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Arrêté - Préfecture - Eure-et-Loir - 702
Document publié le Lundi 24 avril 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Eure-et-Loir - 702)
Thèmes du document : Santé, Grandes et moyennes entreprises, Fin de vie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCISIONS
DU CENTRE HOSPITALIER HENRI EY Centre
Hospitalier
Henri Ey
DECISION N°2023-702
Établissements
dé Santé Méntale.
d'Eure & Loir
OBJET : Composition du Directoire
Le Directeur du Centre Hospitalier Henri EY à BONNEVAL,
VU la loi 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
VU la loi 2021-502 du 26 avril 2021 visant à arnéliorer le système de santé par la confiance et la simplification et notamment son article 31 alinéa 4 ;
VU l'arrêté du Centre National de Gestion du 21 février 2023 nommant Monsieur Pascal MARTIN directeur du centre hospitalier Henri Ey de Bonneval à compter du 1° mars 2023,
CONSIDERANT la proposition de nomination d'un représentant des usagers faite par Monsieur Pascal MARTIN, directeur, au conseil de surveillance du 13 avril 2023,
ARRETE la composition du directoire de l'établissement, comme suit :
Article 1 : Membres de droit
Monsieur Pascal MARTIN, Directeur, Président du Directoire
Madame le Docteur Daria SCORE, Présidente de la CME, Vice-Présidente du Directoire Monsieur Philippe LASTENNET, FF Directeur des soins, Président de la CSIRMT
Article 2 : Membres nommés par le directeur sur proposition du Président de la CME Monsieur {e Docteur GAYE, Vice-Président de la CME, pôle de psychiatrie adultes Chartres Monsieur CAMARA, pôle de psychiatrie adultes Chartres
Monsieur lé Docteur DEBÂRRE, Pharmacien, pôle Médico Technique
Article 3 : Membre nommé par le directeur :
Madame Michelle BRONNER, Directrice des Ressources Humaines et des usagers, des affaires juridiques, des coopérations et projets
Article 4 : Membre, représentant des usagers, nommé par le directeur Madame Christine GEORGES ZAGULA, Représentante des Usagers
Article 5 : Membres invités permanents
Monsieur le Docteur TOKO, Chef de pôle psychiatrie adultes Bonneval Madame le Docteur CHAMPAGNE, Cheffe de pôle pédopsychiatrie Madame Tourya BENTALHA, Directrice des affaires financières, économiques et logistiques
Fait à Bonneval, le 17 avril 2023
Le Directeuf, } FA
Destinataires :
Préfecture (recueil actes administratifs)
— DD28
— Mme le Dr SCOREI POPESCU - M. le Dr TOKO : — M, le Dr GAYE - Mme le Dr CHAMPAGNE
— M. CAMARA - Mr LASTENNET
— M. le Dr DEBARRE - Mme GEORGES ZAGULA
— Mme BRONNER - Direction des ressources humaines (X3) Mme BENTALHA - Direction - Affaires Médicales (x6)