Ordre du Jour - odj cm 24092020

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Ordre du Jour - odj cm 24092020 Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Perreux-sur-Marne. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 24092020)Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020

.APPEL NOMINAL

.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

.COMMUNICATIONS

.APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 JUILLET 2020

ORDRE DU JOUR

1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire

2. Avenant n°1 au marché public de travaux d’entretien de la voirie communale et de la voirie des bâtiments communaux

 RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint

3. Construction du groupe scolaire Germaine SABLON, sis 36/38 boulevard Alsace Lorraine - 14 lots. Lot 2 : Gros œuvre / Lasures extérieures. Modification n°1. Société FPB SIMEONI  RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint

4. Garantie d’emprunt au bénéfice de l’association APOGEI 94 pour la construction de son nouveau centre d’accueil pour enfants handicapés sis 23 rue du Bel Air

 RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint

5. Attribution de subventions pour surcharge foncière à SEQENS

 RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint

6. Constitution de servitudes dans le cadre de la cession par la ville d’un immeuble de 3 logements à SNL Prologues

 RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint

7. Actualisation des tarifs relatifs à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure  RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint

8. Demande de subvention auprès de la CAF du Val de Marne au titre de l’investissement sur fonds locaux au profit des structures d’accueil de la petite enfance pour l’année 2020  RAPPORTEUR : Mme NOIRET, maire-adjoint

9. Questions diverses