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Déliberation - 10.Liste delib.20.11.2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - 10.Liste delib.20.11.2025)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Département
de
la Vendée
COMMUNE
DE
TREIZE-VENTS
Liste
des
délibérations
SEANCE
DU
20
NOVEMBRE
2025
N°
de
:
délibération
Objet
Vote
20251120D01 |
Approbation
du
rapport
annuel
de
la
Société
publique
locale
Agence
de
Services | Approuvée
aux
Collectivités
Locales
de
Vendée
- exercice
2024
20251120D02
Approbation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
du
service | Approuvée
public
de
l’eau
potable-
exercice
2024
20251120D03 | Approbation
du
Plan
Local
Unique
Santé
et Social
2026-2030
Approuvée
20251120D04 |
Assurances
des
risques
statutaires
du
personnel
- Contrat
groupe
proposé
par
le | Approuvée
centre
de
gestion
20251120D05
Participation
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
(PSC)
volet | Approuvée
«
santé
»
20251120D06 |
Convention
SYDEV
- Rénovation
d'éclairage
public rue de Galerne
Approuvée
20251120D07 |
lravaux
d'aménagement
de
plusieurs
rues
dans
le
centre-bourg
—
convention
de | Approuvée
maitrise
d'œuvre
— Vendée
Expansion
20251120D08 |
Servitudes
de passage
sur les parcelles AB 920, AB
766
et AB
828
Approuvée
20251120D09 |
Décision
modificative
n°3- Budget
principal
Approuvée
20251120D10 |
Marché
de travaux
salle polyvalente/mairie
— Avenants
Approuvée
Le
Secrétaire,
Laurent
WERTH
Le
Maire,
Nicole
BEAUFRETON
Affichée
le
21.11.2025