Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2022 058+Adoption+de+l'ordre+du+jour+du+Conseil
Déliberation - DEL2023 015+Adoption+de+l'ordre+du+jour+du+Conseil
Conseil Municipal - DEL2023 001+Adoption+de+l'ordre+du+jour+du+CM?t=17
Conseil Municipal - DEL2023 031+Adoption+de+l'ordre+du+jour+du+CM?t=17
Conseil Municipal - DEL2023 048+Adoption+de+l'ordre+du+jour+du+CM?t=17
Conseil Municipal - DEL2023 051+Adoption+de+l'ODJ+du+CM?t=1715692531
unknown - DEL2023 045+Adoption+de+l'ordre+du+jour+du+Conseil
Conseil Municipal - DEL2022 050+Adoption+de+l'ODJ+du+CM?t=1715692531
Procès Verbal - DEL2023 059+Approbation+du+PV+du+28.09.2023?t=1715
unknown - DEL2023 034+Adoption+de+l'ODJ?t=1715692531
Conseil Municipal - DEL2023 058+Adoption+de+l'ordre+du+jour+du+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL2023 058+Adoption+de+l'ordre+du+jour+du+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
N°
|
2023
058
DEPARTEMENT DE
L'ESSONNE
Arrondissement
d'Etampes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Canton
d'Arpajon
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BOISSY-SOUS-SAINT
YON
DATE
DE
CONVOCATION |
L'an
deux
mille
vingt
trois
24
NOVEMBRE
2023
Le trente
novembre,
DATE
D'AFFICHAGE
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
7
DECEMBRE
2023
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
PICHON
Jean-Marc,
Maire
par
NOMBRE
DE
suppléance.
CONSEILLERS
Etaient
présent(e)s
:
M.
SAADA
Raoul
-
M.
PICHON
Jean-Marc
—
M.
LOURS
Xavier
—
Mme
MOUNOURY
Aurélie
-
M.
GAUTHIER
Dominique
—
EN
EXERQIGE:
EF
Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—
M.
IBOUADILENE
Francis
—
Mme
COURTOIS
Cécile
—-
M.
REYNAUD
Max
—
Mme
DUCHOSAL
Christine
—
PRESENTS
:
19
Mme
BLAIZE
Sophie
-
M.
LAURENT
Eric
-
M.
FAUCHE
Fabien
—
Mme
SCACCHI
Anne
—
Mme
HEMON
Alexandra
—
M.
DORIZON
Maurice
—
M.
LION
Robert
—
Mme
PEDRONO
Anne-Marie
-
Mme
COLLIN
Monique.
VOTANTS
:
24
Absent(e)s
représenté{e)s
:
DA
SILVA
Frédéric
—
MOAL
Sylvie
—
DUCHOSAL
Frédérick
—- BONNASSEAU
Patricia
—
BILIEN
Carine.
Absent(e)s
non
représenté(e)s:
LEROMAIN
Nadège
—
TISCHENBACH
Thierry
—
GOFF
Julian.
Madame
MOUNOURY
Aurélie
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
ADOPTION
DE
L’ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Monsieur
PICHON
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
d'adopter
l'ordre
du
jour
de
la
séance
du
30
novembre
2023.
Le
Conseil
Municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Après
avoir
fait
l’objet
d’un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
ADOPTE
l’ordre
du
jour
proposé
à
l'assemblée
réunie
le
30
novembre
2023.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
ARRIVÉE 0 6 DEC.
2023
|SOUS-PRÉFECTURE
D'ÉTAMPES