 12012026
Déliberation - Liste des délibérations 09032026
Déliberation - Liste des délibérations 20042026
Déliberation - Liste des délibérations 15062026
Déliberation - Liste des délibérations 20032026
Déliberation - Liste des délibérations 23022026
unknown - Liste des délibérations 14012025
Déliberation - Liste des délibérations 1452024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Bez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 1452024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi, Énergies,
COMMUNE DU BEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2024
Liste des délibérations
N° 25/2024 : Création d’un emploi permanent d’agent administratif grade des adjoints administratifs territoriaux à temps
non complet ;
N° 26/2024 : Adhésion au groupement de commandes porte par les syndicats départementaux d’énergies de l’Ariège
(sde09), de l’Aveyron (SIEDA), du cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la
Haute-Loire (SDE 43), des Hautes-Pyrénées (SDE65) du lot (te46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales
(SYDEEL 66), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de
fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique ;
N° 27/2024 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association sportive du collège de Brassac.