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Déliberation - DEL2022 058+Adoption+de+l'ordre+du+jour+du+Conseil+
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
N°
|
2022
|058
DEPARTEMENT DE
L'ESSONNE
Arrondissement
d'Etampes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Canton
d'Arpajon
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BOISSY-SOUS-SAINT
YON
DATE
DE
CONVOCATION
10
novembre
2022
L'an
deux
mille
vingt
deux
Le
dix-sept
novembre
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
SAADA
Raoul,
Maire.
DATE
D'AFFICHAGE
10
novembre
2022
Etaient_présent(e)s
:
M.
SAADA
Raoul
—
M.
PICHON
Jean-Marc
-
M.
NOMBRE
DE
LOURS
Xavier
—-
Mme
MOUNOURY
Aurélie
=
M.
FAUCHÉ
Fabien
—
CONSEILLERS
Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—
M.
IBOUADILENE
Francis
—
M.
REYNAUD
Max
—
M.
GAUTHIER
Dominique
—
Mme
MOAL
Sylvie
—-
Mme
27
|DUCHOSAL
Christine
—
M.
DUCHOSAL
Frédérick
—
Mme
BLAIZE
Sophie
—
M.
LAURENT
Eric
—
Mme
BONNASSEAU
Patricia
—
Mme
SCACCHI
Anne
—
Mme
COURTOIS
Cécile
-
M.
DORIZON
Maurice
—
PRESENTS
:
22
|Mme
PEDRONO
Anne-Marie
—
M.
LION
Robert
-
M.
TISCHENBACH
Thierry
—
Mme
BILIEN
Carine.
Absent(e)s
représenté(e)s
:M.
AURTENECHE
Michel
—
M.
DA
SILVA
Frédéric
—-
Mme
LEROMAIN
Nadège
—
M.
GOFF
Jullian.
EN
EXERCICE
:
VOTANTS
:
26
Absent(e)s
non
représenté(e)s
:Mme
HEMON
Alexandra.
Claire
CAZADE-SAADA
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
ADOPTION
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
d'adopter
l'ordre
du
jour
de
la
séance
du
17
novembre
2022.
Le
Conseil
Municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Après
avoir
fait
l’objet
d’un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité
ADOPTE
l'ordre
du
jour
proposé
à
l'assemblée
réunie
le
17
novembre
2022.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
[091-219100856-202211 17-DEL2022-068-DE | Accusé
certifié
exécutoire
Réception par le
préfet
: 21/11/2022
Affichage
. 22/11/2022
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.