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Déliberation - liste des délibérations du 09.03.2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 09.03.2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PRINQUIAU
L
___
SEANCE
DU 09 MARS
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
n°
DEL-2023-15
examinée
le 09
mars
2023
OBJET
: Approbation
du
compte
de
gestion
2022
-
Budget
Principal
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-16
examinée
le 09
mars
2023
OBJET :
Approbation
du
compte
administratif
2022
—
Budget
Principal
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-17
examinée
le 09
mars
2023
OBJET :
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2022
-
Budget
Principal
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-18
examinée
le 09
mars
2023
OBJET
: Débat
d'orientation
budgétaire
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-19
examinée
le 09
mars
2023
OBJET
: renouvellement
des
copieurs
écoles
et mairie
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-20
examinée
le
09
mars
2023
OBJET
: Versement
d'une
contribution
exceptionnelle
au
Parc
Naturel
Régional
de
Brière
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-21
examinée
le 09
mars
2023
OBJET :
Gratification
des
stagiaires
de
l'enseignement
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-22
examinée
le 09
mars
2023
OBJET
: Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
avec
l'AEP
de
l'école
Divan
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-23
examinée
le
09
mars
2023
OBJET
: Convention
d'occupation
précaire
à passer
entre
la
commune
de
Prinquiau
et
Monsieur
David
RENAUD
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-24
examinée
le 09
mars
2023
OBJET
: Désignation
des
membres
élus
du
comité
consultatif
Tiers
Lieu
—+
Approuvée
Pour
extrait
conforme,
PRINQUIAU,
le
15
mars
2023
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC