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Ordre du Jour - ODJ CM 20122018
Ordre du Jour - ODJ CM 29112018
Document publié le Jeudi 29 novembre 2018 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 29112018)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 NOVEMBRE 2018
.APPEL NOMINAL
.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
.COMMUNICATIONS
.APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 4 OCTOBRE 2018
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
2. Transmission électronique des actes administratifs communaux au titre du contrôle de légalité – Résiliation de la convention existante et de ses avenants – Adoption d’une nouvelle convention
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
3. Avenant de régularisation relatif à la cession du contrat de délégation à la SAS Loiseau Marchés
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint
4. Garantie d’emprunt Vilogia pour 19 logements 41/43 rue Victor Recourat / 46/48 boulevard d’Alsace Lorraine
RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint
5. Modification de la délibération du 15 décembre 2016 accordant la garantie d’emprunt à DOMAXIS pour une opération de 13 logements 183-187 avenue Pierre Brossolette au lieu de 15 initialement prévus
RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint
6. Admission en non-valeurs 2018
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
7. Rapport d’Orientation Budgétaire
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
8. Approbation du rapport 2018 de la CLECT instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres
RAPPORTEUR : Mme HOUDOT, conseillère municipale
9. Présentation du rapport d’activité du SIPPEREC pour l’année 2017
RAPPORTEUR : M. VERGNE, maire-adjoint 10. Modification n°1 au marché public n°ST1701 – Fourniture de carburants pour les véhicules communaux – années 2018 à 2022
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint
11. Surcharge foncière 33 rue des Fratellini (Immobilière 3F)
RAPPORTEUR : Mme CANALES, conseillère municipale
12. Protocole d’accord concernant la ZAC du Canal
RAPPORTEUR : M. CARREZ, conseiller municipal
13. Fixation des frais de scolarité intercommunaux pour l’année scolaire 2018-2019
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, conseiller municipale délégué
14. Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2018-2019
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, conseiller municipale délégué
15. Attribution d’une subvention communale complémentaire allouée à l’association culturelle Jazz Bond au titre de l’année 2018
RAPPORTEUR : Mme CHARRON, maire-adjoint
16. Attribution d’une subvention communale complémentaire allouée à une association sociale au titre de l’année 2018
RAPPORTEUR : M. BONHOTE, maire-adjoint
17. Mandat pour le renouvellement de la protection sociale complémentaire
RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint
18. Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal
RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint
19. Questions diverses