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Procès Verbal - pv Reunion Conseil 16 JUIN 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion Conseil 16 JUIN 2025)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Éducation,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16 juin
2025
Le
Conseil
Municipal
de la Commune
d’Arith
s’est réuni
le fundi
16 juin
2025
à 20
heures
30.
Présents
: Mesdames
Isabelle
AUMAR
et Karine
BEBERT,
Messieurs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Christian
DAVAT
et Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
Mesdames
Bernadette
GUEYRAUD
et Cécile
TRAHAND.
Excusés
: Laure
BRICHET
VIVIANT
et
Guillaume
MORAND
Absent
: Fabrice
COTTET
Secrétariat
de
séance :
Le Maire
informe
les membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de désigner
un(e)
secrétaire
de
séance
pour
établir le procès-verbal
de séance.
Monsieur
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
est désigné
à la fonction
de
secrétaire
de séance.
Ordre
du jour
de
la réunion :
Approbation
des
procès-verbaux
des
08
avril
et
13
mai
2025
+
Attribution
des
subventions
“k
Questions
diverses
1° APPROBATION
DES
PROCES-VERBAUX
DES
08
AVRIL
ET
13
MAI
2025 :
Madame
le Maire
demande
aux membres
du
conseil
municipal
si ils ont des remarques
particulières
à formuler
concernant
les procès-verbaux
de
ces
séances.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
les
procès-verbaux
des
séances
des
08
avril
et
13
mai
2025.
2°
SUBVENTIONS
2025 :
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
lors
du
vote
du
budget
primitif 2025,
il avait
été
inscrit
la somme
de
6
000
€ au
compte
65748,
subventions.
Madame
le Maire
présente
les
demandes
de
subventions
2025
reçu
en
mairie.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
d’allouer :
“
Bauges
Solidarité
: 1 € par habitant,
soit 484
€
%
ADMR
du
Cœur
des
Bauges
: 1 € par habitant,
soit 484
€
+
Bauges
Ski Nordique
: 1 € par habitant,
soit 484
€
“+
Club
d’'Escalade
Bauju
: 200
€
“+
Team
Rebloch
: 100
€
Monsieur
Didier
Campillo
rappelle
que
les
enfants
scolarisés
en
maternelle
sur
le
RPT
Arith,
Le
Noyer,
Lescheraines
et Saint
François
de
Sales
sont
partis
en
classe
découverte
du
02
au
06
juin
2025.
Il est demandé
à chaque
commune
de
ce RPI
de participer
à hauteur
de
55
€ par
enfant,
Pour
la commune
d’Arith
qui
a 11
enfants
scolarisés
en maternelle,
cela représente
la somme
de
550
€.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
d’allouer :
“+
Coopérative
école primaire
Lescheraines
: 550
€
3QUESTION
DIVERSES :
“L
Ecole
: Madame
le Maire
informe
que
l’enseignante,
Madame
Lucie
Penna,
a été
titularisée
sur
le poste
d’Arith,
Monsieur
Didier
Campillo
informe
que
la
fête
de
l’école
initialement prévue
le
20
juin
est
reportée
au
27
juin,
la
fête
de
l’école
de
Lescheraines
étant
également
prévue
le
20
juin.
Madame
le
Maire
dit
que
le
RPI
a
à
nouveau
participé
au
défi
écomobilité
de
Grand
Chambéry.
Monsieur
Didier
Campillo
précise
que
de
nombreux
enfants
se
sont
rendus
à
l'école
à
pieds,
en
vélo
ou
en
co
voiturage
où
un
petit
déjeuner
offert
par
les
communes
les
attendait.
Madame
le
Maire
indique
que
le
RPT
a
obtenu
le
premier
prix
de
la
catégorie
« meilleur
pourcentage
d’écomobilité
»et
qu’une
remise
officielle
aura
lieu
le
1%
juillet
en
présence
de
Monsieur
Alain
Caraco,
Vice-président
de
Grand
Chambéry
en
charge
des
coopérations
métropolitaines
de
mobilité
et
du
développement
du
numérique.
Madame
le
Maire
précise
que
pour
l’année
scolaire
2025/2026
l’organisation
des
temps
périscolaires
restera
la
même.
Bois
:Madame
le
Maire
informe
d’une
proposition
faites
via
l'ONF
pour
l’achat
des
derniers
bois
restant
sur
la
piste
forestière.
Travaux
:Madame
le
Maire
signale
que
le
bornage
concernant
la
délimitation
du
domaine
public
et
du
domaine
privé,
Place
Saint
Laurent,
a
eu
lieu
et
permettra
la
réalisation
des
aménagements
prévus
dans
le
cadre
des
travaux.
Madame
le
Maire
précise
que
l’entreprise
Eiffage
va
commencer
les
travaux,
Place
Saint
Laurent,
début
juillet.
Concernant
le
financement
des
travaux
d'aménagement
de
la
Place
Saint
Laurent
et
de
la
Montée
de
Lachat,
Madame
le
Maire
indique
que
nous
devrions
percevoir,
d’ici
à 2027,
une
partie
du
Fonds
de
Compensation
de
la
TVA
et
une
partie
des
subventions.
Elle
propose
donc
de
faire
deux
emprunts.
L’un,
à
court
terme,
de
100
000
€,
et
un
autre,
sur
une
durée
plus
longue,
de
250
000
€.
A
l'issue
de
l'emprunt
à
court
terme,
nous
devrions
avoir
perçu
la
totalité
du
FCTVA
et
des
subventions,
Renvois
d’eau
piste
forestière
:
Madame
le
Maire
dit
que
l’entreprise
Bouvier
Rolland
a
commencé
les
travaux
ce
jour.
Armoite
fibre
:
Madame
le
Maire
signale
que
l’armoire
de
la
fibre
située
à Montagny
a
été
endommagée
et
que
cet
incident
a
été
signalé
aux
services
concernés.
Elle
précise
que
la
personne
en
cause
des
dégâts
a contacté
le
secrétariat.
Madame
le
Maire
rappelle
la
vente,
en
cours,
de
parcelles
privées
situées
Côte
de
l’Epine
et
en
bordure
du
Chéran.
Elle
rappelle
qu’une
réunion
entre
l’acquéreur,
la
Commune,
la
Chambre
d'Agriculture,
le
Parc
Naturel
Régional
du
Massif
des
Bauges,
le
Syndicat
Mixte
d'Aménagement
du
Chéran
et
le
Conseil
Départemental
et
'OFB
avait
été
demandée,
Cette
réunion
aura
lieu
le
07
juillet
2025.
Cette
réunion
ayant
pour
objectif
d’identifier
les
différents
enjeux
sur
un
site
sensible.
Madame
le
Maire
rappelle
les
travaux
de
reprofilage
de
la
route
entre
Arith
et
le
croisement
de
Chez-Lovat
engagés
par
le
Département,
Ces
travaux
auront
lieu
du
07
au
11
juillet
2025.
La
route
sera
fermée
pendant
cette
période.
La
commission
communication
travaille
sur
le
bulletin
municipal
qui
devrait
être
distribué
aux
habitants
fin
juillet.
Madame
le
Maire
fait
part
de
la
soirée
« Une
montagne
de
Champions
»
en
l’honneur
des
champions
baujus
qui
aura
lieu
vendredi
20
juin
à la
salle
des
fêtes
de
La
Motte
en
Bauges.
Madame
Karine
BEBERT
fait
part
des
manifestations
prévues
par
le
Comité
des
Fêtes
d’Atith.
Outre
la
vogue
le
dimanche
03
août,
le
Comité
des
Fêtes
tiendra
une
buvette
lors
du
Rallye
les
11
et
12
octobre
et
organisera
la
parade
de
Noël
le
13
décembre
2025.
Madame
Bernadette
GUEYRAUD
présente
le
sentier
de
randonnée
la
« Boucle
du
Grand
Cerf».
Ce
parcours,
à
l'initiative
de
la
commission
« sentiers
patrimoine
»,
traverse
la
commune.
Il
pourra
être
aménagé
avec
des
totems,
table
d’orientation,
bancs,
panneaux.
La
commission
à demandé
un
devis
à l’entreprise
Pic
Bois
pour
les
totems
et
panneaux.
Monsieur
Jean-François
LOPEZ,
membre
de
la
commission,
interrogera
le
PNR
du
massif
des
Bauges
sur
les
possibilités
de
financement
d’une
table
d’orientation.
L’APEI
Les
Papillons
Blancs
d'Aix-Les-Bains
a
été
sollicitée
pour
la
réalisation
des
bancs.
Madame
Bernadette
GUEYRAUD
et
Madame
le
Maire
soulignent
que
la
commission
« sentiers
patrimoine
» s’est
beaucoup
investit
dans
ce
projet
et
la
remercie. Madame
le Maire
précise
que
cet
aménagement
peut
être
subventionné
à hauteur
de
50
%
au
titre du
Fonds
de
Concours
de
Grand
Chambéry.
Après
avoir
échangé,
le
conseil
municipal
approuve
ce
projet
qui
pourra
être
réalisé
en
fonction
des
différentes
subventions
obtenues.
#
Gymnase :
les travaux
de
démolition
sont
terminés.
Monsieur
Didier
CAMPILLO
fait part
de
la cérémonie
de
pose
de
la première
pierre
qui
aura
lieu
le samedi
28 juin.
Conseil
municipal
:la
prochaine
date
est
fixée
au
mardi
15
juillet
2025
à 20
h
30.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22
h
30,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Cécile
TRAHAND
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
F7
a